9. URBANISME ET PROJETS URBAINS
9.11 Zac Empalot-Garonne (Commune de Toulouse) : Déclaration de projet suite à enquête publique relative à la déclaration d'utilité publique et à la mise en compatibilité du PLU - DEL-16-0355
9.21 Convention entre Toulouse Métropole, la Ville de Toulouse et la Région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées pour la poursuite en 2016 du travail d'inventaire du patrimoine bâti de Toulouse et de la Métropole dans le cadre de l'outil Urban-Hist - DEL-16-0427
9.20 Réalisation de la Carte Archéologique de la Métropole - Convention tripartite Etat/Ville de Toulouse/Toulouse Métropole : adoption de l'avenant annuel - 2016 - DEL-16-0300
9.19 Programme partenarial Toulouse Me?tropole - Aua/T : Approbation d'une convention d'objectifs pluriannuelle - DEL-16-0535
9.18 Association Maison de l'Architecture Midi-Pyrénées (M.A.M.P.) - Convention triennale de partenariat et de financement 2015-2017 : Adoption de l'avenant 2016 - DEL-16-0569
9.17 Association des Professionnels de l'Urbanisme de Midi-Pyrénées (APUMP) : Adoption d'une convention triennale de partenariat 2016-2018 et de l'avenant n°1 à la convention - DEL-16-0570
9.16 Commission locale du secteur sauvegardé de la Ville de Toulouse : Désignation des membres - DEL-16-0567
9.15 Quartier prioritaire Izards - Trois Cocus / La Vache (Commune de Toulouse) : Extension du sursis à statuer sur les franges du projet de renouvellement urbain - DEL-16-0402
9.14 Quartier prioritaire Empalot/Niel (Commune de Toulouse) : Instauration d'un sursis à statuer sur le secteur en franges des projets de renouvellement urbain - DEL-16-0353
9.13 Commune de Brax : instauration de périmètres de sursis à statuer au titre de l'article L424-1 du Code de l'Urbanisme - DEL-16-0425
9.12 Projet Toulouse EuroSudOuest - Bilan de la première étape de concertation préalable sur le Plan Guide Urbain - DEL-16-0490
9.1 1ère modification du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Toulouse Métropole, commune d'Aussonne : décision de lancement - DEL-16-0480
9.10 Approbation de la 2ème modification du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Toulouse Métropole, Commune de Seilh suite à enquête publique - DEL-16-0463
9.9 Approbation de la 2ème modification du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Toulouse Métropole, commune de Saint-Jory - DEL-16-0479
9.8 1ère modification du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Toulouse Métropole, commune de Saint-Jean : Décision de lancement - DEL-16-0483
9.7 4ème Modification du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Toulouse Métropole, commune de Pibrac : Décision de lancement - DEL-16-0460
9.6 1ère Modification Simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Toulouse Métropole, commune de Gratentour : Décision de lancement - DEL-16-0609
9.5 1ère modification du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Toulouse Métropole, commune de Flourens : décision de lancement - DEL-16-0482
9.4 Approbation de la 3ème modification du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Toulouse Métropole, Commune de Cornebarrieu suite à enquête publique - DEL-16-0471
9.3 2ème modification du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Toulouse Métropole, commune de Colomiers : décision de lancement - DEL-16-0481
9.2 7ème Modification du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) de Toulouse Métropole, commune de Castelginest : Décision de lancement - DEL-16-0461
21. QUESTIONS DIVERSES
20. VOEUX
19. SPORTS ET BASES DE LOISIRS
19.1 Palais des Sports André Brouat et gymnase Compans - Expérimentation d'un nouveautype de parquet sportif : Adoption d'une convention avec la société Tarkett France - DEL-16-0533
19.2 La Ramée : Adoption d'une convention avec la ville de Tournefeuille portant autorisationde prélévement d'eau du lac pour l'arrosage des jardins familiaux - DEL-16-0465
