mardi 8 décembre 2015
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Nomination d'un(e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 Octobre 2015
Communication des décisions du maire prises en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.
DIRECTION GENERALE
1) Modalités de transfert des agents de la commune dans le cadre des transferts de compétence et de la clarification de l'exercice des missions propreté, mobilier urbain et plantations sur voirie
Rapporteur : Bernard Junca
DIRECTION GENERALE
2) Présentation du rapport de la commission locale d'évaluation des transferts de charges - Décision - Approbation
Rapporteur : Joan Taris
DIRECTION GENERALE
3) Modification de l'article 2 des statuts de la SPL la Fabrique Métropolitaine
Rapporteur : Bernard Junca
DIRECTION GENERALE
4) Désignation d'un(e) conseiller(e) municipal(e) au Conseil d'Administration de l'Association du Patio
Rapporteur : Joan Taris
DIRECTION GENERALE
5) Avenant n° 1 au bail administratif signé entre la Ville du Bouscat et l'Association Le Patio
Rapporteur : Joan Taris
DIRECTION GENERALE
6) Dérogations au repos dominical - Avis du Conseil Municipal
Rapporteur : Didier Bladou
QUESTIONS ORALES DIVERSES