mercredi 19 novembre 2014
Ordre du jour de la séance
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Appel des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire de séance
Approbation des comptes-rendus des séances
Questions orales
Voeux et motions
Communications
1 Démocratie de proximité - Périmètres des Conseils de quartiers - Adjoints de quartiers - Election
M. LE MAIRE
2 Diagnostic local de sécurité - Convention de transmission de données
M. LE MAIRE
3 Centrale Energie Déchets de Limoges Métropole - Commission de suivi de site - Désignation des représentants de la Ville
M. LE MAIRE
4 Conseil Municipal - Application des articles L2122-22 et L2122- 23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu au Conseil municipal de diverses décisions
M. LE MAIRE
5 Exercice budgétaire 2014 - Décision modificative au Budget Primitif 2014
Nicole GLANDUS
6 Emprunts garantis par la Ville
Nicole GLANDUS
7 Affaires financières - Attribution de subventions - Avenants - Abonnements
Nicole GLANDUS
8 Personnel municipal - Approbation de diverses décisions
Nicole GLANDUS
9 LGV Poitiers-Limoges - Convention de financement des études post-DUP 1ère tranche
M. LE MAIRE
10 Audit sur l'avenir de la plateforme aéroportuaire de Limoges - Participation financière de la Ville de Limoges
Guillaume GUERIN
11 Urbanisme - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Projets céramiques - Espace Info Energie
Jean-Marie LAGEDAMONT
12 Dénomination et numérotage de voies
Pierre LAFOND
13 Convention de versement d'un fonds de concours entre la Communauté d'agglomération Limoges Métropole et la Ville de Limoges - Réaménagement de la RD 39, rue de Valparaiso et rue Georges Constanty sur la commune de Limoges
Guillaume GUERIN
14 Programme de Rénovation Urbaine Val de l'Aurence - Réalisation d'équipements publics - Aménagement des espaces extérieurs - Attribution de marchés - Avenants
Jean-Marie LAGEDAMONT
15 Opérations immobilières et gestion du patrimoine
Guillaume GUERIN
16 Politique de la Ville - Chartes "Ville Santé Citoyenne" et "Conseil Local de Santé Mentale"
Nathalie VERCOUSTRE
17 Participations financières de la Ville de Limoges au titre du développement social et de la politique de la ville - Année 2014 - Centre social de La Bastide - Convention
Latifa RAHMAOUI
18 Vie scolaire - Temps périscolaires - Conventionnement SESSAD - Intervention association "Lire et faire lire"
Pierre LAFOND
19 Direction de la Jeunesse - Séjours au Lioran - Classes de découverte - Cession de données - Avenants
Nadine RIVET
20 Tourisme - Protection de la Porcelaine de Limoges - Toques et Porcelaine 2015 - Taxe de séjour
Isabelle DEBOURG
21 Lire à Limoges 2015 - Etablissements culturels - Organisation de manifestations - Partenariats - Avenants marchés Bfm Aurence - Tarifs
Philippe PAULIAT-DEFAYE
22 Avenant n°1 à la convention conclue entre la Ville de Limoges et l'association Eclats d'Email Jazz Edition
Chantal STIEVENARD
23 Sports - Contrats d'objectifs - Conventions - Complexe sportif de Buxerolles - Avenants - Tarifs Patinoire municipale
Sylvie ROZETTE
24 Laboratoire Régional de Contrôle des Eaux de la Ville de Limoges - Révision des tarifs d'analyses
Rémy VIROULAUD
25 Tarifs des vaccinations et prestations annexes - Année 2015
Annie SCHWAEDERLE
26 Entretien et réparation des fours de crémation et de leurs accessoires au Crématorium de Landouge - Lot n°1 : Entretien et réparation des fours de crémation - Lot n° 2 : Pièces détachées et dépannage - Avenants n°1
Christian HANUS
27 Moyens généraux - Adhésion à l'Association France Qualité Performance Limousin - Adhésion à l'UGAP pour la fourniture de gaz - Acquisition de diverses fournitures - Groupement de commandes - Conventions - Marchés
Marc BIENVENU