En direct du Conseil Municipal - lundi 6 juin 2016
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M. le Maire
Ouverture de la séance
Représentation des Elus au sein d'organismes divers. 16e partie.

Délibération 2016/186 (sans débat)
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
Compte administratif du Maire pour l'exercice 2015. Approbation
Délibération 2016/187
Compte de gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2015. Avis.
Délibération 2016/188 (sans débat)
Budget de l'exercice 2016. Décision modificative n° 1
Délibération 2016/189
Indemnité de responsabilité du régisseur d'avances et de recettes. Décision. Autorisation

Délibération 2016/190 (sans débat)
Réglement budgétaire et financier. Décision. Adoption

Délibération 2016/191 (sans débat)
Mainlevée d'inscription hypothécaire. Autorisation. Décision.

Délibération 2016/192 (sans débat)
Délibération rectificative. Opération Emile Counord, avenant aux baux emphytéotiques et nouveau bail emphytéotique. Décision. Autorisation Délibération 2016/194 Travaux de réhabilitation et de confortement de la digue « rive droite sud ». Versement d'un fonds de concours par les communes de Bordeaux et Floirac à Bordeaux Métropole. Convention. Autorisation.
Délibération 2016/193 (sans débat)
Réorganisation de la Brigade de Prévention et de Lutte contre les Incivilités et création d'une indemnité spécifique BPLI. Décision. Autorisation
Délibération 2016/195
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation

Délibération 2016/196 (sans débat)
Bilan des acquisitions et cessions immobilières. Année 2015.
Délibération 2016/197
Fonds d'Intervention Local 2016. Affectation de subventions.
Délibération 2016/198
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
Dynamique du Pacte de cohésion sociale et territoriale.Programmation Appel à projets : innovation sociale et territoriale et Contrat de ville pour l'année 2016. Subventions de projets. Autorisation. Décision. Signature.
Délibération 2016/199
Programmation Prévention de la Délinquance. Autorisation. Signature.
Délibération 2016/200
Participation de la Ville de Bordeaux à l'action-recherche nationale pilotée par l'O.D.A.S. « Villes et vivre ensemble. La gouvernance locale de la cohésion sociale ». Convention. Signature. Autorisation.
Délibération 2016/201
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM MESOLIA. Programme de 40 logements rue Carles Vernet à Bordeaux. Îlot 4.7b ZAC Saint Jean Belcier (OIN). Demande de subvention. Autorisation.
Délibération 2016/202 (sans débat)
Aide à la création de structures de logements spécifiques. Résidence sociale de 170 logements réalisée par ICF Atlantique et située 194 ter, boulevard Albert 1er (OIN Euratlantique). Demande de subvention. Autorisation.
Délibération 2016/203 (sans débat)
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
Attribution de subventions en faveur de la culture. Aide à la création. Autorisation
Délibération 2016/204
Espaces culturels. Locations. Nouveaux tarifs. Autorisation
Délibération 2016/205 (sans débat)
Mécénat de la Société des Amis du Musée des Beaux-Arts de Bordeaux pour l'acquisition d'une oeuvre de Pierre Lacour
Délibération 2016/206
CAPC musée d'art contemporain. Boîtes //Expos numériques. Subvention du Ministère de l'Education nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Convention. Signature. Titre de recettes. Autorisation.
Délibération 2016/207 (sans débat)
CAPC musée d'art contemporain. Itinérance de l'exposition Toujours Le Musée comme témoin au Mexique (Monterrey et Puebla) Convention. Signature. Titre de recettes. Autorisation.
Délibération 2016/208 (sans débat)
CAPC musée d'art contemporain. Exposition Judy Chicago. Evénement « Les Vitrines sur l'Art ». Partenariat avec les Galeries Lafayette Convention. Signature. Titre de recettes. Autorisation.
Délibération 2016/209 (sans débat)
Musée des arts décoratifs et du design. Exposition Fabien Capello. Mécénat des Galeries Lafayette vitrines sur l'art. Signature. Titre de recettes. Autorisation.
Délibération 2016/210 (sans débat)
Subvention pour la réalisation du site Internet du Musée des Arts décoratifs et du Design de Bordeaux. Titre de recettes. Signature. Autorisation.
Délibération 2016/211 (sans débat)
Musée d'Aquitaine. Exposition "L'Or des Akan. Un peuple africain au coeur du commerce mondial 15e-19e siècle". Edition d'un catalogue. Fixation du prix de vente. Autorisation.
Délibération 2016/212 (sans débat)
Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Exonération des droits d'inscription et des frais de dossier. Autorisation
Délibération 2016/213
Archives Bordeaux Métropole. Don à la Ville de Bordeaux du fonds d'architectes Pierre et Claude Ferret. Acceptation du don. Autorisation. Signature.
Délibération 2016/214
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire
Conventions de partenariat dans le cadre de l'opération « voisins-relais ». Décision. Autorisation
Délibération 2016/215
Convention Ville de Bordeaux/Malakoff Mederic 2016-2018. Décision. Autorisation
Délibération 2016/216
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
Versement de subventions aux associations en charge de structures d'accueil de jeunes enfants ou de soutien à la famille Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention complémentaire
Délibération 2016/217 (sans débat)
Avenant n°1 à la convention de Délégation de service public. Affermage pour l'exploitation d'un établissement multi-accueil petite enfance rue Mirassou à Bordeaux.
Délibération 2016/218 (sans débat)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
Dénomination de voies et d'espaces publics
Délibération 2016/219
Vidéo verbalisation. Autorisation.
Délibération 2016/220
Déport des caméras de vidéo protection de la Ville de Bordeaux au SDIS . Demande autorisation.
Délibération 2016/221
Fonds d'Investissement des quartiers 2016. Quartier Bordeaux Sud. Subvention d'équipement
Délibération 2016/222 (sans débat)
Fonds d'investissement des quartier 2016. Quartier Chartrons - Grand Parc - Jardin Public. Subvention d'équipement
Délibération 2016/223 (sans débat)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
Réajustement des budgets d'activités des accueils éducatifs et de loisirs de l'année 2015. Autorisation. Décision.
Délibération 2016/224 (sans débat)
Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions. Adoption. Autorisation. Signature.
Délibération 2016/225 (sans débat)
Actualisation du dispositif de la restauration dans les écoles de la Ville de Bordeaux
Délibération 2016/226
Forfait dû par les enseignants au titre de la consommation d'eau dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.
Délibération 2016/227 (sans débat)
Délégation de Monsieur Marik FETOUH, Adjoint au Maire
Appel à projets 2016 « Bordeaux pour l'égalité, la diversité et la citoyenneté ». Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les discriminations, de la promotion de l'égalité, de la laïcité, de la diversité culturelle et de la citoyenneté.

