Séance du jeudi 24 septembre 2015
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Point n°1 - Délégations de vote.
M. Alain GEST
Point n°2 - Désignation des secrétaires de séance.
M. Alain GEST
Point n°3 - Communications du Président.
M. Alain GEST
Point n°4 - Procès-verbal de la séance du 11 juin 2015. Approbation.
M. Alain GEST
Point n°5 - Procès-verbal de la séance du 2 juillet 2015. Approbation.
M. Alain GEST
Point n°6 - Décisions du Président. Compte-rendu.
M. Alain GEST
Point n°7 - Commission consultative des services publics locaux. Nouveau règlement intérieur. Adoption.
M. Alain GEST
Point n°8 - Association Robin des Routes. Subvention 2015.
M. Alain GEST
Point n°9 - Actions d'animation et de promotion. Association "Les enfants de M. Croche". Subvention 2015.
M. Alain GEST
Point n°10 - Dispositif de téléprotection grave danger. Convention. Approbation.
M. Alain GEST
Point n°11 - Syndicat mixte d'aménagement hydraulique du bassin versant de la Somme. AMEVA. Désignation de représentants. Modification.
M. Patrick DESSEAUX
Point n°12 - Candidature d'Amiens Métropole à l'appel à projets d'Eco-Emballages "Plan de relance pour le tri et le recyclage". Approbation.
M. Patrick DESSEAUX
Point n°13 - Candidature d'Amiens Métropole à l'appel à projets lancé par Ecofolio et relatif à la collecte et au traitement des papiers. Approbation.
M. Patrick DESSEAUX
Point n°14 - Candidature d'Amiens Métropole à l'appel à projets lancé par Eco Emballages relatif aux extensions des consignes de tri. Approbation.
M. Patrick DESSEAUX
Point n°15 - Candidature d'Amiens Métropole à l'appel à projets "Territoires zéro déchet zéro gaspillage". Édition 2015. Approbation.
M. Patrick DESSEAUX
Point n°16 - Espaces Naturels Sensibles. Chantier de jeunes "nature" 2015. Subvention à la Maison Pour Tous, Centre Social de Rivery. Convention.
M. Patrick DESSEAUX
Point n°17 - Secrétariat des comités médicaux et commissions de réforme. Centre de gestion départemental de la Somme. Convention. Approbation.
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°18 - Taux d'avancement de grade. Année 2015.
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°19 - Contrat Local de Santé. Approbation.
M. Hubert DELARUE
Point n°20 - Amiens. Accession sociale à la propriété. Coopérative Toit Aussi. Réalisation d'un programme de 15 PSLA situé rue du Dormeur du Val. Participation financière. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°21 - Amiens. OPH d'Amiens. ANRU. Réhabilitation de 196 logements situés rue Massenet. Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie d'Amiens Métropole. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°22 - Amiens. OPH d'Amiens. ANRU. Construction de 8 logements locatifs sociaux situés square Friant. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie d'Amiens Métropole. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°23 - OPH d'Amiens. Augmentation de capital de la coopérative Toit Aussi. Subvention. Convention. 
M. Hubert DELARUE
Point n°24 - Amiens. SCIC Habitats Solidaires. Construction d'un logement locatif social (1 PLAI) situé 279, rue de Verdun. Participation financière d'Amiens Métropole. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°25 - Amiens. SIP HLM.Construction de 6 logements (PLUS) situés rue Lavalard. Participation financière d'Amiens Métropole. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°26 - Camon. Réalisation d'un programme de 13 logements individuels groupés situé ZAC Chemin des Prêtres  - Le carré des trois moulins en accession sociale à la propriété (13 PSLA). Participation financière. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°27 - Glisy. Construction de 6 logements, reprise et rénovation de 2 logements, rue Neuve et rue d'En Haut. Participation financière. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°28 - Longueau. SIP. Réalisation de 16 logements collectifs (11 PLUS et 5 PLAI),  rue Raymond Lefèvre. Participation financière. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°29 - Boves. Aménagement de la place de l'Amiral Courbet. Conventions.
M. Jean-Claude RENAUX
Point n°30 - Dury. Aménagement réducteur de vitesse sur le chemin de Saleux. Fonds de concours. Convention.
M. Jean-Claude RENAUX
Point n°31 - Grattepanche. Aménagement réducteur de vitesse sur la route de Rumigny. Fonds de concours. Convention.
M. Jean-Claude RENAUX
Point n°32 - Poulainville. Aménagement de la rue de Coisy. Fonds de concours.
M. Jean-Claude RENAUX
Point n°33 - Revelles. Réalisation d'un cheminement piéton en stabilisé le long d'un trottoir. Phase 2.
M. Jean-Claude RENAUX
Point n°34 - Saint-Fuscien. Hameau du Petit Cagny. Requalification des espaces publics suite aux travaux d'effacement de réseaux. Convention de fonds de concours.
M. Jean-Claude RENAUX
Point n°35 - Thézy-Glimont. Création d'un cheminement piéton en bord de voie, rue de Boves. (RD90). Fonds de concours. Conventions.
