Séance du jeudi 26 mars 2015
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Point N°1 - Délégations de vote.
M. Alain GEST
Point N°2 - Désignation des secrétaires de séance.
M. Alain GEST
Point N°3 - Communications du président.
M. Alain GEST
Point N°3.1 - Programme Régional d'Aménagement du Territoire mis en place par le Conseil régional de Picardie sur la période 2014-2020. Informations concernant le futur Contrat Territorial d'Objectifs du Grand Amiénois.
M. Alain GEST
Point N°3.2 - Schéma de mutualisation.
M. Alain GEST
Point N°4 - Décisions du président. Compte-rendu.
M. Alain GEST
Point N°5 - Procès-verbal de la séance du 5 février 2015. Approbation.
M. Alain GEST
Point N°6 - Comité des Oeuvres Sociales des personnels des collectivités territoriales d'Amiens métropole. Subvention. Année 2015. Convention.
M. Alain GEST
Point N°7 - Compensation financière en cas de transfert de Compte Epargne-Temps. Convention type.
M. Alain GEST
Point N°8 - Dépenses de fonctionnement des groupes d'élus du Conseil d'Amiens métropole
M. Alain GEST
Point N°9 - Etude INSEE sur la qualité de vie sur le territoire. Convention.
M. Alain GEST
Point N°10 - Projet de développement à Santa Catarina au Cap Vert. Accord cadre de coopération opérateurs d'eau et plan de travail. Approbation.
M. Alain GEST
Point N°11 - Action d'animation et de promotion. Société des courses d'Amiens. Année 2015. 1ère répartition. Subvention.
M. Alain GEST
Point N°12 - Subvention. Association Info Point Europe Amiens Picardie. Convention. Année 2015.
M. Alain GEST
Point N°13 - Subvention 2015. Convention triennale d'objectifs et de moyens de la Maam. 
M. Alain GEST
Point N°14 - Saisine de la Commission consultative des services publics locaux. Délégation au Président.
M. Alain GEST
Point N°15 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité. Convention avec la Préfecture de la Somme. Avenant n°1.
M. Alain GEST
Point N°16 - Présentation du Projet Culture et Patrimoine 2014/2020. Approbation.
MME. Nathalie DEVÈZE
Point N°17 - Projet d'expérimentation du système eBRT. Alimentation électrique des bus en station.
M. Pascal RIFFLART
Point N°18 - Réalisation de 3 lignes de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) - Validation des grands principes et de la composition des instances de pilotage et du jury de maîtrise d'oeuvre.
M. Pascal RIFFLART
Point N°19 - Versement Transport. Convention avec la SNCF.
M. Pascal RIFFLART
Point N°20 - Association AGIR Transport. Adhésion. 
M. Pascal RIFFLART
Point N°21 - ICF Nord Est. Longueau. Participation financière pour la construction  d'un programme de 48 logements locatifs sociaux (36 PLUS - 12 PLAI) situé "Cité du Chateau". Convention. 
M. Hubert DELARUE
Point N°22 - Amiens. COALLIA. Acquisition en VEFA de 87 logements situés ZAC Paul Claudel. Emprunt auprès de la caisse des dépôts et consignations. Garantie d'Amiens métropole. Convention
M. Hubert DELARUE
Point N°23 - OPH. Amiens. Restructuration de la résidence Hélène Boucher, rue Guynemer, en maison relais. Participation financière à titre dérogatoire et exceptionnel. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point N°24 - OPH. ANRU. Amiens. Construction de 62 logements locatifs aidés situés rue de Hollande. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie d'Amiens Métropole. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point N°25 - OPH. ANRU. Amiens. Réhabilitation et résidentialisation de 40 logements rue Charles Gounod. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie d'Amiens Métropole. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point N°26 - Dispositif d'accession aidée à la propriété en faveur du Prêt Social Location Accession. Convention type. Réglement. Désignation des représentants de la commission.
M. Hubert DELARUE
Point N°27 - Désaffectation et déclassement de dépendances du domaine public.
M. Jean-Claude RENAUX
Point N°28 - Liaison boulevard de Strasbourg avenue de l'Hippodrome. Protocole transactionnel avec SETEC Travaux Publics et Industriels.
M. Jean-Claude RENAUX
Point N°29 - Saleux. Aménagement de la rue Jean Catelas. Convention de fonds de concours pour les effacements de réseaux.
M. Jean-Claude RENAUX
Point N°30 - Saleux. Carrefour Rue Roger Salengro et RD138 et RD413. Travaux d'aménagement.
M. Jean-Claude RENAUX
Point N°31 - Commune de Hailles. Cession de parcelles au Syndicat Mixte du Val d'Avre.
MME. Colette FINET
Point N°32 - Projets liés à l'enseignement supérieur. Subventions 2015. 1ère répartition
M. Olivier JARDÉ
Point N°33 - Contrôle complémentaire des comptes de la DSP de distribution d'eau potable déléguée à SAUR. Exercices 2008 et 2009.
M. Benoit MERCUZOT
Point N°34 - Contrôle des comptes de la DSP transport confiée à CFTA. Exercice 2012.
M. Benoit MERCUZOT
Point N°35 - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères. TEOM. Vote du taux 2015.
M. Benoit MERCUZOT
Point N°36 - ZAC Jules Verne. Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRACL). Année 2013.
M. Benoit MERCUZOT
Point N°37 - Rapport 2014 sur la situation d'Amiens métropole en matière de développement durable.
M. Patrick DESSEAUX
Point N°38 - Agenda 21. Réseau de surveillance de la qualité de l'air. Subvention de fonctionnement à Atmo-Picardie. Année 2015. Convention.
M. Patrick DESSEAUX
Point N°39 - EPCC Maison de la Culture. Contrat d'objectifs et de moyens 2014 - 2018. Approbation.
MME. Nathalie DEVÈZE
Point N°40 - La Lune des Pirates spectacles. Convention d'objectifs 2015/2017. Subvention complémentaire année 2015. Avenant.
MME. Nathalie DEVÈZE
Point N°41 - Musées d'Amiens. Contrat de co-diffusion du livre "Dessiner avec les yeux" sur l'oeuvre de Michel Paysant.
MME. Nathalie DEVÈZE
Point N°42 - Camon. Zone d'activité de la Blanche Tâche. Cession des lots 1 et 3. SA Bati Lease.
M. Pascal FRADCOURT
Point N°43 - Questions orales.
M. Alain GEST