Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 novembre 2015

Désignation d'un Secrétaire de Séance.

DIRECTION GENERALE

1 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL AU MAIRE
M. le Maire

FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE

2 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2015 - DECISION MODIFICATIVE N°5 - REPRISE DE PROVISIONS.
Mme AMIOT

3- BUDGET PRIMITIF 2016 - AUTORISATION D'ENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE.
Mme AMIOT

4 - TOUR(S)HABITAT - EMPRUNT DE 949 277 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'OPERATION PIERRE SEMARD - ACQUISITION ET REHABILITATION DE 20 LOGEMENTS COLLECTIFS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100 %.
Mme AMIOT

5 - TOUR(S)HABITAT - EMPRUNT DE 2 500 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE LOIRE CENTRE AFIN DE FINANCER LA POURSUITE DE L'AMENAGEMENT DE LA ZAC ECOQUARTIER MONCONSEIL - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 80 %.
Mme AMIOT

6 - VALLOGIS - VALLOIRE HABITAT - EMPRUNT DE 2 110 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'ACQUISITION DE 19 LOGEMENTS RUE GIRAUDEAU A TOURS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50 %.
Mme AMIOT

7 - SEM MARYSE BASTIE - EMPRUNT DE 4 922 230 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'OPERATION COLOMBIER - CONSTRUCTION DE 45 LOGEMENTS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100 %.
Mme AMIOT

8 - TARIFS MUNICIPAUX 2016
Mme AMIOT

9 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ANNEE 2016 - ATTRIBUTIONS PARTIELLES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016
Mme AMIOT

10- SAEM TOURS EVENEMENTS - COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 2016 - APPROBATION DES TARIFS 2016.
M. BOUCHET

11 - SOCIETE DE GESTION DU MARCHE DE GROS - COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 2016 - APPROBATION DES TARIFS 2016.
Mme BALLESTEROS

RESSOURCES HUMAINES

12 - ETAT DES MISES A DISPOSITION DES FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX
M. CHEVTCHENKO

13 - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
M. CHEVTCHENKO

14 - TRANSFERT DU PERSONNEL DES SERVICES COMMUNS
M. CHEVTCHENKO

15 - ETAT DES CONCESSIONS DE LOGEMENTS DE FONCTION ATTRIBUES A CERTAINS FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX
M. CHEVTCHENKO

URBANISME, HABITAT, AMENAGEMENTS URBAINS

16 - HAUT DE LA RUE NATIONALE - REGULARISATIONS FONCIERES LIEES A LA MODIFICATION DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR DE LA VILLE DE TOURS - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
M. DROINEAU

17 - HAUT DE LA RUE NATIONALE - CESSION D'EMPRISES A LA SET
Mme AMIOT

18 - RUE DU CAMP DE MOLLE - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE BANDE DE TERRAIN
M. DROINEAU

19 - RUE DU CAMP DE MOLLE - CESSION D'EMPRISES A LA S.A.S. ROMA
Mme AMIOT

20 - PLACE CHOISEUL- CESSION DE TERRAIN A QUATRO PROMOTION
Mme AMIOT

21 - DEMANDE DE MODIFICATION DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR (PSMV) DU SECTEUR SAUVEGARDE DE TOURS 
Mme AMIOT

EDUCATION, ENFANCE, ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

22 - DESAFFECTATION DES LOCAUX AFFECTES AU SESSAD SITUES DANS L'ECOLE ELEMENTAIRE MIRABEAU DE TOURS - DEMANDE D'AVIS PREALABLE AUPRES DE MONSIEUR LE PREFET D'INDRE-ET-LOIRE
Mme DARNET MALAQUIN

23 - CREATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES
Mme DARNET MALAQUIN

CULTURE, ARCHIVES ET PATRIMOINE

24 - CINEMATHEQUE - REGLEMENT CONCERNANT L'ACCUEIL DE TOURNAGE DE FILMS
Mme BEUZELIN

SPORTS

25 - ECOLE DE NATATION FRANCAISE - CONVENTION DE COOPERATION AVEC LE CONSEIL INTERFEDERAL DES ACTIVITES AQUATIQUES
M. DATEU

POLITIQUE DE LA VILLE, SOLIDARITES

26 - DEMANDE DE LABELLISATION AUPRES DU COMMISSARIAT GENERAL A L'EGALITE DES TERRITOIRES DE QUATRE MAISONS DE SERVICES AU PUBLIC
Mme SCHALKPETITOT

27 - ASSOCIATION CULTURES DU COEUR INDRE-ETLOIRE - AVENANT A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT 2014-2017.
Mme SCHALKPETITOT

28 - CREATION D'UNE MAISON DE LA REUSSITE SUR LE SITE PASTEUR - DEMANDE DE PARTICIPATION AUPRES D'ERDF POUR LE FINANCEMENT DE SON EQUIPEMENT AU TITRE DU FONDS CITES
Mme ZAZOUAKHAMES

29 - MODIFICATION DE LA CHARTE DE FONCTIONNEMENT DES CONSEILS DE LA VIE LOCALE
M. ALUCHON

PARCS ET JARDINS

30 - PARCS FORESTIERS DE LARCAY-LES HATES - AMENAGEMENT FORESTIER VICENNAL - PROGRAMME D'ACTIONS DE GESTION CONFIE A L'OFFICE NATIONAL DES FORETS POUR LA PERIODE 2014 - 2033
Mme LE SOUËF

ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE

31 - FOURRIERE ANIMALE - PROROGATION DE LA GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE DE TOURS PAR LA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX (SPA) - AVENANT N° 6 A LA CONVENTION DU 20 FEVRIER 1984 PASSEE ENTRE LA SPA ET LA VILLE DE TOURS.
M. de GERMAY

COOPERATION INTERCOMMUNALE, CONVENTIONS DIVERSES

32 - FONCTIONNEMENT D'EQUIPEMENTS - DEMANDES DE PARTICIPATIONS FINANCIERES AUPRES DE TOUR(S)PLUS
Mme AMIOT

33 - MUTUALISATION - APPROBATION DU REGLEMENT PORTANT DISPOSITIONS COMMUNES AUX SERVICES COMMUNS ET APPROBATION DE CONVENTIONS PAR SERVICES COMMUNS.
M. CHEVTCHENKO