M. le Maire
Ouverture de la séance
Projet de mandature. Bordeaux, ville fraternelle, ville européenne.
Délibération 2014/2020
Présentation du rapport sur la situation en matière de développement durable 2014
Délibération 2015/547
Débat d'orientation budgétaire 2016
Délibération 2015/548
Représentation des Elus au sein d'organismes divers. 12ème partie.
Délibération 2015/549
Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Illuminations et décorations de fin d'année 2015. Demande de subvention présentée par les associations de commerçants et artisans. Décision. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/550
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
Budget de l'exercice 2015. Décision modificative n°2
Délibération 2015/551
Créances irrécouvrables. Admission en non valeur. Année 2015. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/552
Cession à la Commune du Haillan d'une parcelle située Domaine de Bel Air, rue Magdeleine Jarousse de Sillac au Haillan. Décision. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/553
Désaffectation, déclassement et cession à titre gratuit à l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique du terrain situé 142 rue Carle Vernet. Décision. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/554
Transformations de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/555
Création de services communs. Convention de création de services communs et contrat d'engagement entre la commune de Bordeaux et Bordeaux Métropole. Décision. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/556
Accueil du personnel de Bordeaux Métropole sur le site de restauration à la Cité Municipale, au 1er janvier 2016. Autorisation. Décision. (sans débat)
Délibération 2015/557
Crédit Municipal de Bordeaux. Rapport annuel de l'exercice 2014. Information. (sans débat)
Délibération 2015/558
Protocole transactionnel. Exploitation de sanitaires publics. (sans débat)
Délibération 2015/559
Fonds d'Intervention Local 2015. Affectation de subventions
Délibération 2015/560
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
Deuxième programmation Pacte de cohésion sociale et territoriale et politique de la Ville Programmation pour l'année 2015. Subventions de projets. Autorisation. Décision. Signature.
Délibération 2015/561
Programmation Ville Vie Vacances 3ème programmation Toussaint et Noël 2015. Autorisation. Signature. (sans débat)
Délibération 2015/562
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM MESOLIA. Programme de 33 logements cours Balguerie Stuttenberg, rue Canis, rue Lucien Faure. Îlot C10 des Bassins à flot à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/563
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 37 logements 181 avenue Léon Blum à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/564
Aliénation par la SA d'HLM DOMOFRANCE de deux locaux professionnels situés 65 et 67 avenue Emile Counord à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/565
Egalité et Citoyenneté. Attribution d'aides en faveur des associations. Adoption. Autorisation.
Délibération 2015/566
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
Attributions d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/567
Attribution d'aide financière en faveur de l'Association Avant Garde et Jeanne d'Arc de Bordeaux Caudéran. Subvention. Adoption. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/568
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
Ville d'Art et d'Histoire. Subvention de l'Etat/Ministère de la Culture. Signature. Titre de recette. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/569
Musées. Espaces culturels. Locations. Cartes jeunes et accès aux musées pour les agents de Bordeaux Métropole. Nouveaux tarifs et modifications. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/570
Diagnostic et étude de faisabilité en vue de la restauration du temple des Chartrons. Demande de subvention. Titre de recette. Autorisation
Délibération 2015/571
Brasserie de l'Opéra de Bordeaux. Occupation du domaine public. Société le 4ème mur. Désignation.
Délibération 2015/572
Musée des Beaux-Arts. Conventions de partenariat dans le cadre de l'exposition «Bacchanales modernes ! le nu, l'ivresse, la danse dans l'art français du XIXe siècle.» (sans débat)
Délibération 2015/573
CAPC musée d'art contemporain. Itinérance de l'exposition LaToya Ruby Frazier avec le Carré d'Art Musée de Nîmes. Convention. Signature. (sans débat)
Délibération 2015/574
CAPC musée d'art contemporain. Coproduction de l'exposition Satellite 9 avec le Jeu de Paume. Convention. Signature. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/575
CAPC musée d'art contemporain. Partenariat avec le Château Guiraud. Catalogue Masterpieces. Convention. Fixation du prix de vente. Signature. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/576
CAPC musée d'art contemporain. Exposition Album de l'artiste Gintaras Didziapetris. Edition du livre d'artiste. Fixation du prix de vente. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/577
CAPC musée d'art contemporain. Partenariats. Mécénat. Conventions. Signatures. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/578
CAPC musée d'art contemporain. Exposition Leonor Antunes. Edition d'un multiple. Fixation du prix de vente. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/579
Bibliothèques. Grands retards. Demande de remise gracieuse
Délibération 2015/580
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
Structure d'accueil de la Petite Enfance La Berge du Lac. Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2014. Information au Conseil Municipal
Délibération 2015/581
Structure d'accueil de la Petite Enfance MIRASSOU. Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2014. Information au Conseil Municipal
Délibération 2015/582
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
Fonds d'Investissement des Quartiers 2015. Quartier Centre Ville. Subvention d'équipement. (sans débat)
Délibération 2015/583
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
Convention de cession d'aliments conclue entre la Ville de Bordeaux et des associations d'aide alimentaire. Elargissement du dispositif.
