QUESTIONS ORALES
SECTEUR PRESENTÉ PAR Mme PÉCRESSE
Désignation des représentants du conseil régional dans divers organismes - Mars 2016.
2. CR 48-16
SECTEUR PRESENTÉ PAR Mme JOUANNO - Écologie et développement durable
Création d'une aide régionale pour l'aménagement de 100 quartiers innovants et écologiques.
3. CR 43-16
Créer une biennale de l'architecture et de l'urbanisme
CR 50-16
SECTEUR PRESENTÉ PAR Mme CHAIN-LARCHÉ - Ruralité et agriculture
Doublement des aides aux territoires ruraux.
4. CR 09-16
SECTEUR PRESENTÉ PAR M. SALINI - Finances
Orientations budgétaires pour 2016
5. CR 44-16
Choc de simplification.
CR 22-16
SECTEUR PRESENTÉ PAR Mme HIDRI - Enseignement supérieur et recherche
Politique régionale en faveur de l'enseignement supérieur et de la recherche. Nouveau conseil scientifique régional (CSR) et soutien transitoire aux acteurs des domaines d'intérêt majeur (DIM) labellisés sur la période 2012-2015.
7. CR 34-16
SECTEUR PRESENTÉ PAR M. DIDIER - Logement et politique de la ville
Action régionale en faveur du logement. Soutien des femmes victimes de violences.
8. CR 38-16
Action régionale en faveur du logement. Dispositif anti-ghettos.
9. CR 39-16
Action régionale en faveur du logement. Ouverture des logements sociaux du contingent régional pour lutter contre la pénurie d'enseignants.
10. CR 40-16
Action régionale en faveur du logement. Engagement en faveur des classes moyennes.
11. CR 41-16
Action régionale en faveur du logement. Mobilisation du foncier.
12. CR 42-16
Dessine-moi la Région de demain.
13. CR 47-16
SECTEUR PRESENTÉ PAR Mme CIUNTU - Administration générale
Conditions d'exercice du mandat des membres du conseil économique social et environnemental et de fonctionnement du CESER. Conditions d'exercice des missions des agents régionaux mandature 2015-2021.
16. CR 37-16
SECTEUR PRESENTÉ PAR M. BARIANI - Grand Paris
Conditions de mise à disposition de l'hémicycle régional à des tiers publics ou privés.
CR 49-16
SECTEUR PRESENTE PAR M. DOUILLET - Action internationale et tourisme
Rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes sur le comité régional du tourisme - exercice 2006 et suivants.
CR 46-16 : Communication