M. Jean-Claude RENAUX
Point n°36 - Viabilité hivernale. Mise à disposition de lames de déneigement aux communes membres d'Amiens Métropole. Règlement. Approbation.
M. Jean-Claude RENAUX
Point n°37 - Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement (CPIE) Vallée de la Somme. Création de navettes fluviales entre Amiens et Camon. Subvention. Convention.
M. Pascal FRADCOURT
Point n°38 - DSP Mégacité.Grille tarifaire et formule d'actualisation.  Avenant n°3 au contrat. 
M. Pascal FRADCOURT
Point n°39 - Service Accueil Mobilité Amiens. Subvention. Année 2015.
M. Pascal FRADCOURT
Point n°40 - Vente d'eau à la commune de Plachy Buyon. Convention. 
MME. Colette FINET
Point n°41 - Adhésion d'Amiens Métropole à l'association "Villes Internet".
M. Olivier JARDÉ
Point n°42 - Challenge Amiens Campus. 7ème édition. Règlement. Approbation.
M. Olivier JARDÉ
Point n°43 - Enseignement Supérieur. Participation 2015. Les Entrepreneuriales. Subvention.
M. Olivier JARDÉ
Point n°44 - E.S.I.E.E. Cubvention 2015. Convention. 
M. Olivier JARDÉ
Point n°45 - Projets liés à l'enseignement supérieur. Subventions 2015. 3ème répartition. Conventions.
M. Olivier JARDÉ
Point n°46 - Budget annexe Crématorium. Durées d'amortissement des biens acquis. 
M. Benoit MERCUZOT
Point n°47 - Budget annexe Transports. Durées d'amortissement des biens acquis.
M. Benoit MERCUZOT
Point n°48 - Cotisation minimum 2016.
M. Benoit MERCUZOT
Point n°49 - TEOM. Modification du périmètre. 
M. Benoit MERCUZOT
Point n°50 - Programme opérationnel européen de la Région Picardie 2014-2020. Demande de subvention FEDER (assistance technique). Réponse à l'appel à projets Investissement Territorial Intégré.
M. Benoit MERCUZOT
Point n°51 - Règlement intérieur de la commission de contrôle des comptes. Approbation.
M. Benoit MERCUZOT
Point n°52 - ZAC des Quartiers Nord. Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL). Année 2014. Avenant n°7 à la Convention Publique d'Aménagement.
M. Benoit MERCUZOT
Point n°53 - Création d'une commission d'accès au service de transport adapté d'Amiens Métropole.
M. Pascal RIFFLART
Point n°54 - Projet de dépôt de bus. Marché de maîtrise d'oeuvre. Composition du jury. Modification.
M. Pascal RIFFLART
Point n°55 - Projet de dépôt de bus. Indemnisation des occupations temporaires nécessitées par la réalisation des reconnaissances archéologiques préventives et des études géotechniques. Protocole.
M. Pascal RIFFLART
Point n°56 - Schéma directeur d'accessibilité. Agenda d'accessibilité programmée pour la mise en accessibilité des services de transport public de voyageurs. Demande de prorogation des délais de dépôt.
M. Pascal RIFFLART
Point n°57 - Le Safran. Licence d'entrepreneur de spectacles. 
MME. Nathalie DEVÈZE
Point n°58 - Association Prolifik Records. Convention de résidence 2015/2017 avec la Région Picardie et Amiens Métropole.
MME. Nathalie DEVÈZE
Point n°59 - Bibliothèques de Pont-de-Metz, Revelles et Salouël. Subventions. Année 2015.
MME. Nathalie DEVÈZE
Point n°60 - Bibliothèques. Plan de conservation partagée des périodiques de Picardie. Convention de partenariat.
MME. Nathalie DEVÈZE
Point n°61 - La Lune des Pirates. Convention d'objectifs 2015-2017.
MME. Nathalie DEVÈZE
Point n°62 - Maison du Théâtre. Projet artistique et culturel pour le quartier Saint-Leu. Subvention.
MME. Nathalie DEVÈZE
Point n°63 - Musées d'Amiens. Legs. Mme LEGUAY.
MME. Nathalie DEVÈZE
Point n°64 - Musées d'Amiens. Don de tableau " Le Naufrage de Charles QUINT" de Pierre- Nolasque BERGERET. Convention de mécenat.
MME. Nathalie DEVÈZE
Point n°65 - Musées d'Amiens. Restauration de l'oeuvre de Jusepe Ribera intitulée "Le Miracle de Saint-Donat d'Arezzo". Convention de mécenat. 
MME. Nathalie DEVÈZE
Point n°66 - Projet d'extension et de développement du parc zoologique. Préemption de l'immeuble 1 rue du Faubourg de Hem. 
MME. Nathalie DEVÈZE
Point n°67 - Opération Noël solidarité 2015. Gratuité des équipements sportifs.
M. Guillaume DUFLOT
Point n°68 - Boves. Remplacement de la toiture amianté du hangar à bateau et installation d'un sanitaire pour PMR. Autorisation Administrative.
M. Éric GUÉANT
Point n°69 - Longueau. Secteur Est. Gymnase Pellerin. Création des zones de rangement. Autorisation Administrative.
M. Éric GUÉANT