Séance du jeudi 19 mars 2015
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Point N°1 - Délégations de vote.
MME. Brigitte FOURÉ
Point N°2 - Désignation des secrétaires de séance.
MME. Brigitte FOURÉ
Point N°3 - Communication du maire:
- Point N°3.1. Présentation de la Charte de la Démocratie locale.

MME. Brigitte FOURÉ
Point N°4 - Décisions du maire. Compte-rendu.
MME. Brigitte FOURÉ
Point N°5 - Procès-verbal de la séance du 29 janvier 2015. Adoption.
MME. Brigitte FOURÉ
Point N°6 - Modification et définition d'alignement avec classement et déclassement du domaine public routier communal.
M. Alain GEST
Point N°7 - Prestations d'assistance technique à l'étude de projets d'espace public. Groupement de commandes. Convention constitutive. Définition des besoins
M. Alain GEST
Point N°8 - Dénomination de l'espace public devant l'entrée principale du rectorat. Placette du recteur Robert Mallet. Approbation.
M. Alain GEST
Point N°9 - Dépenses de fonctionnement des groupes d'Elus du conseil municipal.
MME. Brigitte FOURÉ
Point N°10 - Transfert de l'emprise de l'hôpital sud sur le territoire amiénois. Modification des limites communales entre Salouël et Amiens. Approbation.
MME. Brigitte FOURÉ
Point N°11 - Gare routière. Mise en place d'une infrastructure radio Wifi pour le SAEIV du Trans 80. Convention.
MME. Brigitte FOURÉ
Point N°12 - Saisine de la Commission consultative des services publics locaux. Délégation au Maire.
MME. Brigitte FOURÉ
Point N°13 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité. Convention avec la Préfecture de la Somme. Avenant n°1.
MME. Brigitte FOURÉ
Point N°14 - Cession à titre gracieux d'une benne à ordures ménagères à l'organisation non gouvernementale (ONG) IVOIRE-SALUBRITAS.
MME. Brigitte FOURÉ
Point N°15 - Cimetière Saint-Acheul. Dégradations de concession funéraire. Indemnisation.
MME. Brigitte FOURÉ
Point N°16 - Cimetière Saint-Acheul. Indemnisation de sinistre. 
MME. Brigitte FOURÉ
Point N°17 - Chute d'un arbre. Indemnisation suite à sinistre.
MME. Brigitte FOURÉ
Point N°18 - Etablissement Public Médico-Social d'Amiens. Désignation de personnalités qualifiées au sein du conseil d'administration.
MME. Annie VERRIER
Point N°19 - Mise en oeuvre du dispositif d'aide à l'accession sociale à la propriété en faveur du Prêt Social Location Accession (PSLA). Convention type. Règlement. Approbation. Désignation des membres de la commission.
M. Jean-Christophe LORIC
Point N°20 - Etouvie. Réaménagement de la galerie des Coursives. Acquisition de cellules de copropriétés vacantes.
M. Jean-Christophe LORIC
Point N°21 - Acquisition de l'immeuble CPAM à l'angle de la rue Gresset et de la place Léon Gontier
M. Jean-Christophe LORIC
Point N°22 - Acquisition de l'emprise foncière de l'Espace de Santé auprès de la SAEM Amiens Aménagement.
M. Jean-Christophe LORIC
Point N°23 - Immeuble sis 43 rue de la Dodane. Régularisation foncière.
M. Jean-Christophe LORIC
Point N°24 - Quartier Saint-Leu. Régularisation foncière.
M. Jean-Christophe LORIC
Point N°25 - Dénomination du groupe scolaire sis rue de Lorraine. École Léon Lamotte.
MME. Mathilde ROY
Point N°26 - OCCE Somme. Projets des écoles publiques. Année scolaire 2014/2015. Subventions. Convention.
MME. Mathilde ROY
Point N°27 - USEP Somme. Projets des écoles maternelle Fafet et élémentaire la Paix. Année scolaire 2014/2015. Subvention. Convention.
MME. Mathilde ROY
Point N°28 - Participation communale aux écoles privées. Convention 2015/2017.
MME. Mathilde ROY
Point N°29 - Gestion et organisation spatiale des manèges en centre ville.
M. Renaud DESCHAMPS
Point N°30  - Sécurité urbaine. Projet IMPPULSE. Contrat de partenariat.
M. Clément STENGEL
Point N°31 - Questions orales.
MME. Brigitte FOURÉ