n° 1 - Désignation du Secrétaire.
M. le Maire
n° 2 - Pouvoirs.
M. le Maire
n° 3 - Approbation du Procès-Verbal de la séance du vendredi 27 septembre 2013.
M. le Maire
n° 4 - Compte rendu des décisions prises par M. le Maire sur délégation de pouvoirs.
M. le Maire
n° 5 - Communications diverses.
M. le Maire
n° 6 - Commission Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative. Désignation d'un représentant.
M. le Maire
FINANCES
n° 7 - Analyse consolidée des risques et des comptes 2012 du groupe communal. Présentation.
M. MARTIN
n° 8 - Débat d'Orientations Budgétaires 2014.
M. MARTIN
n° 9 - Budget 2013. Décision modificative n° 3.
M. MARTIN
n° 10 - S.A. H.L.M. France Loire. Construction de 5 logements situés allée de la Pomme de Pin. Garantie d'un emprunt de 565 988 €. Approbation d'une convention.
M. MARTIN
n° 11 - O.P.H. Les Résidences de l'Orléanais. Réhabilitation de 166 logements situés allée clos de Notre-Dame. Garantie d'un emprunt de 512 873 €. Approbation d'une convention.
M. MARTIN
n° 12 - O.P.H. Les Résidences de l'Orléanais. Acquisition en V.E.F.A. de 35 logements situés allée clos Sainte-Croix. Garantie d'un emprunt de 3 556 312 €. Approbation d'une convention.
M. MARTIN
n° 13 - Fondation La Vie au Grand Air. Acquisition d'un ensemble immobilier pour l'établissement d'accueils de jours situés 11 rue Antigna. Garantie d'un emprunt de 654 800 €. Approbation d'une convention.
M. MARTIN
n° 14 - Société Foncière d'Habitat et Humanisme. Acquisitionamélioration de 3 logements situés 7 rue des Sept Dormants. Garantie d'un emprunt de 20 000 €. Approbation d'une convention.
M. MARTIN
n° 15 - S.A. H.L.M. Immobilière Val de Loire. Transfert de 5 prêts au profit de la filiale Résidence Sociale de France. Approbation d'une convention.
M. MARTIN
n° 16 - Admissions en non-valeur. Approbation.
M. MARTIN
DEVELOPPEMENT URBAIN, COMMERCE, ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
n° 17 - Délégation de service public du Centre de Conférences et du Parc des Expositions et des Congrès. Choix du délégataire et approbation du contrat.
M. MARTIN
n° 18 - Z.A.C. du Champ Chardon. Avenant n° 4 au traité de concession à passer avec la S.E.M.D.O., clôture et suppression de la Z.A.C. Approbation.
M. CARRE
n° 19 - Convention Territoriale de l'Argonne. Requalification des avenues Wichita et de la Marne et création de la liaison Wichita- Rouget de Lisle. Approbation du plan de financement et demande de subventions.
M. CARRE
n° 20 - Convention Territoriale de l'Argonne. Requalification des avenues Wichita et de la Marne et création de la liaison Wichita- Rouget de Lisle. Approbation d'un marché après procédure adaptée.
M. CARRE
n° 21 - Convention Territoriale de l'Argonne. Réalisation des aménagements et équipements. Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de mandat passée avec la S.E.M.D.O.
M. CARRE
n° 22 - Convention Territoriale de l'Argonne. Approbation d'un avenant n° 1 à la convention d'attribution de fonds de concours passée avec la Communauté d'Agglomération « Orléans-Val de Loire ».
M. CARRE
n° 23 - Convention Territoriale de l'Argonne. Démolition de 14 logements sociaux situés rue Camille Saint Saëns. Dossier d'intention de démolir.
M. CARRE
n° 24 - Requalification de la place du Martroi et de ses rues adjacentes. Lot n° 1 - V.R.D. et lot n° 4 - éclairage et mise en lumière. Approbation d'avenants.