18. DÉCHETS URBAINS
18.1 Approbation d'une convention d'entente intercommunale entre le SIVOM de la Saudruneet Toulouse Métropole - DEL-16-0418
17. VOIRIE
17.1 Adoption de la Charte d'accessibilité de la voirie et des espaces publics - DEL-16-0169
17.2 Commune de Toulouse - Création d'une sortie du Fil d'Ariane - RD901 vers la rueVélasquez (amélioration de la desserte du Ritouret) : Approbation du programme del'opération - DEL-16-0421
17.3 Commune de Toulouse - Réaménagement du projet Coeur de quartier Plana - Soupetard :Approbation des modalités de la concertation - DEL-16-0424
17.4 Commune de l'Union - Projet de requalification du chemin de La Violette : Approbationdes modalités de concertation - DEL-16-0422
17.5 Commune de Cugnaux - Création d'un cimetière : adoption de l'avenant n°1 à laconvention - DEL-16-0357
16. PROPRETÉ, PROXIMITÉ ET PÔLES TERRITORIAUX
16.1 Association des Villes pour Propreté Urbaine : Adhésion de Toulouse Métropole - DEL-16-0403
15. CULTURE
15.1 Compétences de la Métropole : reconnaissance de l'intérêt métropolitain de l'observatoirede Jolimont à Toulouse - DEL-16-0576
15.2 Equipements culturels métropolitains : Approbation de la convention d'affiliation audispositif chèque culture - DEL-16-0552
15.3 Equipements culturels métropolitains : Approbation de la convention d'affiliation audispositif chèques vacances - DEL-16-0605
15.4 Equipements culturels toulousains transférés : Adoption de la convention decompensation tarifaire entre Toulouse Métropole et la Ville de Toulouse - DEL-16-0608
15.5 Théâtre et Orchestre National du Capitole : Adoption des tarifs des abonnements pour lasaison 2016/2017 - DEL-16-0564
15.6 Théâtre National de Toulouse (TNT) : attribution d'une subvention d'investissement autitre de 2016 - DEL-16-0611
15.7 Attribution de subventions au titre de la Culture (2ème tranche 2016) - DEL-16-0578
15.8 Ecole d'enseignement supérieur des beaux-arts et du spectacle vivant de Toulouse :attribution d'une subvention au titre de 2016 - DEL-16-0579
15.9 Orchestre de Chambre de Toulouse : attribution d'une subvention au titre de 2016 - DEL-16-0580
15.10 Association Européenne du Film d'Animation (AEFA-Cartoon) : attribution d'unesubvention au titre du Cartoon Forum 2016 - DEL-16-0581
15.11 Marathon des Mots - édition 2016 - Convention financière passée avec l'associationToulouse Le Marathon du Livre : adoption de l'avenant n°2-2016 (subventioncomplémentaire) - DEL-16-0603
15.12 Contrat Territoire Lecture - Mise en place d'un dispositif de bourses de création et appelsà projets - DEL-16-0602
15.13 Muséum - Festival des intimités : Adoption d'une convention de partenariat avecl'association Jerkov Musiques - DEL-16-0477
15.14 Muséum - Exposition Eau du Haut - convention avec la Cité de l'Espace : adoption del'avenant n° 1 (engagements financiers réciproques et modalités de l'itinérance) - DEL-16-0476
15.15 Muséum - Partenariat pour la mise en oeuvre de stages de fouilles sur le site de Montréaldu Gers : Adoption d'une convention avec l'association Planètes sciences - DEL-16-0524
15.16 Muséum d'histoire naturelle et Quai des Savoirs : Adoption des tarifs - DEL-16-0485
14. ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT DURABLE ET ENERGIES
14.1 AOEn - Approbation du schéma directeur des énergies renouvelables et de récupérationsélaboré en 2012 - DEL-16-0448
14.2 AOEn - Site de Castelginest - Mise à disposition de la toiture de la station d'épurationpour la mise en place d'une centrale photovoltaïque : Attestation de la maîtrise foncière àVSB Energie Nouvelle - DEL-16-0449
14.3 ''Plan Canal'' - Programme de valorisation des Canaux : adoption d'une convention avec Voies Navigables de France - DEL-16-0468
14.4 Projet de schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) HERS MORT-GIROU :avis de Toulouse Métropole - DEL-16-0543
