M. le Maire
Ouverture de la séance
Présentation sur l'opération des Bassins à Flots par Nicolas Michelin.
Communication
Fixation du chef-lieu provisoire de la région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes. Avis du Conseil Municipal.
Délibération 2015/223
Représentation des Elus au sein d'organismes divers. 10ème partie. (sans débat)
Délibération 2015/224
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
Compte administratif du Maire pour l'exercice 2014. Approbation
Délibération 2015/225
Compte de gestion du receveur des Finances pour l'exercice 2014. Avis (sans débat)
Délibération 2015/226
Budget de l'exercice 2015. Décision modificative n°1
Délibération 2015/227
Crédit Municipal de Bordeaux. Projet d'acquisition de locaux à Besançon. Information. (sans débat)
Délibération 2015/228
Cession par le CCAS de Bordeaux de l'immeuble situé 74-80 cours Saint Louis et 67-67 bis cours Stuttenberg à Bordeaux. Autorisation de la Ville de Bordeaux. (retirée de l'ordre du jour)
Délibération 2015/229
Bilan des acquisitions et cessions immobilières. Année 2014
Délibération 2015/230
Orientations pour la mise en place des ratios d'avancement de grades pour 2015 (sans débat)
Délibération 2015/231
Transformations et ouvertures de poste. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation.
Délibération 2015/232
Fonds d'Intervention Local 2015. Affectation de subventions. (sans débat)
Délibération 2015/233
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
Dynamique du Pacte de cohésion sociale et territoriale. 1ère programmation Appel à projets : innovation sociale et territoriale et contrat de ville pour l'année 2015. Subventions de projets. Autorisation. Décision. Signature
Délibération 2015/234
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
Tarification des salles municipales. Modification. Avis. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/235
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
Brasserie de l'Opéra. Convention d'occupation du domaine public. Autorisation. Signature
Délibération 2015/236
Restructuration et réhabilitation des deux pavillons des Vivres de l'art de la Marine. Subvention à la SCI Buisson & Son. Décision. Autorisation
Délibération 2015/237
Manufacture Atlantique. Subvention d'équipement. Autorisation. Décision
Délibération 2015/238
Convention cadre de coopération culturelle entre Bordeaux et Bègles. Arts de la piste. Signature. Autorisation. Décision.
Délibération 2015/239
Base sous-marine. Exposition Le jardin caché. Ventes du livre objet de l'exposition. Visite guidée des toits. Billetterie. Signatures. Autorisation (sans débat)
Délibération 2015/240
Musée d'Aquitaine. Manifestation "Bons Baisers d'Arménie". Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/241
Musée d'Aquitaine. Edition et vente d'un guide des collections permanentes. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/242
CAPC musée d'art contemporain. Exposition Aaron Curry. Edition du Catalogue. Fixation du prix de vente. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/243
CAPC musée d'art contemporain. Projection du film El Topo d'Alejandro Jodorowsky. Tarification. Autorisation
Délibération 2015/244
CAPC musée d'art contemporain. Exposition Alejandro Jodorowsky. Subvention du Ministère de la Culture et de la communication. Titre de recettes. Autorisation (sans débat)
Délibération 2015/245
CAPC musée d'art contemporain. Exposition Alejandro Jodorowsky. Evénement « Les Vitrines sur l'Art ». Partenariat avec les Galeries Lafayette Convention. Signature. Titre de recettes. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/246
CAPC musée d'art contemporain. Exposition hommage à Andrée Putman. Partenariat avec Ecart international. Convention. Signature. Titre de recettes. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/247
Grands retards. Demande de remise gracieuse. Autorisation
Délibération 2015/248
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Conseiller municipal délégué
Direction Générations Séniors et autonomie. tarifs Sorties. Décision. Autorisation d'encaissement.
Délibération 2015/249
Enquête sur le maintien à domicile des personnes âgées en perte d'autonomie. CCAS. Rapport de la CRC. Information
Délibération 2015/250
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
Installation Classée pour la Protection de l'Environnement. Enquête Publique Société PBM Import à Lormont. Autorisation d'exploiter un site de traitement de transformation et de transit de bois. Avis du Conseil Municipal. (sans débat)
Délibération 2015/251
Installation Classée pour la Protection de l'Environnement. Enquête Publique. Société PROCINER à Bassens. Autorisation d'augmenter les capacités d'incinération. (sans débat)
Délibération 2015/252
Convention entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole relative à la facturation d'enlèvement d'office des déchets hors bacs et des bacs non rentrés en dehors des jours de collecte. Approbation. Signature.
Délibération 2015/253
Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du marché des Capucins et de ses parcs de stationnement. Avenant n°1 au traité de concession du 28 décembre 2007. Modification des tarifs des parcs de stationnement. Autorisation. 2007. Modification des tarifs des parcs de stationnement. Autorisation. Décision. (retirée de l'ordre du jour)
Délibération 2015/254
Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation des sites de stationnement public de proximité "Allées de Chartres/Bristol", "Victor Hugo" et "Alsace Lorraine". Avenant n°1 au contrat d'affermage du 15 mars 2013. Modification des tarifs du parking Victor Hugo et du parc de stationnement Allées de Chartres/Bristol. Autorisation. Décision. (retirée de l'ordre du jour)
Délibération 2015/255
Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du parc de stationnement des Grands Hommes. Avenant n°9 au cahier des charges de la convention de concession du 14 juin 1988. Modification des tarifs. Autorisation. Décision. (retirée de l'ordre du jour)
Délibération 2015/256
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Conseiller municipal délégué
Attribution d'aides en faveur des associations pendant le temps scolaire. Signature d'une convention. Subvention. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/257
Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2015. Adoption. Autorisation. Signature. (sans débat)
Délibération 2015/258
Subvention Enfance. Réajustement des budgets d'activités d'accueils éducatifs et de loisirs de l'année 2014. Autorisation. Décision. (sans débat)
Délibération 2015/259
Convention de cession d'aliments conclue entre la Ville de Bordeaux et des associations.
