Séance du jeudi 2 juillet 2015
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Point N°1 - Délégations de vote.
M. Alain GEST
Point N°2 - Désignation des secrétaires de séance.
M. Alain GEST
Point N°3 - Communication(s) du Président.
M. Alain GEST
Point N°4 - Procès-verbal de la séance du 27 mai 2015. Approbation.
M. Alain GEST
Point N°5 - Décisions du Président. Compte-rendu.
M. Alain GEST
Point N°6 - Création d'une Société Publique Locale (SPL). Dénomination. Désignation de représentants. 
M. Alain GEST
Point N°7 - Société d'économie mixte Zénith d'Amiens métropole. Conseil d'administration. Désignation de représentants. Modification.
M. Alain GEST
Point N°8 - Agence de Développement et d'Urbanisme du Grand Amiénois. Participation d'Amiens Métropole 2015. Convention.
M. Alain GEST
Point N°9 - Projet dépôt de bus. Marché de maîtrise d'oeuvre. Composition du jury.
M. Pascal RIFFLART
Point N°10 - Ad'AP. Demande de prorogation des délais de dépôt et d'exécution pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public et demande d'octroi de deux périodes supplémentaires.
M. Alain GEST
Point N°11 - Instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols. Convention avec des communautés de communes du grand amiénois.
M. Alain GEST
Point N°12 - Association Apremis. Convention. Subvention. Année 2015.
M. Alain GEST
Point N°13 - Association Cap-Vert Amiens (ACVA). Subvention. Année 2015. 
M. Alain GEST
Point N°14 - Association INITI'ELLES. Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens. Avenant 2. Subvention. Année 2015.
M. Alain GEST
Point N°15 - Ecole Primaire Sagebien. Office Central de la Coopération à l'Ecole (OCCE). Subvention. Année 2015. 
M. Alain GEST
Point N°16 - Pacte pour l'emploi. Préfiguration des clusters "numérique", "santé"  et "autonomie énergétique". Assistance technique. Recherche de financement.
M. Alain GEST
Point N°17 - Service commun de l'Urbanisme Réglementaire - ouverture du budget.
M. Alain GEST
Point N°18 - ZAC Renancourt - Avenant n°5 au traité de concession d'aménagement.
M. Alain GEST
Point N°19 - Appel à projet national Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte. Financement et mise en oeuvre du programme d'actions. Convention cadre avec l'Etat.
M. Patrick DESSEAUX
Point N°20 - Espaces Naturels Sensibles. Restauration, gestion et valorisation du Fond Mont Joye par le Conservatoire d'Espaces Naturels de Picardie. Programme 2015. Subvention. Convention.
M. Patrick DESSEAUX
Point N°21 - Tarifs. Redevance spéciale ordures ménagères. Année 2015. Rectificatif.
M. Patrick DESSEAUX
Point N°22 - Amiens. Longueau. Aires d'accueil des gens du voyage. Règlements intérieurs modifiés. Approbation.
M. Hubert DELARUE
Point N°23 - ANRU. OPH d'Amiens. Réhabilitation et amélioration de la qualité de service de 116 logements de la résidence Calmette à Amiens. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie d'Amiens Métropole. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point N°24 - Actions d'intérêt communautaire en faveur du logement des personnes défavorisées. Contribution au FSL. AIVS 80 et ADIL 80. Conventions.Subventions. Année 2015. 
M. Hubert DELARUE
Point N°25 - Association l'Ilot. Maison d'accueil Thuillier. Mise en sécurité, rénovation et humanisation. Subvention. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point N°26 - Maison de l'architecture. Convention. Subvention. Année 2015.
M. Hubert DELARUE
Point N°27 - MLIFE - Subvention de fonctionnement 2015. 
M. Hubert DELARUE
Point N°28 - Camon. Société Anonyme Coopérative de Production d'Habitation à Loyer Modéré d'Amiens Métropole. Construction de 13 logements (PSLA) - Zac du Chemin des Prêtres. Emprunt auprès de la Banque Postale. Modification de la Garantie d'Amiens Métropole. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point N°29 - OPH d'Amiens. Avenant au protocole de consolidation 2011-2018.