14.5 Règlement du Plan de Prévention des Risques Technologiques ESSO - STCM zone deFondeyre à Toulouse : avis de Toulouse Métropole - DEL-16-0547
13. COHÉSION SOCIALE
13.1 Cohésion Sociale : Attribution de subventions aux associations - 2ème tranche 2016 -DEL-16-0444
13.2 Contrat de ville 2015-2020 : Attribution de la dotation annuelle de fonctionnement auxConseils Citoyens (2016-3) - DEL-16-0596
12. DÉPLACEMENTS ET TRANSPORTS
12.1 Création, entretien et exploitation des infrastructures de recharge pour véhiculesélectriques ou hybrides rechargeables : Adoption du nom du réseau, des tarifs et d'uneconvention de mandat - DEL-16-0405
12.2 Création d'une centrale de distribution de gaz naturel pour véhicules - Quartier Fondeyre(Toulouse) : Adoption d'une convention d'occupation temporaire du domaine publicconstitutive de droits réels avec la Ville de Toulouse et la SAS TRANS GNV - DEL-16-0443
12.3 Politique cyclable - Poursuite du développement et maintenance du site web''GEOVELO'' (recherche et calcul d'itinéraires à vélo) - Convention de partenariat avecla Compagnie des Mobilités : adoption de l'avenant n°1 et attribution d'une subventionpour l'année 2016 - DEL-16-0409
12.4 Association prévention routière : attribution d'une subvention au titre de 2016 - DEL-16-0410
12.5 Fédération Française des Motards en colère de la Haute-Garonne (FFMC 31) : attributiond'une subvention au titre de l'année 2016 - DEL-16-0411
12.6 Association pour la promotion du circuit de Candie - Générations Candie : attributiond'une subvention au titre de l'année 2016 - DEL-16-0412
11. HABITAT
11.1 Rattachement de l'Office Public de l'Habitat ''Habitat Toulouse'' à Toulouse Métropole -DEL-16-0516
11.2 Convention cadre 2012-2015 passée avec Habitat Toulouse et la Ville de Toulouse -Quartier Empalot - Actualisation des modalités de financements de la démolition dubâtiment 23, rue de Grasse : Adoption de l'avenant n°2 - DEL-16-0354
11.3 Fichier départemental commun de gestion de la demande locative sociale : attributiond'une subvention à l'association ATLAS au titre de l'année 2016 - DEL-16-0464
11.4 ADIL 31 - Convention triennale 2014-2016 - Participation financière de ToulouseMétropole au titre de l'année 2016 : Adoption de l'avenant n°2 - DEL-16-0462
11.5 Habitat privé - Plan d'action copropriétés - Mise en oeuvre de l'observatoiremulticritères : adoption d'une convention avec l'ADIL 31 et attribution d'une subvention -DEL-16-0466
11.6 ObserveR : adoption d'une convention d'objectifs et attribution d'une subvention au titrede l'année 2016 - DEL-16-0469
11.7 Club des conseils syndicaux de Haute-Garonne : attribution d'une subvention defonctionnement au titre de l'année 2016 - DEL-16-0459
11.8 Label ''Ma Copro Bouge'' : Approbation du nouveau cahier des charges et création d'unprix de labellisation - DEL-16-0467
11.9 Aires d'accueil des Gens du Voyage gérées par Toulouse Métropole : Adoption d'un règlement intérieur unique et harmonisation du coût du droit de place - DEL-16-0262
10 AMÉNAGEMENT ET POLITIQUE FONCIÈRE
10.1 Site Guillaumet (Toulouse) : approbation du bilan de concertation - DEL-16-0340
10.2 ZAC de Montblanc (Toulouse) : approbation de la suppression de la ZAC - DEL-16-0338
10.3 ZAC Fondeyre Sud (Toulouse) : approbation de la suppression de la ZAC - DEL-16-0339
10.4 ZAC Laubis (Seilh) : validation du dossier d'enquête unique - DEL-16-0194
10.5 Commune de Gagnac-sur-Garonne - Secteur de la Voie Romaine : approbation d'unconvention de Projet Urbain Partenarial (P.U.P) avec LP PROMOTION - DEL-16-0428
10.6 Commune de Saint-Jory - Secteur de Perruquet-Grenade : adoption d'une convention deProjet Urbain Partenarial (P.U.P) avec la société UNITI - DEL-16-0541
10.7 Commune de Toulouse - Secteur Purpan : approbation d'une convention de projet urbainpartenarial (PUP) avec les Sociétés Carmila France et Carrefour Hypermarchés - DEL-16-0081