M. CARRE
n° 25 - Projet intra-mails. Campagne de ravalement obligatoire. Approbation de conventions. Attribution de subventions.
M. CARRE
n° 26 - Quartier Barrière Saint-Marc - La Fontaine. Déclassement et cession au riverain d'un espace public.
M. CARRE
n° 27 - Taxe Locale d'Equipement. Remise gracieuse de pénalités de retard. Approbation.
M. CARRE
n° 28 - Rénovation des devantures commerciales et enseignes. Attribution d'une subvention. Approbation d'une convention.
M. FOUSSIER
n° 29 - Indemnisation exceptionnelle des commerçants riverains du chantier de la Place du Martroi. Approbation d'une transaction avec la S.A.R.L. l'Orléane.
M. FOUSSIER
n° 30 - Indemnisation exceptionnelle des commerçants riverains du chantier de la Place du Martroi. Approbation d'une transaction avec la S.A.R.L. Nina et Jean.
M. FOUSSIER
n° 31 - Salon de l'Etudiant. Participation de la Ville.
Mme BARRUEL
DEVELOPPEMENT DURABLE
n° 32 - Installation classée pour la protection de l'environnement. Déchetterie sud-est de la Communauté d'Agglomération « Orléans-Val de Loire ». Avis à émettre.
Mme BARRUEL
n° 33 - Risque inondation. Diagnostics de vulnérabilité des activités économiques. Approbation d'une convention de partenariat avec l'Etablissement Public Loire. Attribution d'une subvention.
Mme d'AUX
VIE EDUCATIVE, CULTURELLE, SPORTIVE ET SOCIALE
n° 34 - Groupe scolaire intercommunal des Aydes. Participation de la Ville de Saran aux dépenses de fonctionnement, d'investissement et de restauration scolaire. Approbation d'un avenant n° 1 à la convention.
Mme MARECHAL
n° 35 - Actions d'Education Artistique. Approbation du programme 2013-2014 et d'une convention type. Demande de subvention.
Mme MARECHAL
n° 36 - Ateliers éducatifs périscolaires. Mise en oeuvre des actions. Année 2013-2014. Approbation d'une convention type.
Mme MARECHAL
n° 37 - Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles primaires publiques selon le nombre d'enfants de quotient familial A et B scolarisés.
Mme MARECHAL
n° 38 - Conservatoire. Association Orléans Concerts. Approbation d'une convention de partenariat. Attribution d'une subvention. Demande de subvention.
Mme HEAU
n° 39 - Conservatoire. Approbation d'une convention de partenariat à passer avec le C.H.R.O.
Mme HEAU
n° 40 - Association Les Mariniers de Jeanne. Approbation d'un avenant à la convention de soutien 2013. Attribution d'une subvention.
Mme SAUVEGRAIN
n° 41 - Théâtre d'Orléans. Approbation de conventions à passer avec la Scène Nationale et le Centre Dramatique National. Attribution de subventions. Utilisation des salles par les associations et la Mairie. Paiement des services du second semestre 2013.
M. VALETTE
n° 42 - Tricollectif, Aurachrome Théâtre, l'E.S.A.D., les Folies Françoises, l'Université d'Orléans et le C.R.O.U.S. Approbation de conventions et d'avenants. Attribution de subventions.
M. VALETTE
n° 43 - Musée des Beaux-Arts et Musée Historique et Archéologique de l'Orléanais. Expositions et campagnes de restauration 2014. Demande de subventions.
M. VALETTE
n° 44 - Orléans Jazz 2014. Projet pédagogique « L'épopée du souffle ». Demande de subvention.
M. VALETTE
n° 45 - Marché de Noël 2013. Approbation de conventions de partenariat.
M. FOUSSIER
n° 46 - Fêtes de Jeanne d'Arc 2014. Organisation du marché médiéval. Approbation d'un marché après procédure adaptée.