Délibération 2016/228
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
Construction de la crèche Benauge Vincent. Concours de maîtrise d'¿uvre sur esquisse. Autorisation.
Délibération 2016/229
Reconstruction du groupe scolaire Barbey. Phase 2. Désamiantage et démolition. Avenant au marché. Autorisation
Délibération 2016/230 (sans débat)
Fourniture de livres scolaires et ouvrages pédagogiques nécessaires à l'enseignement et au développement de l'enfant.
Délibération 2016/231 (sans débat)
Distribution de différents documents pour les services de la Ville de Bordeaux
Délibération 2016/232 (sans débat)
Location de bâtiments modulaires préfabriqués pour les services de la Mairie de Bordeaux. Avenant au marché. Autorisation.
Délibération 2016/233 (sans débat)
Prestations traiteurs pour la Ville de Bordeaux. Signature des marchés. Autorisation.
Délibération 2016/234 (sans débat)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
Contrat de stade pour l'UEFA Euro 2016. Avenant. Autorisation de signature
Délibération 2016/235
Avenant de prolongation au contrat de Délégation de service public conclu avec SBSL. Autorisation de signature
Délibération 2016/236 (sans débat)
Animations estivales Plage du Lac. Subvention sport éducatif et loisirs. Année 2016. Autorisation de signature
Délibération 2016/237
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la ville aux acquéreurs. Autorisation.
Délibération 2016/238 (sans débat)
Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
Délibération 2016/239 (sans débat)
Avenant à la convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain avec volet traitement des hôtels meublés de la ville de Bordeaux et avenant au marché de suivi-animation de l'OPAH - Autorisation
Délibération 2016/240 (sans débat)
Modification des statuts de la Société publique locale La Fab. Décision. Autorisation
Délibération 2016/241 (sans débat)
M. le Maire
Compte-rendu de Monsieur le Maire. Arrêtés relatifs à la gestion de la dette et de la trésorerie pris pendant l'exercice 2015 (information en application de l'article L2122-23 du code général des collectivités territoriales).
Délibération 2016/242