10.8 Commune de Villeneuve-Tolosane - Secteur Densus : approbation d'une convention deprojet urbain partenarial (PUP) avec SNC COGEDIM Midi-Pyrénées - DEL-16-0454
10.9 ZAC Balma-Gramont (Balma et l'Union) : approbation du compte rendu annueld'activités à la collectivité locale (CRACL) 2015 - Oppidea - DEL-16-0328
10.10 ZAC Aéroconstellation (Blagnac et Cornebarrieu) : approbation du compte rendu annueld'activités à la collectivité locale (CRACL) 2015 - Oppidea - DEL-16-0367
10.11 ZAC Andromède (Blagnac et Beauzelle) : approbation du compte rendu annuel d'activitésà la collectivité locale (CRACL) 2015 - Oppidea - DEL-16-0366
10.12 ZAC des Ramassiers (Colomiers) : approbation du compte rendu annuel d'activités à lacollectivité locale (CRACL) 2015 - Oppidea - DEL-16-0370
10.13 ZAC Monges Croix du Sud (Cornebarrieu) : approbation du compte rendu annueld'activités à la collectivité locale (CRACL) 2015 - Oppidea et approbation de l'avenantn°14 à la convention publique d'aménagement - DEL-16-0365
10.14 ZAC Parc de l'Escalette (Pibrac) : approbation du compte rendu annuel d'activités à lacollectivité locale (CRACL) 2015 - Oppidea - DEL-16-0363
10.15 ZAC de Tucard (Saint Orens-de-Gameville) : approbation du compte rendu annueld'activités à la collectivité locale (CRACL) 2015 - Oppidea et approbation de l'avenant n°5 à la concession d'aménagement - DEL-16-0327
10.16 ZAC Laubis (Seilh) : approbation du compte rendu annuel d'activités à la collectivitélocale (CRACL) 2015 - Oppidea et approbation de l'avenant n°2 au traité de concession -DEL-16-0361
10.17 ZAC Basso Cambo I (Toulouse) : approbation du compte rendu annuel d'activités à lacollectivité locale (CRACL) 2015 - Oppidea - DEL-16-0360
10.18 Secteur de Bordelongue Langlade (Toulouse) : approbation du compte rendu annueld'activités à la collectivité locale (CRACL) 2015 - Oppidea et approbation de l'avenantn°3 à la concession d'aménagement - DEL-16-0373
10.19 ZAC Empalot-Garonne (Toulouse) : Approbation du Compte-Rendu annuel d'Activités àla Collectivité Locale (CRACL) 2015 - Oppidea - DEL-16-0356
10.20 ZAC Gabardie (Toulouse) : approbation du compte rendu annuel d'activités à lacollectivité locale (CRACL) 2015 - Oppidea - DEL-16-0330
10.21 ZAC Garonne (Toulouse) : approbation du compte rendu annuel d'activités à lacollectivité locale (CRACL) 2015 - Oppidea - DEL-16-0329
10.22 ZAC Jean Gilles (Toulouse) : approbation du compte rendu annuel d'activités à lacollectivité locale (CRACL) 2015 - Oppidea - DEL-16-0374
10.23 ZAC Saint Martin du Touch (Toulouse) : approbation du compte rendu annuel d'activitésà la collectivité locale (CRACL) 2015 - Oppidea - DEL-16-0368
10.24 Lotissement Saint Martin du Touch (Toulouse) : approbation du compte rendu annueld'activités à la collectivité locale (CRACL) 2015 - Oppidea - DEL-16-0369
10.25 ZAC Las Fonses - Bois Vieux (Villeneuve Tolosane) : approbation du compte renduannuel d'activités à la collectivité locale (CRACL) 2015 - Oppidea - DEL-16-0372
10.26 ZAC Cartoucherie (Toulouse) - Parkings publics : amodiations pour les logements enaccession sociale - DEL-16-0083
10.27 Droit de préemption Urbain - Commune de Toulouse - Délégation du Droit dePréemption Urbain à l'EPFL du Grand Toulouse sur le périmètre TESO, en applicationd'opération foncière - DEL-16-0447
10.28 Opérations foncières - Commune de Toulouse - DUP réaménagement du chemin deFenouillet et de la rue de la Séline - Carrefour de la rue Gibert et de la rue du Pôle :poursuite des acquisitions d'emprises foncières suite à enquête parcellairecomplémentaire - DEL-16-0553
10.29 Opérations foncières - Communes d'Aussonne et Beauzelle - Parc des expositions :Reprise des biens à l'EPFL - DEL-16-0554
DÉBUT DE SÉANCE
8. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET EMPLOI