M. GABELLE
n° 47 - Associations Budokan Karaté Orléans et Cercle d'Escrime Orléanais. Approbation de conventions d'objectifs. Attribution de subventions.
Mme GRIVOT
n° 48 - Stade Marcel Garcin. Réfection du bardage bois de la tribune. Approbation d'un avenant n° 1.
Mme GRIVOT
n° 49 - Association ESCALE. Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs 2012-2014.
M. SANKHON
n° 50 - Bourses Projet Jeune. Attribution de subventions.
M. SANKHON
n° 51 - Association pour l'Accompagnement et l'Hébergement Urbain. Approbation d'une convention d'objectifs 2014-2016. Attribution d'une subvention.
Mme LECLERC
n° 52 - Politique de la Ville/Insertion. 5ème tranche de programmation. Attribution de subventions.
Mme BARANGER
n° 53 - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance. Approbation d'une convention à passer avec le C.C.A.S. Attribution d'une subvention.
M. MONTILLOT
n° 54 - Coopération décentralisée Orléans-Parakou. Approbation de conventions de partenariat et transfert sur le compte bancaire de la coopération. Attribution de subventions.
Mme PILET-DUCHATEAU
n° 55 - Soutien aux associations et organismes divers. Attribution de subventions.
Mme GRIVOT
PROXIMITE ET ESPACE PUBLIC
n° 56 - Travaux d'aménagement paysager. Approbation d'une convention de groupement de commandes à passer avec la Communauté d'Agglomération « Orléans-Val de Loire ».
Mme DE QUATREBARBES
n° 57 - Mobilier urbain. Entretien et remise en peinture. Approbation d'un marché après appel d'offres.
Mme DE QUATREBARBES
n° 58 - Renouvellement de l'éclairage public rue du faubourg Bannier. Approbation d'une convention de maître d'ouvrage unique.
Mme DE QUATREBARBES
n° 59 - Chemin du Halage. Participation de la Communauté d'Agglomération « Orléans-Val de Loire » au financement des travaux dans le cadre de la sécurisation des collectes. Approbation d'une convention.
Mme DE QUATREBARBES
n° 60 - Parc Floral de la Source, Orléans-Loiret. Actualisation des tarifs.
Mme DE QUATREBARBES
n° 61 - Stationnement en ouvrage. Tarification spéciale fêtes de fin d'année. Approbation.
Mme CHERADAME
n° 62 - Stationnement en ouvrage. Approbation d'un nouvel abonnement et de modifications d'horaires d'ouverture. Approbation d'un avenant à passer avec Orléans-Gestion.
Mme CHERADAME
RELATIONS HUMAINES
n° 63 - Renouvellement de la mise à disposition individuelle d'un agent titulaire. Approbation d'une convention avec la Communauté d'Agglomération « Orléans-Val de Loire ».
Mme SAUVEGRAIN
n° 64 Organisations syndicales. Compte rendu de l'utilisation des subventions versées en 2012 et attribution des subventions 2013.
Mme SAUVEGRAIN
MOYENS GENERAUX
n° 65 - Archives municipales. Restauration et numérisation de documents d'archives. Demande de subvention.
M. CARRE
n° 66 - Fourniture, installation et maintenance d'équipements téléphoniques et radiotéléphoniques. Approbation de marchés après appel d'offres.
Mme SAUVEGRAIN
n° 67 - Prestation informatique d'assistance aux utilisateurs et de maintenance des postes. Approbation d'un marché après appel d'offres.
Mme SAUVEGRAIN
n° 68 - Travaux d'entretien courant des bâtiments communaux. Lot n° 1 - maçonnerie et lot n° 2 - étanchéité et couverture. Approbation d'avenants n° 1.
Mme SAUVEGRAIN
n° 69 - Déchets et assainissement. Fin de mise à disposition et réintégration de deux véhicules. Approbation.
Mme SAUVEGRAIN
Questions diverses