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SECTEUR PRESENTE PAR M. HUCHON
CR 76-15 : Approbation du contrat de plan interrégional Etat-Régions Plan Seine 2015-2020
SECTEUR PRESENTE PAR Mme de la GONTRIE - Finances et contractualisation
SECTEUR PRESENTE PAR Mme de la GONTRIE - Finances et contractualisation
CR 79-15 : Diverses dispositions fiscales
CR 81-15 : Diverses dispositions d'ordre comptable - septembre 2015
SECTEUR PRESENTE PAR M. PLANCHOU - Développement économique, nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC), tourisme, innovation, économie sociale et solidaire (ESS)
PAUSE
SECTEUR PRESENTE PAR M. PLANCHOU - Développement économique, nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC), tourisme, innovation, économie sociale et solidaire (ESS)
Communication - Rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes suivi des recommandations Région Ile-de-France - Aides au développement économique exercices 2011 et suivants
SECTEUR PRESENTE PAR Mme RUFET - Environnement, agriculture, énergie
ATTENTE
CR 80-15 : Versement d'une avance d'associé au compte courant au bénéfice de la SEM Energies Posit'if. Convention visant à  habiliter la SEM Energies Posit'if à  valoriser les certificats d'énergies générés par les actions de la Région. Prolongation du dispositif de prêt collectif bonifié par la Région destiné au financement de rénovations énergétiques de copropriétés franciliennes. Partenariat avec la chambre de commerce et d'industrie Paris Île-de-France (CCIR). Ajustements de la délibération CR 77-14 du 21 novembre 2014, relative à  la stratégie régionale pour une agriculture durable et de proximité
SECTEUR PRESENTE PAR M. HUCHON
Communication sur la contribution francilienne de Pierre Radanne pour la COP 21
SECTEUR PRESENTE PAR M. PARNY - Sport et loisirs
ATTENTE
CR 86-15 : Candidature à  l'organisation des jeux olympiques et paralympiques 2024. Constitution du groupement d'intérêt public « Paris 2024 » et adhésion de la Région
SECTEUR PRESENTE PAR M. SERNE - Transports et mobilités
ATTENTE
CR 83-15 : Protocole cadre relatif au financement du prolongement de la ligne 11 à  Rosny-Bois-Perrier et à  l'adaptation des stations existantes de la ligne 11. Opérations tramways. Contrat de plan Etat-Région 2015-2020
SECTEUR PRESENTE PAR Mme LECHATELLIER - Action sociale, formations sanitaires et sociales, santé et handicap
CR 75-15 : Formations sanitaires et sociales. Convention 2016-2017 avec pôle emploi pour le financement des formations aide-soignant et auxiliaire de puériculture. Révision du programme triennal de qualification par la formation continue
CR 77-15 : Agendas d'accessibilité programmée des ERP régionaux - Autorisation du président à  les présenter au préfet de police de Paris par délégation du préfet de région
SECTEUR PRESENTE PAR Mme ZOUGHEBI - Lycées
CR 78-15 : Dotation globale de fonctionnement des établissements scolaires publics pour 2016. Dotation mission générale d'insertion pour 2015 - 2016
MOTS DU PRESIDENT
PAUSE
FIN DE SEANCE
Séance plénière du jeudi 24 septembre 2015