Délibération 2015/260
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
Maintenance du robot de sauvegarde Quantum Scalar i6000. Signature du Marché. Autorisation (sans débat)
Délibération 2015/272
Transfert du marché n° 2012-134, de l'Accord-Cadre 2014-AC04 et du marché 2013-452 conclus respectivement avec la société STERIA et la société SOPRA GROUP. Avenant. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/283
Transfert du marché n° 2013-420 conclu avec l'association FRICHE AND CHEAP. Avenant. Autorisation (sans débat)
Délibération 2015/282
Constitution d'un groupement de commande Villes de Bordeaux, CCAS, ¿¿et Bordeaux métropole relatif à l'achat d'électricité à partir du 01 janvier 2016.
Délibération 2015/281
Constitution d'un groupement de commandes Ville de Bordeaux et Centre Communal d'Action Sociale de Bordeaux. Transport adapté de personnel. Signature d'une convention. Autorisation (sans débat)
Délibération 2015/280
Cité des Civilisations du Vin. Avenant au marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage M090451. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/279
Cité des Civilisations du Vin. Productions multimédias. Avenant n° 1 au marché 2015-063 (lot 3). (sans débat)
Délibération 2015/278
Travaux de réaménagement de l'Espace Saint-Michel. Marchés complémentaires de travaux. Autorisation.
Délibération 2015/277
Maintenance des groupes électrogènes, surpresseurs incendie et réseaux hydrauliques incendie associés et des sprinkleurs. Avenant au marché 2011-482. Autorisation (sans débat)
Délibération 2015/276
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'organisation et le management des objectifs du Plan Climat Energie territoire, le renouvellement et le suivi des contrats de maintenance des équipements techniques des bâtiments de la Ville de Bordeaux. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/275
Exploitation des installations techniques des bâtiments communaux. Prolongation des délais. Avenants aux marchés. Lots 3 et 4. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/274
Maintenance corrective et évolutive des solutions GeoBI/ Aigle. Signature du Marché. Autorisation (sans débat)
Délibération 2015/273
Salle des Fêtes du Grand-Parc. Réhabilitation. Approbation de l'Avant Projet Définitif. Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre. Autorisation
Délibération 2015/261
Bibliothèque Mériadeck Phase III. Mission d'ingénierie. Rénovation des équipements techniques : traitement d'air, électricité, plomberie, monte charge. Signature du marché. (sans débat)
Délibération 2015/271
Travaux de mises en service et de raccordements de matériels électriques ainsi que la fourniture de matériels associés dédiés aux manifestations évènementielles de la ville de Bordeaux. Signature du marché (sans débat)
Délibération 2015/270
Acquisition d'équipements scéniques et festifs ainsi que les accessoires et pièces détachées. Signature des marchés. (sans débat)
Délibération 2015/269
Achat d'équipements et de solutions numériques pour l'éducation, prestations de mise en oeuvre et maintenance sur sites pour les Villes de Bassens, Bruges, Cenon, Le Bouscat, Lormont et Bordeaux. Signature des marchés. (sans débat)
Délibération 2015/268
Travaux de petits aménagements paysagers. Signature des marchés. (sans débat)
Délibération 2015/267
Maintenance et évolution du Système de Gestion des files d'attentes. Signature du Marché. Autorisation (sans débat)
Délibération 2015/266
Acquisition de postes de travail, de serveurs, d'éléments actifs du réseau et divers périphériques / accessoires en micro-informatique pour la Ville de Bordeaux et le CCAS (sans débat)
Délibération 2015/265
Fourniture de mobiliers antistationnement et mobiliers de stationnement deux roues. Signature des marchés. (sans débat)
Délibération 2015/264
Marché Victor Hugo. Requalification des locaux. Avenant au marché de maîtrise oeuvre 2012-166. Autorisation (sans débat)
Délibération 2015/263
Construction d'une structure multi-accueil. Quartier du Grand Parc. Signature des marchés.
Délibération 2015/262
Délégation de Madame Magali FRONZES, Adjoint au Maire
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et la délégation Aquitaine de la Ligue de Protection des Oiseaux pour une meilleure prise en compte de la biodiversité en ville : amélioration de la connaissance, de la gestion, de la sensibilisation et de la communication. Renouvellement. Avenant n°1. Signature. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/284
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
Domaine de La Dune. Conventions de séjour 2015 : CPLJ et Fondation Maison de la Gendarmerie. Décision. Adoption. (sans débat)
Délibération 2015/285
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
Réaménagement de la place Gambetta. Réalisation des études et travaux d'aménagement co-maîtrise d'ouvrage. Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre par Bordeaux Métropole. Autorisation. Signature.
Délibération 2015/286
Convention entre la Ville de Bordeaux et l'A'URBA. Programme partenarial pour l'année 2015. Validation. Autorisation.
Délibération 2015/287
PACT Habitat et Développement de la Gironde. Demande de subvention de fonctionnement 2015. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/288
Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation. Décision. (sans débat)
Délibération 2015/289
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2015/290
Délégation de Monsieur Joël SOLARI, Conseiller municipal délégué
Attribution subventions. Mission handicap.
Délibération 2015/291
M. le Maire
Compte-rendu de Monsieur le Maire. Arrêtés relatifs à la gestion de la dette et de la trésorerie pris pendant l'exercice 2014 (information en application de l'article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Délibération 2015/292