Séance du jeudi 18 décembre 2014
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POINT N°1 - Délégations de votes.
M. Alain GEST
POINT N°2 - Désignation des secrétaires de séance.
M. Alain GEST
POINT N°3 - Communications du président.
M. Alain GEST
POINT N°4 - Décisions du président. Compte rendu.
M. Alain GEST
POINT N°5 - Procès-verbal de la séance du 20 novembre 2014. Approbation.
M. Alain GEST
POINT N°6 - Procès-verbal de la séance du 4 décembre 2014. Approbation.
M. Alain GEST
POINT N°7 - Impôts directs locaux. Vote des taux d'imposition. Année 2015.
M. Benoit MERCUZOT
POINT N°8 - Budget Primitif Amiens Métropole-Exercice 2015.
M. Benoit MERCUZOT
POINT N°9 - Budget primitif 2015. Autorisations de programme.
M. Benoit MERCUZOT
POINT N°10 - Maison de l'architecture. Versement de subvention 2014.
M. Alain GEST
POINT N°11 - Agence de Développement et d'Urbanisme du Grand Amiénois. ADUGA. Participation d'Amiens Métropole 2014. Convention.
M. Alain GEST
POINT N°12 - PLIE Amiens Métropole. Citadelle. Subvention. Année 2014.
M. Alain GEST
POINT N°13 - PLIE Amiens Métropole. Pôle Emploi. Convention de coopération locale. Année 2014.
M. Alain GEST
POINT N°14 - PLIE Amiens Métropole. Partenariat avec le Conseil général de la Somme. Subvention 2014.
M. Alain GEST
POINT N°15 - ZAC gare la vallée. SAEM Amiens aménagement. Rémunération de l'aménageur. Modalités de versement. Convention publique d'aménagement. Avenant n°8.
M. Alain GEST
POINT N°16 - Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels. AMF80. Désignation de représentants. RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR
M. Alain GEST
POINT N°17 - Délégation de service public pour l'exploitation de l'usine de méthanisation d'Amiens Métropole. Choix du délégataire.
M. Patrick DESSEAUX
POINT N°18 - Gestion des Hortillonnages. Renouvellement de la substitution d'Amiens Métropole. 
M. Patrick DESSEAUX
POINT N°19 - Protocole transactionnel avec la société Véolia propreté Nord Normandie. Approbation.
M. Patrick DESSEAUX
POINT N°20 - Trame Verte et Bleue. Chemins de Picardie. Valorisation et préservation des chemins ruraux et de leurs abords d'Amiens Métropole. Convention de partenariat. Avenant n°1.
M. Patrick DESSEAUX
POINT N°21 - Redevance spéciale ordures ménagères. Fixation des tarifs pour 2015.
M. Patrick DESSEAUX
POINT N°22 - Médailles d'Honneur Régionale, Départementale et Communale 2014. Comité des Œuvres Sociales des Personnels des Collectivités Territoriales d'Amiens Métropole. Subvention.
MME. Brigitte FOURÉ
POINT N°23 - Contrat de ville d'Amiens Métropole 2015/2020.
M. Hubert DELARUE // Sonia HAMADI 
POINT N°24 - Contrat urbain de cohésion sociale. Année 2014. Subvention à l'association CARMEN.
M. Hubert DELARUE // Sonia HAMADI 
POINT N°25 - Aérodrome Amiens Glisy . Révision des tarifs des redevances atterrissage. Régie d'avances et de recettes.
M. Pascal FRADCOURT
POINT N°26 - Amiens. Chambre d'agriculture de la Somme. Agriculture périurbaine. Convention de partenariat. Année 2014. 
M. Pascal FRADCOURT
POINT N°27 - Association ensemBle pour aGir et Entreprendre (BGE) Picardie. Subvention 2014. Convention.
M. Pascal FRADCOURT
POINT N°28 - Coopérative d'Activité et d'Emploi GRANDSENSEMBLE. Subvention. Convention. Année 2014.
M. Pascal FRADCOURT
POINT N°29 - Tarifs de l'eau et de l'assainissement. Année 2015.
MME. Colette FINET
POINT N°30 - ZAC Gare La Vallée.  Renforcement et remplacement de réseaux d'adduction d'eau potable. Convention de co-maîtrise d'ouvrage.
MME. Colette FINET
POINT N°31 - Association pour le développement de l'université de Picardie Jules Verne. Désignation de représentants.
M. Olivier JARDÉ
POINT N°32 - Projets liés à l'enseignement supérieur. Subventions 2014. 3ème répartition
M. Olivier JARDÉ
POINT N°33 - Projets liés à l'enseignement supérieur. Subvention 2014. 4ème répartition. Conventions.
