mardi 7 juillet 2015
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Nomination d'un(e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 2 Juin 2015
Communication des décisions du maire prises en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.
FINANCES - MARCHES PUBLICS
1) Décision modificative N° 2 au B.P. 2015
Rapporteur : Joan taris
FINANCES - MARCHES PUBLICS
2) Taxe sur la consommation finale d'électricité - Mise en conformité du coefficient
Rapporteur : Joan taris
FINANCES - MARCHES PUBLICS
3) Construction d'un ensemble immobilier composé d'une médiathèque et d'une maison de la vie éco citoyenne et associative - Avenant N° 2 à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée
Rapporteur : Bernard Junca
FINANCES - MARCHES PUBLICS
4) Composition de la Commission des Finances
Rapporteur : M. le maire
RESSOURCES HUMAINES  
5) Mise à disposition d'un agent de la ville du Bouscat à la ville de Bordeaux
Rapporteur : Virginie Monier
JEUNESSE
6) Mise à jour des règlements intérieurs des restaurants scolaires des écoles maternelles et élémentaires, des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires et des Temps Educatifs Municipaux
Rapporteur : Dominique Vincent
JEUNESSE
7) Mise à jour des règlements de fonctionnement des établissements d'accueil de jeunes enfants (EAJE)
Rapporteur : Bérengère Dupin
JEUNESSE
8) Approbation et signature de la convention cadre du Contrat de Ville de la Métropole bordelaise 2015 - 2020
Rapporteur : Odile Leclaire
JEUNESSE
9) Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Convention entre l'Acsé et la Ville du Bouscat pour l'attribution d'une subvention
Rapporteur : Philippe Valmier
JEUNESSE
10) Point Information Vacances - Reversement de subvention suite à l'appel à projet C.A.F. aux associations JLN, Ricochet, AFB la Bous-sol', LABCDEFG
Rapporteur : Bérengère Dupin
JEUNESSE
11) Dissolution du Syndicat Intercommunal de l'I.M.E. / C.A.T. du Médoc
Rapporteur : Dominique Vincent
ASSOCIATIONS  
12) Désignation d'un élu au sein du Conseil de la Vie Associative suite à la démission d'un des membres
Rapporteur :Bénédicte Salin
SOCIAL  
13) Convention de gestion entre la Commune et le C.C.A.S. du Bouscat
Rapporteur : Odile Leclaire
URBANISME - PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT  
14) Désaffectation et déclassement du domaine public de l'immeuble pôle emploi pour transaction entre la Commune du Bouscat et la Fabrique Métropolitaine
Rapporteur :Bernard Junca
URBANISME - PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
15) Rapport annuel 2014 de la Commission Communale d'Accessibilité des Personnes Handicapées

Rapporteur : Odile Leclaire
URBANISME - PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
16) Mise en accessibilité des établissements recevant du public - Engagement de la Commune de déposer un Agenda de l'Accessibilité Programmée
Rapporteur : Odile Leclaire
NTERCOMMUNALITE  
17) Démarche contractuelle de co-développement - Bordeaux Métropole / Ville du Bouscat 2015 - 2017
Rapporteur : Bernard Junca
QUESTIONS ORALES DIVERSES