En direct du Conseil Municipal - lundi 27 octobre 2014
Rechercher : 
M. le Maire
Ouverture de la séance
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
Débat d'orientation culturelle
Délibération 2014/498
M. le Maire
Représentation des Elus au sein d'organismes divers et des commissions. Modification. Décision.
Délibération 2014/499
Appui au programme national de sortie de crise malienne. Participation au Fonds de solidarité des collectivités françaises pour le Mali et le Sahel. Autorisation. Décision.
Délibération 2014/500 SANS DEBAT
Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire
Réseaux Gaz de Bordeaux (SAEML RÉGAZ-BORDEAUX). Rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2012-2013. Information.
Délibération 2014/501
SAEML RÉGAZ-BORDEAUX / GROUPE RÉGAZ-BORDEAUX. Rapport annuel d'activité et financier du Groupe pour l'exercice clos le 30/09/2013. Information.
Délibération 2014/502
Gestion et animation de la pépinière artisanale Sainte-Croix- Subvention d'équilibre à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Région Aquitaine-section Gironde, au titre de l'exercice 2013. Renouvellement des conventions de gestion et d'occupation de la pépinière. Décision. Autorisation.
Délibération 2014/503
SANS DEBAT
Avenants relatifs à la mise à disposition des locaux et à l'animation de la pépinière éco créative des Chartrons
Délibération 2014/504
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux, l'association technowest et le groupe Evolution - Décision - Signature
Délibération 2014/505
Soutien aux actions d'animation de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Bordeaux SO GOOD et MANACOM Autorisation. Signature.
Délibération 2014/506
SANS DEBAT
Convention annuelle 2014 entre la Ville de Bordeaux et l'Association Cap Sciences. Autorisation. Signature
Délibération 2014/507
SANS DEBAT
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
Avenant n°2 au protocole de coordination des politiques foncières dans l'opération d'intérêt national Bordeaux-Euratlantique. Autorisation de signer.
Délibération 2014/508
SANS DEBAT
Cession à l'établissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique du terrain situé rue Henri Dunant. Autorisation. Décision.
Délibération 2014/509
SANS DEBAT
Ilot de la Grenouillère. Acquisition auprès de la Communauté Urbaine de Bordeaux d'un terrain nu d'environ 3 545 m². Décision. Autorisation.
Délibération 2014/510
Cession à la société NC Numéricable d'un local technique situé rue Maître Jean. Avenant 1 à la convention de mise à disposition. Décision. Autorisation
Délibération 2014/511
SANS DEBAT
Déclassement du terrain avenue de Labarde/91 rue Jean Vaquier et Cession à la Banque Postale Crédit Entreprises. Décision. Autorisation.
Délibération 2014/512
SANS DEBAT
Créances irrécouvrables. Admission en non-valeur. Année 2014. Autorisation
Délibération 2014/513
SANS DEBAT
Compte-rendu d'activité de l'exercice clos au 31 décembre 2013 Concession de distribution publique d'électricité (ERDF et EDF) Information
Délibération 2014/514
Création d'un ossuaire au cimetière Bordeaux-Nord. Décision. Autorisation.
Délibération 2014/515
SANS DEBAT
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs
Délibération 2014/516
Fonds d'Intervention Local 2014. Affectation de subventions.
Délibération 2014/517
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. Autorisation. Signature.
Délibération 2014/518
SANS DEBAT
Groupement d'Intérêt Public Bordeaux Médiation. Mise à disposition. Subvention de fonctionnement. Autorisation. Signature.
Délibération 2014/519
SANS DEBAT
Conventions de mécénat avec EDF, Mésolia Habitat et In Cité pour la participation à l'événement municipal « La Grande Place : le Forum des solidarités bordelaises » du 22 novembre.
Délibération 2014/520
SANS DEBAT
Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 127 logements rue de la Faïencerie à Bordeaux. Ilot C1 des Bassins à Flot. Demande de subvention. Autorisation.
Délibération 2014/521
SANS DEBAT
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS.Programme de 40 logements sur la ZAC de la Berge du Lac à Bordeaux Îlot B3.3 (GINKO). Demande de subvention. Autorisation.
Délibération 2014/522
SANS DEBAT
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CLAIRSIENNE. Programme de 95 logements cours Dupré de Saint Maur à Bordeaux. Îlot B5 des Bassins à Flot. Demande de subvention. Autorisation.
Délibération 2014/523
SANS DEBAT
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM COLIGNY. Programme de 22 logements sur la ZAC de la Berge du Lac à Bordeaux. Îlot B2.2 - Bâtiment B (GINKO). Demande de subvention. Autorisation.
Délibération 2014/524
Délégation de Monsieur Didier CAZABONNE, Adjoint au Maire
Contribution au Fonds de Coopération de l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF) dans le cadre des actions menées par la Commission Permanente de la Ville de Bordeaux. Autorisation. Décision.
