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SEANCE PLENIERE DES JEUDI 21 ET VENDREDI 22 NOVEMBRE 2013
SEANCE PLENIERE DES JEUDI 21 ET VENDREDI 22 NOVEMBRE 2013
Ouverture de séance
Vote de l'urgence : Rapports CR 104-13, CR 108-13, CR 112-13, CR 91-13
Approbation du procès verbal de la séance plénière des 26 et 27 septembre 2013
Approbation du procès verbal de la séance plénière du 18 octobre 2013
Faits marquants
Ordre de passage des groupes
SECTEUR PRESENTE PAR M. HUCHON
1. CR 109-13 : Désignation des représentants du Conseil régional dans divers organismes - novembre 2013
SECTEUR PRESENTE PAR Mme de la GONTRIE - Finances et contractualisation
SECTEUR PRESENTE PAR Mme de la GONTRIE - Finances et contractualisation
3. CR 101-13 : Diverses dispositions d'ordre budgétaire et financier
4. CR 103-13 : Orientations budgétaires pour 2014
5. CR 107-13 : Modulations des fractions régionales de tarif de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (T.I.C.P.E. ex T.I.P.P) pour 2014
6. CR 110-13 : Prorogation du contrat de projets Etat-Région 2007-2013 et des contrats particuliers Région-départements
Pause déjeuner
SECTEUR PRESENTE PAR M. PLANCHOU - Développement économique, nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC), tourisme, innovation, économie sociale et solidaire (ESS)
7. CR 87-13 : Mise en oeuvre de la stratégie régionale de développement économique et d'innovation : la politique régionale en faveur de l'entrepreneuriat
8. CR 91-13 : Mise en oeuvre du programme détaillé de la phase IV d'aménagement du Val d'Europe à  Marne-la-Vallée
AUDITION DU REPRESENTANT DE L'ETAT
Suspension de séance
15. Audition avec débat
Suspension de séance
SECTEUR PRESENTE PAR Mme RUFET - Environnement, agriculture, énergie
11. CR 108-13 : Cadre régional d'intervention relatif - au soutien des structures dans le secteur de l'environnement - à  l'ajustement du dispositif éducation à  l'environnement vers un développement durable - à  l'adoption du dispositif jardins solidaires
Séance plénière du jeudi 21 novembre 2013