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Adoption du Procès-Verbal de la réunion du Conseil départemental du 25 juin 2015
QUESTURE
Modification de l'article 14-3 et de l'article 18 du règlement intérieur du Conseil départemental de la Gironde
1 - SYNERGIES, STRATEGIE ET DEVELOPPE-MENT DES TERRITOIRES
01 - Interscot et Politique Foncière
Contribution du département à la signature de l'accord- cadre du Contrat de ville métropolitain  2015-2020
2 - VALORISA-TION DU PATRIMOINE ENVIRONNE-MENTAL ET TOURISTIQUE
03 - Agenda 21 et Développe-ment Durable
Adoption du 5ème rapport annuel de situation au regard du développement durable 2015
4 - ATTRACTIVITE TERRITORIALE, DEVELOPPE-MENT ECONOMIQUE ET DU TOURISME
10 - Développement économique
Création de la Société Publique Locale SUD GIRONDE - Prise de participation du Département de la Gironde
5 - HABITAT, LOGEMENT ET DEVELOPPE-MENT SOCIAL
12 - Habitat et Logement
Approbation de la convention constitutive du GIP - Fonds de Solidarité Logement
9 -  POLITIQUES DE L'INSERTION
18 - Politique du RSA
Mise en oeuvre de la démarche de participation citoyenne dans le dispositif RSA
13 - PROMOTION DE LA SANTE ET PROTECTION DE L'ENFANCE
22 - Politique de la Promotion de la Santé et Protection de l'Enfance
Evolution du tableau des effectifs théoriques du Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille (CDEF)
15 - PATRIMOINE DEPARTEMEN-TAL
25 - Patrimoine départemental
Modification du règlement des tournages de films, documentaires et productions audiovisuelles utilisant le patrimoine départemental
Règles de mise à disposition de locaux dans les immeubles affectés aux services de la solidarité, au profit d'organismes tiers pour la tenue de permanences
6 - FINANCES ET FONDS EUROPEENS
13 - Finances et Budget
Rapport des administrateurs de la SEML Gironde Développement Société en liquidation amiable Application de l'article 5-1 de la Loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux Sociétés d'Économie Mixte Locales Rapport 2015 - Exercice 2014 (sans débat).
Rapport des administrateurs de la SEML Route des Lasers Application de l'article 5-1 de la Loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux Sociétés d'Économie Mixte Locales Rapport 2015 - Exercice 2014 (sans débat).
Participation au financement du SDIS (investissement et fonctionnement 2015)
Reprise de la provision constituée dans le cadre du transfert de compétences du transport scolaire à la Communauté d'Agglomération de Libourne
Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d'Aquitaine Poitou Charentes sur la gestion du Département de la Gironde
Décision Modificative n°2 relative au budget départemental pour 2015
Débat sur les Orientations Budgétaires pour 2016 et Programmation Pluriannuelle 2016-2018
Voeux et motions
Séance du vendredi 20 novembre 2015