Séance du jeudi 11 décembre 2014
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1 - Délégations de vote.
MME. Brigitte FOURÉ
2 - Désignation des secrétaires de séance.
MME. Brigitte FOURÉ
3 - Communications du maire
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°3.1 Arrêté préfectoral en date du 4 novembre 2014 concernant le système d'assainissement de l'espace industriel Nord sur le territoire de la commune d'Amiens;
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°3.2 Arrêté préfectoral en date du 4 novembre 2014 autorisant le programme d'aménagement et d'entretien de l'Avre domaniale sur le territoire des communes d'Amiens, Moreuil, Morisel, Thennes, Hailles, Thézy-Glimont, Fouencamps, Boves, Cagny, Longueau, Rivery, Camon.
MME. Brigitte FOURÉ
4 - Décisions du maire. Compte-rendu.
MME. Brigitte FOURÉ
5 - Procès-verbal de la séance de conseil du 13 novembre 2014. Approbation.
MME. Brigitte FOURÉ
6 - Impôts directs locaux. Vote des taux d'imposition 2015.
M. Benoît MERCUZOT
7 - Budget primitif 2015. Approbation.
M. Benoît MERCUZOT
8 - Budget primitif 2015. Autorisations de programme.
M. Benoît MERCUZOT
9 - Contrat de Ville d'Amiens Métropole 2015-2020.
M. Hubert DELARUE
10 - Indemnisation de sinistre. Cimetière Saint-Acheul ancien.
MME. Brigitte FOURÉ
11 - Admission en non-valeur. Budget principal.
M. Benoît MERCUZOT
12 - ZAC Intercampus. Avenant n°3 à la convention financière.
M. Benoît MERCUZOT
13 - ZAC Victorine Autier. Avenant n°3 à la convention financière.
M. Benoît MERCUZOT
14 - ZAC Paul Claudel. Avenant n°4 à la convention financière.
M. Benoît MERCUZOT
15 - Subventions sociales. Volet personnes âgées. 2ème répartition. Année 2014.
MME. Annie VERRIER
16 - Subventions sociales. Volet handicap. 2ème répartition. Année 2014.
MME. Annie VERRIER
17 - Subventions Sociales. Volet actions sociales 3ème répartition. Année 2014.
MME. Annie VERRIER
18 - Projet Carré Perret.
M. Jean-Christophe LORIC
19 - Conventions d'objectifs et de financement des Accueil de Loisirs Sans Hébergement périscolaires, extrascolaires et aides spécifiques rythmes éducatifs avec la Caf de la Somme.
MME. Margaux DELÉTRÉ
20 - Comité d'établissement régional de la SNCF. Subvention 2014. Convention.
MME. Margaux DELÉTRÉ
21 - Labellisation des Points Information Jeunesse. Renouvellement. Années 2014-2016. Convention.
MME. Margaux DELÉTRÉ
22 - Centre Régional Information Jeunesse. Subvention 2014. Convention.
MME. Margaux DELÉTRÉ
23 - Opération Picardie en ligne. Convention avec la Région.
MME. Margaux DELÉTRÉ
24 - Acquisition contre l'euro symbolique d'une thermoscelleuse de la société SOGERES à la Ville d'Amiens.
MME. Margaux DELÉTRÉ
25 - Association Bleu Ciel. Avenant à la convention de fonctionnement. Année 2014.
MME. Mathilde ROY
26 - Groupe scolaire Marcel Follet - Victorine Autier. Protocole transactionnel avec le groupement de maîtrise d'oeuvre GA ARCHITECTURE / BET BETOM INGENIERIE.
MME. Mathilde ROY
27 - Groupe scolaire Marcel Follet - Victorine Autier. Protocole transactionnel avec l'entreprise RECOORD.
MME. Mathilde ROY
28 - Désaffectation de deux logements de fonction. Ecole élémentaire Edmond Rostand. 51 rue de Prague.
MME. Mathilde ROY
29 - Réseau de chaleur Sud-Est. Fourniture de chaleur à Simply Market. Protocole transactionnel. Régularisation.
MME. Florence RODINGER
30 - Vie associative et citoyenne. Subventions 2014.
MME. Nathalie LAVALLARD
31 - Questions orales.
MME. Brigitte FOURÉ