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QUESTURE
Désignation de représentants du Conseil départemental au sein de divers organismes ou associations
Communication sur une permutation de membres au sein des commissions du Conseil départemental
2 - VALORISATION DU PATRIMOINE ENVIRONNEMENTAL ET TOURISTIQUE
03 - Agenda 21 et Développement Durable
Partenariat Département de la Gironde - Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement de la Gironde Avenant n°2 à la convention partenariale 2013-2015
3 - JEUNESSE, CULTURE, SPORT ET VIE ASSOCIATIVE                   
06 - Sport et Vie associative                   
Domaines Départementaux de Loisirs - Ajustement de certains tarifs
07 - Jeunesse
Conseil départemental des Jeunes - Rapport d'activité 2014 - 2015
Prévention spécialisée - Reprise de fonds dédiés 2015 et proposition de réaffectation
4 - ATTRACTIVITE TERRITORIALE, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DU TOURISME
08 - Politique et Economie touristiques
Validation du rapport financier et d'activités de l'Agence de Développement Touristique de la Gironde (ADT) au titre de l'année 2014
10 - Développement économique
Partenariat avec les Communautés de communes du Sud Gironde et du Bazadais
Adoption du règlement d'intervention financière départemental de « Soutien aux initiatives collectives d'animation et/ou de coopération entre acteurs de l'économie sociale et solidaire » - 2015
5 - HABITAT, LOGEMENT ET DEVELOPPEMENT SOCIAL
11 - Développement social et Modes d'accueil
Schéma Départemental d'Accueil du Jeune Enfant 2015-2018
12 - Habitat et Logement
Adoption du Plan Départemental de l'Habitat de la Gironde
6 - FINANCES ET FONDS EUROPEENS
13 - Finances et Budget
FSE 2014-2020 - Validation de la maquette financière définitive de la Subvention Globale de Fonds Social Européen pour la période 2015-2017
Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice budgétaire 2014
Suppression de l'exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des propriétés situées dans l'emprise du Grand Port Maritime de Bordeaux
Recouvrement des recettes et Admissions en non valeur 2014
Constitution d'une provision pour le risque relatif à l'arbitrage du Préfet entre le Département de la Gironde et la Communauté d'Agglomération du Libournais (CALI) au titre du transfert de compétence des transports scolaires.
Budget Supplémentaire 2015
8 - PRESERVATION DE L'ENVIRONNEMENT, GESTION DES RISQUES ET DES RESSOURCES, INFRASTRUCTURES ROUTIERES
16 - Politique de l'Eau et des Déchets
La stratégie départementale contre les inondations
9 -  POLITIQUES DE L'INSERTION
18 - Politique du RSA
Accord Cadre portant sur la politique régionale concertée pour l'emploi et la formation des personnes handicapées en Aquitaine
Modification du règlement et du barème des Aides individuelles à l'Insertion
11 - MOBILITES
20 - Mobilités
Réseau TransGironde - Communication du rapport annuel des Délégations de Service Public - DSP 2012 - 2019 - Exercice n° 1 : 01/09/2012 au 31/08/2013
Réseau TransGironde - Plan de Proximité 2015 - 2018 Modalités de financement
13 - PROMOTION DE LA SANTE ET PROTECTION DE L'ENFANCE
22 - Politique de la Promotion de la Santé et Protection de l'Enfance
Evolution du tableau des effectifs théoriques du Centre Départemental de L'Enfance et de la Famille (CDEF)
Provision pour risques et charges du Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille (CDEF)
14 -  RESSOURCES HUMAINES, MODERNISATION DES SERVICES ET DIALOGUE SOCIAL
23 - Ressources humaines
Recrutement de personnels sous contrats saisonniers
Actualisation de la délibération du 19/12/2014 portant sur le Régime Indemnitaire des agents du Département
Adaptation des moyens alloués aux services pour la réalisation de leurs missions
Suites à donner aux Commissions Administratives Paritaires réunies au titre de l'année 2015
Revalorisation des rémunérations d'agents contractuels du Département
15 - PATRIMOINE DEPARTEMENTAL
25 - Patrimoine départemental
Bilan des acquisitions et des cessions de l'exercice 2014 et état du patrimoine immobilier au 31 mars 2015
Montion 1
Le Vote des Motions
Motion 1 bis
Motion 2
Motion 3
Séance du jeudi 25 juin 2015