n° 1 - Désignation du Secrétaire.
M. le Maire
n° 2 - Pouvoirs.
M. le Maire
n° 3 - Compte rendu des décisions prises par M. le Maire sur délégation de pouvoirs.
M. le Maire
n° 4 - Communications diverses.
M. le Maire
n° 5 - Compte de gestion 2013. Approbation.
M. MARTIN
n° 6 - Compte administratif 2013. Approbation.
M. MARTIN
n° 7 - Budget principal et budgets annexes. Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2013 à la section d'investissement. Approbation.
M. MARTIN
n° 8 - Budget supplémentaire. Budget principal et budgets annexes. Approbation.
M. MARTIN
n° 9 - Admission en non valeur. Approbation.
M. MARTIN
n° 10 - O.P.H. Les résidences de l'Orléanais. Construction de 24 logements situés clos de la Fontaine. Garantie d'un emprunt de 2 858 033 €. Approbation d'une convention.
M. MARTIN
n° 11 - S.E.M.D.O. Z.A.C. Sonis. Garantie d'un emprunt de 1 000 000 €. Approbation.
Mme CHERADAME
n° 12 - Commission Consultative des Services Publics Locaux. Examen du bilan d'activités 2013.
M. MARTIN
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET AMENAGEMENT URBAIN
n° 13 - Projet intra-mails. Campagne de ravalement obligatoire. Approbation de conventions. Attribution de subventions.
Mme CHERADAME
n° 14 - Autorisations du droit des sols. Demandes pour le compte de la commune. Délégation à accorder à M. le Maire.
Mme CHERADAME
n° 15 - Acquisitions et cessions immobilières de la Mairie et de ses aménageurs. Bilan 2013.
Mme CHERADAME
n° 16 - S.I.V.U. de l'Eco-quartier des Groues. Examen du rapport d'activités 2013.
Mme CHERADAME
n° 17 - Quartier Saint Marc - Faubourg Bourgogne - Argonne Sud. Acquisition d'une emprise pour un parvis et un trottoir publics.
Mme CHERADAME
n° 18 - Quartier Saint Marc - Faubourg Bourgogne - Argonne Sud. Rue Saint Marc. Régularisation du statut d'un trottoir à aménager.
Mme CHERADAME
n° 19 - Requalification de la Place du Cheval Rouge. Lot n° 2. Approbation d'un avenant n° 1.
Mme RICARD
n° 20 - Quartier Carmes - Madeleine. Mise en vente de l'immeuble 12 rue Stanislas Julien. Approbation du cahier des charges de cession.
Mme RICARD
n° 21 - Quartier Argonne - Nécotin - Belneuf. Acquisition d'une bande d‘alignement rue d'Ambert.
Mme CARRE
n° 22 - Initiative végétale. Aide au démarrage de l'option management des productions horticoles. Approbation d'une convention. Attribution d'une subvention.
Mme BARRUEL
PROMOTION DU TERRITOIRE, ANIMATION CULTURELLE ET SPORTIVE
n° 23 - Stade Omnisports de La Source. Travaux de mise aux normes suite à l'accession de l'U.S. Orléans Loiret Football en Ligue 2. Demande de subventions.
M. SANKHON
n° 24 - S.E.M.S.L. Orléans Loiret Basket. Saison sportive 2014/2015. Approbation de conventions. Attribution de subventions.
M. SANKHON
n° 25 - Animations d'été 2014. Approbation d'une convention de partenariat à passer avec France Bleu.
M. GABELLE
n° 26 - Associations culturelles. Le 108, Musique & Equilibre, ABCD, Music'art et Walabix. Approbation d'un avenant et de conventions. Attribution de subventions.
Mme KERRIEN
n° 27 - Réseau des médiathèques. Bibliothèque Municipale à Vocation Régionale. Programme d'actions 2014. Approbation de conventions. Demande de subvention.
Mme KERRIEN
n° 28 - Réseau des médiathèques. Projet documentaire thématique : « Je veux... mon livre ! ou les premiers pas dans la littérature de jeunesse ». Demande de subvention.
Mme KERRIEN
n° 29 - Patrimoine classé ou inscrit à l'inventaire supplémentaire des Monuments Historiques. Travaux d'entretien 2014-2015. Demandes de subventions.
M. BARBIER
n° 30 - Jeunesse. Attribution d'une Bourse Projets Jeunes.
Mme ODUNLAMI
n° 31 - Jour J et Soirée Jeunes Talents 2014. Approbation de trois conventions de partenariat.
Mme ODUNLAMI
n° 32 - Organisation de l'élection nationale Miss France 2015. Approbation d'une convention à passer avec la société Miss France S.A.S. Demande de subventions.
Mme GRIVOT
n° 33 - Soutien aux associations et organismes divers. Attribution de subventions.
M. GABELLE
FAMILLE, EDUCATION, SOLIDARITES
n° 34 - Communication relative à la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires.
M. MONTILLOT
n° 35 - Restauration, Accueils de Loisirs Sans Hébergement et activités périscolaires. Actualisation des tarifs.
M. MONTILLOT
n° 36 - Règlement périscolaire et règlement des Accueils de Loisirs Sans Hébergement. Approbation de modifications.
M. MONTILLOT
n° 37 - Accueils de Loisirs Sans Hébergement. Approbation d'une convention d'objectifs et de financement à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales.
M. MONTILLOT
PROXIMITE ET CADRE DE VIE
n° 38 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure. Actualisation des tarifs.
Mme DE QUATREBARBES
n° 39 - Insertion sociale et professionnelle d'habitants d'Orléans. Prestations de nettoyage et d'entretien des espaces publics et des espaces verts. Approbation de marchés après procédure adaptée.
M. LELOUP
n° 40 - Travaux de réfection de la venelle de la Raffinerie. Approbation d'une convention avec les propriétaires.
Mme CARRE
n° 41 - Projet de réouverture au trafic des voyageurs de la ligne ferroviaire
M. LAGARDE
n° 42 - Archives municipales. Numérisation des registres paroissiaux et échange de données numériques. Approbation d'une convention à passer avec le Conseil Général du Loiret.
M. LANGLOIS
n° 43 - Travaux d'économies d'énergie sur les installations thermiques des bâtiments municipaux. Approbation de marchés après procédure adaptée.
Mme ANTON
n° 44 - Marchés de prestations juridiques. Lot n° 4, 5 et 7. Approbation d'avenants de transfert.
M. MARTIN