8.13 Numérique - Cluster DigitalPlace : adoption des modalités d'occupation de locaux à Bordelongue - DEL-16-0534
8.24 Numérique - Déploiement de la 4G dans le métro de l'agglomération toulousaine : adoption d'une convention avec Orange et Tisséo SMTC - DEL-16-0614
8.23 Transfert de la zone d'activités de Fondeyre (Toulouse) à Toulouse Métropole suite à la dissolution du SMACRRT - DEL-16-0592
8.22 Emploi - Union Sociale pour l'Habitat - Programme d'actions 2016 : soutien de Toulouse Métropole - DEL-16-0546
8.21 Création d'entreprise - Entreprendre Midi-Pyrénées - Programme d'actions 2016 : soutien de Toulouse Métropole - DEL-16-0545
8.20 Implantation de panneaux d'animations culturelles et touristiques ''Toulouse capitale de l'aéronautique et du spatial'' et indication de l'Oncopole sur des panneaux directionnels : adoption d'une convention avec Autoroute du Sud de la France (ASF) - DEL-16-0617
8.19 Smart City - Démonstrateur autour d'un Détecteur Autonome d'Alerte Crue (DAAC) : adoption d'une convention avec la commune de Tournefeuille et les entreprises Aldeon et Dralam Technologies - DEL-16-0538
8.18 Manifestations et salons - ''Soirée annuelle du Club des Jeunes Dirigeants d'entreprises Toulouse'' - 8 juin 2016 : soutien de Toulouse Métropole - DEL-16-0597
8.17 Manifestations et Salons - '' Toulouse Space Show'' 2016 : avenant à la convention avec le CNES - DEL-16-0565
8.16 Manifestations et Salons - ''Prix Galaxie'' 2016 : soutien de Toulouse Métropole - DEL-16- 0537
8.15 Economie Sociale et Solidaire : soutiens de Toulouse Métropole aux opérateurs (2ème tranche 2016) - DEL-16-0536
8.14 Innovation - Incubateur régional - Programme d'actions 2016 : adoption de l'avenant n°14 à la convention (soutien 2016) - DEL-16-0532
8.1 Pacte d'attractivité et de développement économique entre Airbus Groupe et Toulouse Métropole - projet n°1 du schéma de développement économique, d'innovation et de rayonnement métropolitain - DEL-16-0618
8.12 International - Actions extérieures (Loi Oudin) : soutiens aux associations locales (Madagascar - Maroc) et aide d'urgence à l'Equateur touché par un séisme - DEL-16-0571
8.11 International - Action extérieure (Loi Oudin) à Saint-Louis du Sénégal - Réalisation de la phase travaux sur les quartiers Ndiolofene-sud, Eaux Claires et Diamaguene : adoption d'une convention avec la Ville de Toulouse, l'Agence de l'eau Adour-Garonne et la Commune de Saint-Louis du Sénégal - DEL-16-0531
8.10 International - Actions extérieures (Loi Oudin) - Participation financière du concessionnaire - Appel de fonds (1ère tranche 2016) - DEL-16-0530
8.9 International - Actions extérieures (Loi Oudin) - Modalités de participation financière du concessionnaire : adoption d'une convention cadre avec Véolia - DEL-16-0529
8.8 Europe - Echange de jobs d'été : adoption d'une convention type de partenariat et approbation des conventions avec Düsseldorf et Saragosse - DEL-16-0528
8.7 Europe - Semaine de l'Europe - ''l'Europe au Quai'': soutiens de Toulouse Métropole aux associations - DEL-16-0527
8.6 Attractivité - Sem So Toulouse : Adoption d'un avenant à la convention d'objectifs pour le 2ème semestre 2016 - DEL-16-0607
8.5 Attractivité - Création de l'Agence d'attractivité de Toulouse Métropole : approbation de la dissolution de l'Association ''Agence de développement économique Toulouse Métropole'' - DEL-16-0577
8.4 Attractivité - Création de l'Agence d'attractivité : autorisation donnée en vertu de l'article 20 des statuts de la SEM So Toulouse - DEL-16-0610
8.3 Tourisme - Observatoire hôtelier : abrogation de la délibération 15-592 du 10 novembre 2015 et adoption d'une nouvelle convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse - DEL-16-0457
8.2 Convention cadre de partenariat et d'orientations stratégiques entre Toulouse Métropole et la Chambre de Commerce et de l'Industrie de Toulouse, pour la période 2016-2020 - DEL- 16-0302
