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00 - Questure
Le Département au coeur des solidarités humaines et territoriales : Modalités de Mise en oeuvre des dispositions de la loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles du 27 janvier 2014 (MAPTAM) et de la loi portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe)
Jean-Luc GLEYZE
Révision du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
Jean-Luc GLEYZE
1 - SYNERGIES, STRATEGIE ET DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES
01 - Interscot et Politique Foncière
Politique foncière Départementale
Bernard FATH
02 - Aides aux Communes et aux EPCI
Politique de coopération territoriale: une gouvernance territoriale renouvelée en faveur des solidarités
Christine BOST
Gironde 2033- Adoption du Livre Blanc des territoires girondins
Christine BOST
Politique de soutien aux communes et aux structures intercommunales
Jean GALLAN
2 - VALORISATION DU PATRIMOINE ENVIRONNEMENTAL ET TOURISTIQUE
03 - Agenda 21 et Développement Durable
Politique de valorisation du patrimoine environnemental de la Gironde
Jean TOUZEAU
Partenariat Conseil Départemental de la Gironde - Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement de la Gironde - Années 2016-2018
Jean TOUZEAU
Politique de l'Agenda 21 : pour une dynamique visant le bien-être durable pour tous sur les territoires pour aujourd'hui et pour demain
 Corinne MARTINEZ
04 - Ports et Littoral
Politique d'aménagement durable des ports départementaux et du littoral
Jean TOUZEAU
3 - JEUNESSE, CULTURE, SPORT ET VIE ASSOCIATIVE
05 - Culture
Politique culturelle
Michèle LACOSTE
06 - Sport et Vie associative
Politique sportive départementale
Jacques RAYNAUD
Politique des Domaines Départementaux de Loisirs
 Isabelle DEXPERT 
Politique départementale de soutien à la vie associative
 Jacques RAYNAUD
07 - Jeunesse
Politique Jeunesse
Clara AZEVEDO
4 - ATTRACTIVITE TERRITORIALE, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DU TOURISME
09 - Agriculture, Mer et Forêt
Politique départementale agricole, maritime, forestière et de développement rural
Dominique FEDIEU
10 - Développement économique
Approbation de la charte de la commande publique au service de l'économie girondine
Arnaud ARFEUILLE
Politique départementale en faveur de l'économie et de l'emploi
 Arnaud ARFEUILLE
Politique d'économie sociale et solidaire et d'innovation sociale
Sébastien SAINT- PASTEUR
08 - Politique et Economie touristiques
Politique de l'Economie Touristique
Pascale GOT
5 - HABITAT, LOGEMENT ET DEVELOPPEMENT SOCIAL
12 - Habitat et Logement
Politique de l'Habitat et de l'Urbanisme
 Sophie PIQUEMAL 
11 - Développement social et Modes d'accueil
Politique des modes d'accueil du Jeune Enfant
Martine JARDINE
Politique de développement social : actions territorialisées et de citoyenneté
Corinne GUILLEMOT
Politique de lutte contre la précarité
 Martine JARDINE 
6 - FINANCES ET FONDS EUROPEENS
13 - Finances et Budget
Politique contractuelle CPER - programmes européens
Jean-Marie  DARMIAN
Ajustement des durées d'amortissement des biens du Département Budget Principal et Budgets Annexes
Arnaud DELLU
Ajustement de l'Actif du département Budget Principal et Budgets Annexes
Arnaud DELLU
Constitution d'une provision comptable pour risque d'irrecouvrabilité des créances du Département
Arnaud DELLU
Participation au financement du SDIS pour 2016
Jean-Marie DARMIAN
Gestion de la dette et des lignes de trésorerie 2015 Perspectives de gestion pour 2016
Arnaud DELLU
Autorisations de Programme et Autorisations d'Engagement pour 2016
 Arnaud DELLU
BUDGET PRIMITIF 2016
Jean-Marie  DARMIAN
Politique de Coopération, de relations internationales et de Citoyenneté Européenne
 Jacques RESPAUD
7 - AUTONOMIE, HANDICAP ET POLITIQUE DE L'AGE
14 - Politique du Handicap et de l'Inclusion
Politique en faveur des personnes adultes handicapées
Sébastien SAINT- PASTEUR
15 - Politique de l'Age
Convention cadre sur les relations partenariales entre l'Agence Régionale de Santé Aquitaine et le Département de la Gironde en faveur des personnes en perte d'autonomie
Edith MONCOUCUT  
Politique en faveur des personnes âgé
Marie-Jeanne FARCY
Document d'Orientation : Campagne budgétaire 2016 des établissements et services pour personnes âgées et pour personnes handicapées.
