Séance du jeudi 25 septembre 2014
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Point N°1 - Installation de conseillers métropolitains.
M. Alain GEST
Point N°2 - Délégations de vote.
M. Alain GEST
Point N°3 - Désignation des secrétaires de séance.
M. Alain GEST
Point N°4 - Communication du président.
M. Alain GEST
Point N°5 - Décisions du président. Compte-rendu.
M. Alain GEST
Point N°6 - Procès-verbal de la séance du 26 juin 2014. Approbation.
M. Alain GEST
Point N°7 - Règlement intérieur du conseil d'Amiens métropole. Approbation.
M. Alain GEST
Point N°8 - Modification de la composition des commissions d'études du conseil d'Amiens métropole.
M. Alain GEST
Point N°9 - Association DIESTER. Désignation d'un représentant.
M. Alain GEST
Point N°10 - Comité de surveillance de la SEM ZAM. Désignation de représentants. 
M. Alain GEST
Point N°11 - Commission consultative des services publics locaux. Nomination des représentants d'associations locales.
M. Alain GEST
Point N°12 - Actions d'animation et de promotion. Année 2014. 2ème répartition. Conventions.
M. Alain GEST
Point N°13 - Actions d'animation et de promotion. Année 2014. 3ème répartition.
M. Alain GEST
Point N°14 - Actions d'animation et de promotion. Année 2014. 4ème répartition.
M. Alain GEST
Point N°15 - Amiens. Gare routière - Amiens 2 : aménagement et renforcement de la passerelle pour l'accès des personnes à mobilité réduite. Autorisations administratives.
M. Alain GEST
Point N°16 - Amiens. Conteneurs enterrés. Conventions d'investissement.
M. Patrick DESSEAUX
Point N°17 - Eco Folio. Eco-contribution au titre de la responsabilité élargie du producteur d'imprimés papiers. Adhésion d'Amiens Métropole. Contrat.
M. Patrick DESSEAUX
Point N°18 - Mise à disposition gratuite d'un agent auprès de la commune de Salouël.
Mme Brigitte Fouré
Point N°19 - Aides à la pierre. Délégation de compétences au Président.
M. Hubert DELARUE
Point N°20 - ANRU. OPH d'Amiens. Construction et acquisition. Amélioration de 33 logements locatifs sociaux situés 425 boulevard de Beauvillé à Amiens. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie d'Amiens Métropole. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point N°21 - Dotation de Développement Urbain 2013. Avenant n°1 à la convention du 30 octobre 2013.
M. Hubert DELARUE
Point N°22 - PLIE Amiens Métropole. Avenant au Protocole d'accord 2008-2012 pour l'année 2014.
M. Hubert DELARUE
Point N°23 - Amiens. Liaison boulevard de Strasbourg - avenue de l'Hippodrome. Création d'une servitude de passage sur la parcelle HZ n° 220 au profit de la parcelle HZ n° 289 appartenant à RFF.
M. Jean-Claude RENAUX
Point N°24 - Amiens. Liaison boulevard de Strasbourg avenue de l'Hippodrome. Protocole transactionnel avec la SCI Pierre Hélène. Approbation.
M. Jean-Claude RENAUX
Point N°25 - Bovelles. Aménagement de la rue des Frères Seits. Conventions.
M. Jean-Claude RENAUX
Point N°26 - Boves. Aménagement de la rue Victor Hugo. Tranche 2. Conventions.
M. Jean-Claude RENAUX
Point N°27 - Camon. Aménagement d'un plateau surélevé à l'intersection des rues Danielle Casanova et Roger Salengro. Convention technique et financière avec le Département.
M. Jean-Claude RENAUX
Point N°28 - Pissy. Aménagement de la rue St Fuscien. Convention avec le Conseil Général de la Somme.
M. Jean-Claude RENAUX
Point N°29 - Poulainville. Rue de Beauquesne. Aménagement. Fonds de concours. Convention de versement.
M. Jean-Claude RENAUX
Point N°30 - Association les Calèches de Samarobriva. Subvention. Année 2014.
M. Pascal FRADCOURT
Point N°31 - Société TIXELIA. Aide à la création d'emplois. 
M. Pascal FRADCOURT
Point N°32 - Syndicat Mixte de la Vallée de l'Avre. Abrogation de la délibération du 26 septembre 2013.
M. Patrick Desseaux
Point N°33 - Antennes radio-électriques installées sur les façades extérieures de la Tour Perret. Convention avec le syndicat des copropriétaires.
M. Olivier JARDÉ
Point N°34 - Projet Citadelle. Réalisation d'un pôle universitaire. Avenant 4 à la convention cadre passée avec l'Etat.
M. Olivier JARDÉ
Point N°35 - Admissions en non valeur. Budgets annexes eau et assainissement.
M. Benoît MERCUZOT
Point N°36 - Indemnité de conseil au trésorier du Grand Amiens et Amendes. Principe et changement de comptable.
M. Benoît MERCUZOT
Point N°37 - Cotisation Foncière des Entreprises (CFE). Cotisation minimum 2015.
M. Benoît MERCUZOT
Point N°38 - Taxe foncière sur les propriétés non bâties. Dégrèvement en faveur des jeunes agriculteurs.
M. Benoît MERCUZOT
Point N°39 - Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM). Fixation du coefficient à compter du 1er janvier 2015.
M. Benoît MERCUZOT
Point N°40 - Exonération de la contribution économique territoriale pour les librairies indépendantes.
M. Benoît MERCUZOT
Point N°41 - Formulaire d'adhésion au Protocole d'échange standard d'Hélios. Mise en oeuvre de la signature électronique. 
M. Benoît MERCUZOT
Point N°42 - Convention relative à la gestion des archives de la Société d'Economie Mixte des Transports Amiénois (SEMTA) par le service d'archives de la communauté d'agglomération Amiens Métropole.
M. Pascal RIFFLART
Point N°43 - Société anonyme d'économie mixte des transports amiénois (SEMTA). Conseil d'administration. Désignation des représentants.
M. Pascal RIFFLART
Point N°44 - Signalisation des aires de covoiturage. Convention.
M. Pascal RIFFLART
Point N°45 - Avenant à la convention pour la réalisation de la manifestation "Art, villes et paysage". Année 2014.
Mme. Nathalie DEVÈZE
Point N°46 - Avenant au contrat local d'éducation artistique. CLEA. Année 2014.
Mme. Nathalie DEVÈZE
Point N°47 - Projet scientifique et culturel. Musée de Picardie. Période 2013-2018.
Mme. Nathalie DEVÈZE
Point N°48 - Longueau. Salle Denis Papin : aménagement  des sanitaires pour personnes à mobilité réduite et mise en conformité du bâtiment. Classement en 5ème catégorie type R. Autorisations administratives.
Mme. Nathalie DEVÈZE
Point N°49 - Longueau. Gymnase Paul Hédé : aménagement des sanitaires pour personnes à mobilité réduite et mise en conformité de l'accessibilité extérieure du bâtiment. Autorisations administratives.
M. Guillaume DUFLOT
Point N°50 - Amiens. Réhabilitation lourde du petit gymnase des écoles d'Etouvie. Convention de fonds de concours. Approbation.
M. Guillaume DUFLOT
Point N°51 - Association Athletic Club Amiens. Apport associatif avec droit de reprise. Convention.
M. Guillaume DUFLOT
Point N°52 - Clubs sportifs intermédiaires. Subventions année 2014. 2ème répartition. Avenants 1.
M. Guillaume DUFLOT