M. Hubert DELARUE
Point N°30 - Amiens. Requalification de l'entrée de Ville Nord. Participation de la Ville d'Amiens au financement des équipements publics. Convention financière de réversion.
M. Jean-Claude RENAUX
Point N°31 - Rivery. Défense Passive. Aménagement d'un cheminement piétonnier. Fonds de concours.
M. Jean-Claude RENAUX
Point N°32 - Saint-Sauflieu - Aménagement de la route de Plachy.
M. Jean-Claude RENAUX
Point N°33 - Camping d'Amiens Métropole. Contrat d'affermage. Avenant 6.
Pascal FRADCOURT
Point N°34 - Marché de fourniture et livraison de produits chimiques - lot 7. Changement de dénomination. Avenant n°1. 
MME. Colette FINET
Point N°35 - ZAC Gare la Vallée - Avenant n°1 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage sur le renforcement et remplacement de réseaux d'adduction d'eau potable.
MME. Colette FINET
Point N°36 - Déploiement du réseau très haut débit (FTTH) sur Amiens Métropole. Convention avec Orange.
M. Olivier JARDÉ
Point N°37 - UPJV. PéPite Amiens. Convention. Subvention. Année 2015.
M. Olivier JARDÉ
Point N°38 - Compte de gestion 2014
M. Benoit MERCUZOT
Point N°39 - Compte administratif 2014. Approbation.
M. Benoit MERCUZOT
Point N°40 - Compte administratif 2014. Affectation des résultats
M. Benoit MERCUZOT
Point N°41 - Budget annexe assainissement (BA20) Corrections budgétaires
M. Benoit MERCUZOT
Point N°42 - BA 83. Protocole transactionnel Caisse D'Epargne. Délibération budgétaire. 
M. Benoit MERCUZOT
Point N°43 - Subventions européennes FEDER et FSE. Programme opérationnel de la Région Picardie 2014-2020. Candidature de la CA AM : Appel à projets Investissement Territorial Intégré.
M. Benoit MERCUZOT
Point N°44 - Convention d'échanges de données sur les arrêts de transport collectif avec le CEREMA.
M. Pascal RIFFLART
Point N°45 - Amiens Métropole. Bibliothèques. "Désherbage" et vente des documents désaffectés.
MME. Marion DOURNEL-GARAT
Point N°46 - Associations culturelles. Subventions 2015. Avenants.
MME. Marion DOURNEL-GARAT
Point N°47 - Dépôt légal imprimeur. Convention avec la Bibliothèque nationale de France.
MME. Marion DOURNEL-GARAT
Point N°48 - EPCC Maison de la culture. Participation complémentaire. Année 2015.
MME. Marion DOURNEL-GARAT
Point N°49 - Exposition « 20 ans de cathédrale d'Amiens vue par le 9ème art ». Convention de partenariat entre l'association "On a marché sur la Bulle" et Amiens Métropole. Subvention. Année 2015. 
MME. Marion DOURNEL-GARAT
Point N°50 - Réalisation du festival "Art, villes et paysage". Convention. Subvention. Année 2015. 
MME. Marion DOURNEL-GARAT
Point N°51 - Présentation du Projet Sportif 2015/2020. Approbation.
M. Guillaume DUFLOT
Point N°52 - Clubs de proximité. Subventions de fonctionnement. Conventions. Année 2015.
M. Guillaume DUFLOT
Point N°53 - Clubs sportifs de haut niveau. Subventions. Conventions pluriannuelles. Année 2015.
M. Guillaume DUFLOT
Point N°54 - Réfection du terrain de hockey sur gazon au complexe sportif Dupontreué.
M. Guillaume DUFLOT
Point N°55 - Projet de BHNS d'Amiens Métropole - Organisation de l'information et de la participation du public à l'élaboration du projet. 
M. Pascal RIFFLART
Point N°56 - Approbation de la modification des statuts du Syndicat Mixte du Pays du Grand Amiénois (SMPGA) - mutualisation et optimisation des moyens publics.
M. Alain GEST
Point N°57:- Voeu pour maintenir la résidence et l'exposition de Maria Loura Estevão au Safran.
- Voeu "Tous unis contre les extrémistes salafistes".
M. Alain GEST