Edith MONCOUCUT
8 - PRESERVATION DE L'ENVIRONNEMENT, GESTION DES RISQUES ET DES RESSOURCES, INFRASTRUCTURES ROUTIERES
16 - Politique de l'Eau et des Déchets
Politique de Préservation de l'environnement, de gestion des risques et des ressources de la Gironde.
Alain RENAR
Politique du Laboratoire Départemental d'Analyses de la Gironde
Alain RENARD 
Politique de la gestion intégrée de la ressource en eau
 Stéphane SAUBUSSE
Politique globale du risque et de ses impacts sur les territoires et les ressources en Gironde
Stéphane SAUBUSSE
Politique départementale d'ingénierie et d'investissement en faveur des services publics de l'eau et de l'assainissement
 Stéphane SAUBUSSE 
17 - Infrastructures Routières
Révision du barème des redevances d'occupation du domaine public routier applicable au 1er janvier 2016
Guy MORENO
Politique des infrastructures routières départementales
 Guy MORENO
9 - POLITIQUES DE L'INSERTION
18 - Politique du RSA
Politiques départementales d'inclusion sociale et d'insertion pour les bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA)
 Nathalie LACUEY
10 - POLITIQUE EDUCATIVE ET SOCIALE, COLLEGES
19 - Collèges
Politique des collèges
 Alain MAROIS
Dotation globale de fonctionnement des collèges publics girondins pour 2016
 Alain MAROIS
Attributions de dotations de fonctionnement aux collèges privés sous contrat d'association - Forfait externat, part matériel - Exercice 2016
 Alain MAROIS
Approbation des tarifs dans les collèges publics girondins
 Carole GUERE
Politique de gestion des énergies renouvelables des collèges
 Carole GUERE
Politiques éducatives et sociales à destination des collégiens
 Carole GUERE
11 - MOBILITES
20 - Mobilités
Politique des transports Maritimes
Célia MONSEIGNE
Politique de transport interurbain de voyageurs
Célia MONSEIGNE
Politique Mobilité : Réseau transgironde- Tarification sociale Horizon réservée aux usagers girondins les plus défavorisés
 Célia MONSEIGNE
12 - CITOYENNETE, RELATIONS AVEC LES USAGERS, COMMUNICATION ET ACCES NUMERIQUES
21 - Relations avec les Usagers et Accès numériques
Politique Numérique du Département
 Matthieu ROUVEYRE
Politique départementale du numérique et moyens informatiques, télécommunications et d'impression du Conseil Départemental
 Isabelle HARDY 
13 - PROMOTION DE LA SANTE ET PROTECTION DE L'ENFANCE
22 - Politique de la Promotion de la Santé et Protection de l'Enfance
Politique de promotion et protection de la santé de l'enfant et de sa famille (PMI)
Marie-Claude AGULLANA
Autres actions de prévention et de promotion de la santé : Maison départementale de la Santé, Epidémiologie et statistiques médicales, actions de santé : pharmacie et matériel spécifique
Emmanuelle AJON
Politique en faveur de la Protection de l'Enfance et de la Famille
 Emmanuelle AJON 
Tarification des prestations du Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille (CDEF) à compter du 1er janvier 2016
Marie-Claude AGULLANA
Protocole transactionnel suite au litige avec l'entreprise MOTER pour l'aménagement paysager et VRD au Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille à Eysines
Marie-Claude AGULLANA 
Politique du Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille
Emmanuelle AJON
14 - RESSOURCES HUMAINES, MODERNISATION DES SERVICES ET DIALOGUE SOCIAL
23 - Ressources humaines
Politique des Ressources Humaines
 Hervé GILLE 
Recrutement de personnels sous contrats saisonniers
 Alain CHARRIER 
Adaptation des moyens alloués aux services pour la réalisation de leurs missions.
Alain CHARRIER
Revalorisation des rémunérations d'agents contractuels du Département.
Alain CHARRIER
Actualisation de la délibération du 25/06/2015 portant sur le Régime Indemnitaire des agents du Département
 Alain CHARRIER 
15 - PATRIMOINE DEPARTEMENTAL
25 - Patrimoine départemental
Politique du Patrimoine Départemental
 Christelle GUIONIE 
Politique départementale des centres de ressources condorcet et centre d'innovation et de formation
 Christelle GUIONIE
Séance du vendredi 18 décembre 2015