Délibération 2014/525
SANS DEBAT
Participation au Fonds de coopération de l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF) dans le cadre de la 3ème phase du projet d'assainissement, d'eau et d'électricité à Casablanca. Autorisation. Décision.
Délibération 2014/526
SANS DEBAT
Appui à l'organisation de la 5ème édition des Soirées du Cinéma Russe de Bordeaux, dans le cadre de l'accord de coopération Bordeaux - Saint-Pétersbourg. Autorisation. Décision.
Délibération 2014/527
SANS DEBAT
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
Conventions de partenariat Carte Jeunes. Signature. Autorisation
Délibération 2014/528
SANS DEBAT
Mise en place du dispositif Pass Musées Bordeaux. Tarifs et gratuité. Autorisation
Délibération 2014/529
CAPC musée d'art contemporain. Coproduction de l'exposition Satellite 8 avec le Jeu de Paume. Convention. Signature. Autorisation
Délibération 2014/530
SANS DEBAT
CAPC musée d'art contemporain. Modification du stock des ventes et dons de catalogues d'exposition
Délibération 2014/531
SANS DEBAT
CAPC musée d'art contemporain. Opération Télérama « Passeport pour l'art contemporain ». Gratuité d'accès. Autorisation
Délibération 2014/532
SANS DEBAT
CAPC musée d'art contemporain. Opération «Ticket Mécène». Participation de l'Association des Amis du CAPC et de la Galerie Air de Paris. Autorisation. Signature.Encaissement
Délibération 2014/533
Musée d'Aquitaine. Gratuité d'accès pour l'association des amis du musée d'Aquitaine.Autorisation.
Délibération 2014/534
SANS DEBAT
Musée d'Aquitaine. Manifestation "Bons baisers de Patagonie". Partenariat association ALIFS. Autorisation.
Délibération 2014/535
SANS DEBAT
Musée d'Aquitaine.Partenariat associations Ruelle et Promofemmes. Gratuité .Autorisation.
Délibération 2014/536
SANS DEBAT
Musée d'Aquitaine. Catalogue d'exposition "Chicano Dream". Achat de catalogues supplémentaires. Avenant. Autorisation.
Délibération 2014/537
SANS DEBAT
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Conseiller municipal délégué
Délibération 2012/88 du 5 mars 2012. Convention de location pour le lieu d'accueil et de loisirs pour personnes âgées du Petit Trianon. Office Public de l'Habitat Aquitanis. Abrogation. Autorisation
Délibération 2014/539
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants ou du soutien à la famille.
Délibération 2014/540
SANS DEBAT
Convention de mise à disposition de locaux à "la parentèle" pour l'association "MANA". Autorisation de signer.
Délibération 2014/541
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
Dénominations de voies
Délibération 2014/542
Protection du patrimoine naturel. Autorisation d'ouverture d'un établissement de vente d'animaux d'espèces non domestiques. Au Canari 39 cours de l'Yser Bordeaux. Avis du conseil municipal.
Délibération 2014/543
SANS DEBAT
Requalification de la rue Lucien Faure en boulevard par la Communauté Urbaine de Bordeaux. Modalités techniques et financières de réalisation de l'éclairage public. Convention.
Délibération 2014/544
Avenant à la convention d'occupation du domaine public de la Ville de Bordeaux en date des 25 octobre 2010 et 25 février 2013. Edification et exploitation d'un kiosque à journaux
Délibération 2014/545
SANS DEBAT
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Conseiller municipal délégué
Participation aux frais de fonctionnement des actions d'aides aux devoirs dans les écoles élémentaires de la Ville de Bordeaux. Autorisation.
Délibération 2014/546
Subvention aux associations. Réajustement des budgets d'activités d'accueil et de loisirs. Adoption. Autorisation
Délibération 2014/547
SANS DEBAT
Subvention aux associations. Activités péri éducatives. Adoption. Autorisation
Délibération 2014/548
SANS DEBAT
Logements de fonction en faveur des personnels enseignants. Convention d'occupation à titre précaire et onéreux. Autorisation de signer.
Délibération 2014/549
SANS DEBAT
Délégation de Monsieur Marik FETOUH, Adjoint au Maire
Promotion Egalité et Citoyenneté. Attribution d'aides en faveur des associations. Adoption. Autorisation.
Délibération 2014/550
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
Médiathèque de Caudéran. Construction. Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse. Désignation du lauréat du concours d'architecture. Signature du marché.
Délibération 2014/551
Groupe scolaire BARBEY- Construction - Approbation de l'Avant-Projet Définitif - Avenant au marché de maîtrise d'¿uvre - Autorisation
Délibération 2014/552
SANS DEBAT
Groupe scolaire BARBEY Construction - Avenant au marché de prestations intellectuelles - Autorisation
Délibération 2014/553
SANS DEBAT
Mission d'étude, d'assistance et de conseil pour l'actualisation et la mise en oeuvre du projet urbain du quartier du Grand Parc. Signature du marché.
