mardi 13 octobre 2015
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Nomination d'un(e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 Juillet 2015
Communication des décisions du maire prises en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.
DIRECTION GENERALE
1) Mise en oeuvre du schéma de mutualisation des services - Signature de la convention de services communs
Rapporteur : Bernard  Junca
DIRECTION GENERALE
2) Mise en oeuvre du schéma de mutualisation des services - Signature du contrat d'engagement
Rapporteur : Bernard Junca
DIRECTION GENERALE
3) Adoption du Schéma de développement économique
Rapporteur : Joan Taris
DIRECTION GENERALE
4) Demande de subvention FSE dans le cadre du Schéma de développement économique
Rapporteur : Joan Taris
FINANCES - MARCHES PUBLICS
5) Décision modificative N°3 au BP de la ville 2016
Rapporteur : Joan Taris
FINANCES - MARCHES PUBLICS
6) Inscription en non valeurs
Rapporteur : Joan Taris
FINANCES - MARCHES PUBLICS
7) Financement des écoles privées du 1er degré sous contrat d'association avec l'Etat
Rapporteur : Dominique Vincent
FINANCES - MARCHES PUBLICS
8) Subvention complémentaire au CCAS
Rapporteur : Odile Leclaire
FINANCES - MARCHES PUBLICS
9) Transfert de la compétence « aires d'accueil des gens du voyage - Dissolution des syndicats intercommunaux à vocation unique (SIVU) - Reversement par Bordeaux Métropole des excédents aux communes membres - Autorisation
Rapporteur : Joan Taris
FINANCES - MARCHES PUBLICS
10) La Source - Avenant N° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre - Autorisation
Rapporteur : Bernard Junca
RESSOURCES HUMAINES
11) Modifications au tableau des effectifs
Rapporteur : Virginie Monier
RESSOURCES HUMAINES
12) Prime annuelle attribuée aux agents communaux
Rapporteur : Virginie Monier
CULTURE
13) La Source - Charte d'accueil d'un collaborateur bénévole
Rapporteur :Emmanuelle Angelini
CULTURE
14) Modification du règlement intérieur de la médiathèque
Rapporteur :Emmanuelle Angelini
DEVELOPPEMENT DURABLE
15) Animation du jardin partagé de Godard
Rapporteur : Emilie Maceron-Cazenave
JEUNESSE
16) Approbation et autorisation de signature de la Convention Territoriale du quartier intercommunal Champ de Courses 2015 - 2020
Rapporteur : Odile Leclaire
JEUNESSE
17) Convention Territoriale Globale - Actions 2015 - Prise en compte des projets du territoire
Rapporteur : Bénédicte Salin
JEUNESSE
18) Avenant à la convention d'objectifs et de financement (CAF) pour le Lieu d'Accueil Parent Enfant (LAPE)
Rapporteur : Bérengère Dupin
JEUNESSE
19) Club Nature de l'ALSH extrascolaire des 6/9 ans de la Chêneraie - Convention de partenariat avec le Département dans le cadre du dispositif « Club Nature Gironde 2015 » - Autorisation de signature
Rapporteur : Dominique Vincent
JEUNESSE
20) Renouvellement de convention avec Bordeaux Métropole pour la délégation partielle de compétence en matière d'organisation de circuits de transports scolaires
Rapporteur : Dominique Vincent
URBANISME - PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
21) Vente de l'immeuble Pôle Emploi à la Fabrique Métropolitaine
Rapporteur : Bernard Junca
URBANISME - PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
22) Première révision du Plan Local d'Urbanisme de Bordeaux Métropole : avis sur le projet arrêté de PLU 3.1
Rapporteur : Denis Quancard
INTERCOMMUNALITE
23) Rapport d'activité 2014 de Bordeaux Métropole
Rapporteur : M. LE MAIRE
QUESTIONS ORALES DIVERSES