M. Olivier JARDÉ
POINT N°34 - Amiens. Ecole Supérieure d'Ingénieurs en Electrotechnique et Electronique. Convention de partenariat. Subvention. Année 2014. Avenant n°1.
M. Olivier JARDÉ
POINT N°35 - Admission en non-valeur. Budgets annexes eau et assainissement. Années 2005 à 2014.
M. Benoit MERCUZOT
POINT N°36 concerne donc la ZAC Jules Verne et c'est un avenant n°3 à la convention financière qui est soumis à votre approbation tout comme pour le 
M. Benoit MERCUZOT
POINT N°37 ZAC des Quartiers Nord 
M. Benoit MERCUZOT
POINT N°38 la ZAC Renancourt et c'est un avenant n°2 à la convention financière dont il est question. 
M. Benoit MERCUZOT
POINT N°39 - ZAC Gare la Vallée. Amiens. SEM Amiens Aménagement. Acquisitions foncières, immobilières et travaux de reconstitution ferroviaire auprès de la SNCF/RFF. Garantie d'emprunt. Convention.
M. Benoit MERCUZOT
POINT N°40 - Protocole transactionnel avec la Caisse d'Epargne et de Prévoyance de Picardie.
M. Benoit MERCUZOT
POINT N°41 - Amiens. CHU. Réalisation d'aménagements en faveur des bus dans le cadre de l'amélioration de la desserte du CHU par les bus Amétis. Convention.
M. Pascal RIFFLART
POINT N°42 - Délégation de Service Public du réseau de transport public urbain 2012-2017. Avenant n°5.
M. Pascal RIFFLART
POINT N°43 - Conservatoire à Rayonnement  Régional d'Amiens Métropole. Désignation du représentant autorisé à solliciter la licence d'entrepreneur de spectacle de catégories 1 et 3.  
MME. Nathalie DEVÈZE
POINT N°44 - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens. La Briqueterie. Subvention 2014. Avenant.
MME. Nathalie DEVÈZE
POINT N°45 - Dépôt légal imprimeur. Convention avec la Bibliothèque nationale de France. Année 2014.
MME. Nathalie DEVÈZE
POINT N°46 - Maison du Théâtre. Crédits d'intervention 2014 pour les projets théâtre et éducation artistique, et culturelle. Demande de subvention auprès de la DRAC de Picardie.
MME. Nathalie DEVÈZE
POINT N°47 - Parc  Zoologique. Actualisation de la grille tarifaire pour les droits d'entrée et les produits boutiques. Mise à jour des gratuités d'accès et des titres d'accès gratuits.
MME. Nathalie DEVÈZE
POINT N°48 - Partenariat artistique "Mâche tes mots, les marionnettes sortent de leur réserve" entre les Musées d'Amiens Métropole et l'association Tas de sable - Chés Panses Vertes. Conventions de partenariat.
MME. Nathalie DEVÈZE
POINT N°49 - Subventions aux associations culturelles. Année 2015. Conventions.
MME. Nathalie DEVÈZE
POINT N°50 - Acquisition pour le cirque d'Amiens de matériel de sonorisation et demande de subvention auprès de l'Etat.
MME. Nathalie DEVÈZE
POINT N°51 - Acquisition. 71 rue du Faubourg de Hem. 
MME. Nathalie DEVÈZE
POINT N°52 - Bibliothèques de Pont-de-Metz, Revelles et Salouël. Subventions. Année 2014.
MME. Nathalie DEVÈZE
POINT N°53 - Commémoration du centenaire de la première guerre mondiale. Association les Amis de la Cathédrale Notre-Dame d'Amiens. Subvention.
MME. Nathalie DEVÈZE
POINT N°54 - Maison du Théâtre. Licence d'entrepreneur de spectacle de catégories 1 et 3. Désignation d'un représentant.
MME. Nathalie DEVÈZE
POINT N°55 - Noël solidarité 2014. Gratuité d'accès aux équipements sportifs.
M. Guillaume DUFLOT
POINT N°56 - Aides en direction des sportifs de haut niveau. Subventions 2014. Avenants.
M. Guillaume DUFLOT
POINT N°57 - Associations sportives. Subventions de fonctionnement et d'investissement. Année 2014. Avenants. Répartition unique.
M. Guillaume DUFLOT
POINT N°58 - Subventions 2015. Athletic Club Amiens. Versement d'un acompte. Convention.
M. Guillaume DUFLOT
POINT N°59 - Questions orales
M. Alain GEST