Délibération 2014/554
SANS DEBAT
Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Bordeaux et le Centre Communal d'Action Sociale de Bordeaux. Signature d'une convention. Autorisation
Délibération 2014/555
Achat d'équipements et de solutions numériques pour l'éducation, prestations de mise en ¿uvre et maintenance sur sites pour les Villes de Bassens, Bruges, Cenon, Le Bouscat, Lormont et Bordeaux. Signature des marchés.
Délibération 2014/556
SANS DEBAT
Services de communications électroniques pour la Ville de Bordeaux et le CCAS de Bordeaux. Signature des marchés.
Délibération 2014/557
SANS DEBAT
Fourniture de consommables informatiques pour la Ville de Bordeaux et le CCAS de Bordeaux. Signature des marchés.
Délibération 2014/558
SANS DEBAT
Assistance et contrôle du peuplement animalier. Signature des marchés.
Délibération 2014/559
Cité des Civilisations du Vin. Productions audiovisuelles lots 4 et 5. Signature des marchés.
Délibération 2014/560
SANS DEBAT
Animation et gestion de la pépinière d'entreprises DARWIN. Marché n° 2013-489 conclu avec évolution SARL. Avenant n° 1. Autorisation
Délibération 2014/561
SANS DEBAT
Maintenance des ascenseurs, monte-livres et monte-charges. Avenant au marché M 110461. Autorisation
Délibération 2014/562
SANS DEBAT
Muséum d'Histoire Naturelle. Rénovation. Avenant aux marchés de contrôle SPS/HQE/Sécurité incendie. Prolongation des délais. Autorisation.
Délibération 2014/563
SANS DEBAT
Maintenance des groupes électrogènes, surpresseurs incendie et réseaux hydrauliques incendie associés et des sprinkleurs - Avenant au marché 2011-482 - Autorisation
Délibération 2014/564
SANS DEBAT
Groupe scolaire Albert SCHWEITZER. Requalification architecturale et amélioration thermique par isolation par l'extérieur et remplacement des menuiseries. Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre M110236. Autorisation.
Délibération 2014/565
SANS DEBAT
Garage mécanique HENRI - 24, quai Deschamps- Démolition d'une construction en bord de Garonne- Avenant au marché 2014-207 - Autorisation
Délibération 2014/566
SANS DEBAT
Colonnes rostrales- Restauration - Avenants aux marchés de travaux - Autorisation
Délibération 2014/567
SANS DEBAT
Groupe scolaire et Multi accueil Albert THOMAS- Reconstruction - Avenant au marché de travaux - Autorisation
Délibération 2014/568
SANS DEBAT
Transfert de marchés détenu par la société SPIE INFOSERVICES. Avenants. Autorisation
Délibération 2014/569
SANS DEBAT
Transfert du marché M2013-0294 conclu avec la société EXEO SOLUTIONS. Avenant. Autorisation
Délibération 2014/570
SANS DEBAT
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
Accompagnement des associations sportives bordelaises. Association Tennis Club de Bordeaux. Subvention d'équipement. Adoption. Autorisation
Délibération 2014/571
Vie Sportive. Subventions Associations Sportives. Ecoles Multisports. Année 2014. Autorisation de signature.
Délibération 2014/572
Attribution d'aides en faveur des associations Vie Etudiante. Subventions. Adoption. Autorisation.
Délibération 2014/573
SANS DEBAT
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
Renouvellement du Centre Historique d'Agglomération. Convention Publique d'Aménagement. Compte rendu d'activité à la collectivité locale pour l'année 2013 et le premier semestre 2014 et clôture d'activité. Approbation.
Délibération 2014/574
Concession d'aménagement du centre historique de Bordeaux. Opérations de restauration immobilière. Programme de travaux et délais. Approbation.
Délibération 2014/575
SAEML BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT. Création d'une filiale pour réaliser la ZAC Bastide-Niel. Décision. Autorisation.
Délibération 2014/576
Extension de la gare de Bordeaux Saint Jean côté Belcier. Percement du remblai du pont du Guit. Modalités de versement de la subvention de la Ville à la Communauté Urbaine de Bordeaux. Convention.
Délibération 2014/577
SANS DEBAT
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la ville aux acquéreurs. Autorisation.
Délibération 2014/578
SANS DEBAT
Délégation de Madame Anne WALRYCK, Adjoint au Maire
Plan Départemental des Itinéraires de Randonnées Boucle Verte de la CUB. Modalités de gestion des circuits de randonnées situés sur le territoire de la Ville. Convention tripartite.
Délibération 2014/579
M. le Maire
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du CGCT. Délibération D-2014/177 du 4 avril 2014. Attributions et reprises de concessions dans les cimetières de la Ville deBordeaux. Compte-rendu au Conseil Municipal.
Délibération 2014/580