Délibération 2015/584
Attribution d'aides en faveur de l'enfance. Avenant aux conventions 2015. Adoption. Autorisation. Signature. (sans débat)
Délibération 2015/585
Réforme des rythmes scolaires. Aides du Fonds de soutien au développement des activités périscolaires. Autorisation
Délibération 2015/586
Participation aux frais de fonctionnement des actions d'aides aux devoirs dans les écoles élémentaires de la Ville de Bordeaux. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/587
Actions culturelles et cinématographiques pour les écoles maternelles et élémentaires. Année 2015 2016. (sans débat)
Délibération 2015/588
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
Mise en place et hébergement d'un environnement numérique de travail. Avenant au marché 2012-536. Prolongation de la durée du marché. (sans débat)
Délibération 2015/589
Travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement des bâtiments de la Ville et du CCAS de Bordeaux. Lot 8.1 : menuiseries bois. (sans débat)
Délibération 2015/590
Maintenance des ascenseurs, monte livres et monte charges de la Ville, du CCAS et de l'Opéra de Bordeaux. (sans débat)
Délibération 2015/591
Maintenance des ouvrants motorisés hors normes de la Ville et de l'Opéra de Bordeaux. (sans débat)
Délibération 2015/592
Maintenance corrective et évolutive des solutions géoconcept et des logiciels associés. Marché droits exclusifs. (sans débat)
Délibération 2015/593
Maintenance des systèmes de sécurité incendie, des installations de désenfumage et de brumisation pour les services et établissements de la ville, de l'Opéra national et du CCAS de Bordeaux- Marché autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/594
Nettoyage des piscines de la ville de Bordeaux. (sans débat)
Délibération 2015/595
Constitution d'un groupement de commandes Ville de Bordeaux et le Centre Communal d'Action Sociale. Acquisition de linge de maison. Signature d'une convention. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/596
Construction du groupe scolaire du Bassin à flots. Résiliation des marchés.
Délibération 2015/597
Aménagement de la Place André Meunier. Résiliation des marchés.
Délibération 2015/598
Transfert du marché n°2012-046 conclu avec la Société SFEIR . Avenant 1. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/599
Délégation au Maire pour signer les avenants de cession des marchés conclus par la Ville de Bordeaux à Bordeaux Métropole dans le cadre du schéma de mutualisation. (sans débat)
Délibération 2015/600
Délégation du Conseil Municipal sur les marchés conclus. Information. (sans débat)
Délibération 2015/601
Délégation de Madame Magali FRONZES, Adjoint au Maire
Aménagement du Parc Pinçon à la Benauge. Phase 1. Demande de subvention. Autorisation.
Délibération 2015/602
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
Subventions 2015. Vie étudiante. (sans débat)
Délibération 2015/603
Sport éducatif et loisir, sport de haut niveau. Attribution et désaffectation de subventions. Autorisation de signature. (sans débat)
Délibération 2015/604
Equipements sportifs et de loisirs gérés par SBSL Axel Vega. Modification des tarifs. Avis. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/605
Golf de Bordeaux Lac. Modification des tarifs. Avis. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/606
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation. Décision. (sans débat)
Délibération 2015/607
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.
Délibération 2015/608
Délégation de Monsieur Joël SOLARI, Adjoint au Maire
Attribution subventions. Mission Handicap. (sans débat)
Délibération 2015/609
Délégation de Madame Anne WALRYCK, Conseiller municipal délégué
Réalisation d'une enquête par le CEFIL, Centre de formation de l'INSEE à Libourne (33). Autorisation. Signature. (sans débat)
Délibération 2015/610
Maison du vélo. Nouvelles procédures et actualisation du règlement du service de prêt gratuit longue durée de vélo. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/611