COMMUNICATION DU PRESIDENT
I - RAPPORTS LIES A L'EXERCICE DES COMPETENCES DE L'AGGLOMERATION D'AGEN
URBANISME
Rapporteur : Christian DEZALOS
1. Approbation de la modification simplifiée n°7 du PLUi (Stationnement - Agen)
2. Approbation de la modification n°1 du PLUi (Ermitage - Agen)
3. Approbation de la modification n°2 du PLUi (Blaire - Lafox)
4. Approbation de la révision allégée n°1 du POS de commune de Sainte Colombe en Bruilhois au lieu-dit « FAURAT »
5. Approbation de la révision allégée n°2 du POS de commune de Sainte Colombe en Bruilhois au lieu-dit « PIC »
6. Approbation de la modification simplifiée du PLU d'Estillac
TOURISME
Rapporteur : Annie GALAN
7. Schéma communautaire des sites emblématiques et majeurs 2016-2020
TRANSPORTS
Rapporteur : Pascal de SERMET
8. Délégation de Service Public TRANSPORT - Avenant n°5
HYDRAULIQUE
Rapporteur : Jean-Pierre PIN
9. Lancement des travaux pour la protection contre les crues de Boé bourg et d'Agen Sud
EAU-ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Pierre DELOUVRIE
10. Mise en oeuvre de la directive inondation sur le Territoire à Risque Inondation (T.R.I.)
11. Avenant n°3 au contrat de DSP Assainissement du Sud du Lot avec Lyonnaise des Eaux (SUEZ) : Modification du patrimoine - Suppression de la station d'épuration de Fangot
INFRASTRUCTURES, SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE, ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE
Rapporteur : Henri TANDONNET
12. Retrait de la délibération n°2016/38 du 7 avril 2016 relative à l'engagement de la procédure de DUP avec une mise en comptabilité du POS de Sainte Colombe en Bruilhois
ECONOMIE
Rapporteur : Olivier GRIMA
13. ZAC de Trenque : Avenant n°3 au contrat de concession d'aménagement avec la SEM 47
HABITAT ET LOGEMENT SOCIAL
Rapporteur : Bruno DUBOS
14. Création d'une Conférence Intercommunale du Logement
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
15. Représentation de l'Agglomération d'Agen au Syndicat intercommunal d'Aménagement de la Masse et de la Laurendanne
POLITIQUE DE SANTE
Rapporteur : Christine BONFANTI-DOSSAT
16. Désignation des représentants des collectivités territoriales au Conseil de Surveillance du centre hospitalier intercommunal d'Agen-Nérac
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Mohamed FELLAH
17. Tableau des effectifs
II - RAPPORTS ANNUELS D'ACTIVITES
ENVIRONNEMENT - COLLECTE
Rapporteur : Michel LAUZZANA
18. Rapport annuel activité du service de la collecte
EAU-ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Pierre DELOUVRIE
19.Rapports Annuels 2015 sur le prix et la qualité des services de l'Eau et de l'Assainissement (RPQS)
ECONOMIE
Rapporteur : Olivier GRIMA
20. ZAC le Rouge à Foulayronnes : approbation du compte rendu annuel aux collectivités locales 2015
21. ZAC de Trenque à Boé: approbation du compte rendu annuel aux collectivités locales 2015
III - RAPPORTS BUDGETAIRES
FINANCES
Rapporteur : Bernard LUSSET
22. Décision Modificative n°1
IV - RAPPORTS LIES AUX ACTES DE GESTION COURANTE
FINANCES
Rapporteur : Bernard LUSSET
23. Admissions en non-valeur sur les budgets annexes des régies eau et assainissement (B05 et B07)
24. Bonification du FST pour les sites touristiques remarquables
25. Réévaluation du calcul du FST à partir de la population DGF
26. Remise gracieuse de dette sur rémunération versée à tort