Séance du jeudi 16 octobre 2014
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Point N°1 - Délégations de vote.
Mme. Brigitte FOURÉ
Point N°2 - Désignation des secrétaires de séance.
Mme. Brigitte FOURÉ
Point N°3 - communications du maire.
Mme. Brigitte FOURÉ
Point N°4 - communication du maire. Point sur les rythmes scolaires
Mme. Brigitte FOURÉ
Point N°5 - Décisions du Maire. Compte rendu.
Mme. Brigitte FOURÉ
Point N°6 - Procès-verbal de la séance du jeudi 18 septembre 2014. Approbation.
Mme. Brigitte FOURÉ
Point N°7 - R&G productions. Tournage des émissions "Midi en France" Convention.
Mme. Brigitte FOURÉ
Point N°8 - Amiens/Salouël. Modification des limites territoriales. Transfert de l'emprise de l'hôpital sud sur le territoire amiénois.
Mme. Brigitte FOURÉ
Point N°9 - Décision modificative n° 1. Exercice 2014. Approbation.
M. Benoît MERCUZOT
Point N°10 - Régularisation d'erreurs de caisse de 2007 à 2012 dans différentes régies de la Ville d'Amiens (mises en débets).
M. Benoît MERCUZOT
Point N°11 - Solde du compte 4572 par le comptable public.
M. Benoît MERCUZOT
Point N°12 - Subventions sociales 2014. Volet actions sociales. 2ème répartition.
Mme Annie VERRIER
Point N°13 - Acquisition d'un terrain rue Montesquieu appartenant au Centre Hospitalier Universitaire.
M. Jean-Christophe LORIC
Point N°14 - Cession de parcelle au profit de la SAEM Amiens aménagement. Création d'un espace de santé à Amiens nord. 
M. Jean-Christophe LORIC
Point N°15 - Cession de parcelles situées le long de la rivière Selle au profit d'un riverain demeurant cité des Roses.
M. Jean-Christophe LORIC
Point N°16 - Convention de partenariat avec l'Institut d'Aménagement et d'Urbanisme de Lille.
M. Jean-Christophe LORIC
Point N°17 - Dispositif d'accession aidée à la propriété. Modification des modalités d'instruction des demandes de subventions des attributaires. Règlement. Convention type. Approbation.
M. Jean-Christophe LORIC
Point N°18 - ICF Nord-Est S.A d'H.L.M : Acquisition - amélioration de 6 logements locatifs situés rue de la République à Amiens. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point N°19 - Réhabilitation de l'immeuble à l'angle des rues Germain Bleuet et Frédéric Petit. Cession d'emprise.
M. Jean-Christophe LORIC
Point N°20 - SIP. Amiens. Construction de 16 logements (11 PLUS et 5 PLAI) situés rue Terral. Participation financière. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point N°21 - ZAC Cathédrale. Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL). Année 2013. Avenant n°11 à la convention publique d'aménagement.
M. Jean-Christophe LORIC
Point N°22 - ZAC Intercampus. Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL). Année 2013.
M. Jean-Christophe LORIC
Point N°23 - ZAC Paul Claudel. Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL). Année 2013.
M. Jean-Christophe LORIC
Point N°24 - ZAC Victorine Autier. Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL). Année 2013. 
M. Jean-Christophe LORIC
Point N°25 - Subvention à l'association UFOLEP. Stage de redynamisation. Année 2014.
Mme Margaux DELÉTRÉ
Point N°26 - Associations patriotiques. Subventions. Année 2014.
M. Alain GEST
Point N°27 - Travaux de réalisation des effacements de réseaux basse tension sur la ville d'Amiens. Année 2014. Convention avec ERDF.
M. Alain GEST
Point N°28 - Relais Assistants Maternels (RAM). Babillage : subvention d'investissement à la SIP et bail avec la SIP.
Mme. Mathilde ROY
Point N°29 - Scolarisation des enfants hors communes de résidence. Forfait communal 2013/2014.
Mme. Mathilde ROY
Point N°30 - Questions orales.
Mme. Brigitte FOURÉ