7. PROSPECTIVE, CONTRACTUALISATION ET PROGRAMMATIONS MÉTROPOLITAINES
7.11 Contrat de Plan État-Région 2015-2020 / Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) - '' Réhabilitation énergétique des bâtiments du laboratoire de chimie de coordination (LCC) '' : adoption de la convention financière - DEL-16-0515
7.21 Contrat de Plan État-Région 2015-2020 - '' École Nationale de l'Aviation Civile (ENAC) - Volière Drones Midi-Pyrénées (VDMP) - Volet Immobilier '' : adoption de la convention financière - DEL-16-0521
7.20 Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 - '' École Nationale de l'Aviation Civile (ENAC) - Volière Drones Midi-Pyrénées (VDMP) - Volet Équipements Scientifiques '': adoption de la convention financière - DEL-16-0520
7.19 Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 / Institut National Polytechnique de Toulouse (INPT) - Plate-forme d'intensification des procédés de PROduction et SEparation BIOtechnologiques (PROSEPBIO) : adoption de la convention financière - DEL-16-0514
7.18 Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 / Institut National Polytechnique de Toulouse (INPT) - Plate-forme Pile à combustible (PAC-AERO) : adoption de la convention financière - DEL-16-0511
7.17 Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 / Institut National Polytechnique de Toulouse (INPT) - Plate-forme d'Imagerie haute performance pour les MATeriaux, les Écoulements Complexes et les structures BIOlogiques (I-MATECBIO) : adoption de la convention financière - DEL-16-0506
7.16 Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 - Ecole Nationale Vétérinaire de Toulouse (ENVT) - Plate-forme d'endoscopie (CHUVAC) : adoption de la convention financière - DEL-16-0504
7.15 Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 / Institut National de la Recherche Agronomique (INRA) - Plate-forme Métabolomique METATOUL - Volet 1 : adoption de la convention financière - DEL-16-0508
7.14 Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 / Institut National de la Recherche Agronomique (INRA) - Plate-forme génome et transcriptome (GeT) : adoption de la convention financière - DEL-16-0505
7.13 Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 / Institut National de la Recherche Agronomique (INRA) - Rénovation de l'animalerie EZOP : adoption de la convention financière - DEL-16-0500
7.12 Contrat de Plan État-Région 2015-2020 / Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) - Réhabilitation énergétique du bâtiment de l'Institut de Biologie Cellulaire et de Génétique (IBCG) : adoption de la convention financière - DEL-16-0517
7.1 Première Biennale européenne du patrimoine urbain, Quai des Savoirs - novembre 2016 : soutien de Toulouse Métropole - DEL-16-0594
7.10 Contrat de Plan État-Région 2015-2020 / Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) - Plate-forme d'analyses géochimiques et isotopiques (PANGEE) : adoption de la convention financière - DEL-16-0513
7.9 Contrat de Plan État-Région 2015-2020 / Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) - Pôle Archéosciences-Environnement Midi-Pyrénées (PAE-MIP) : adoption de la convention financière - DEL-16-0512
7.8 Contrat de Plan État-Région 2015-2020 / Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) - Plate-forme nanomateriaux adressables (NANOMA T) : adoption de la convention financière - DEL-16-0509
7.7 Contrat de Plan État-Région 2015-2020 / Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) - Jouvence des bancs de condensateurs du Laboratoire National des Champs Magnétiques Intenses (JOUBANC) : adoption de la convention financière - DEL-16-0507
7.6 Contrat de Plan État-Région 2015-2020 - Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) - Plate-forme Comportements, Cognition et Usages (CCU) : adoption de la convention financière - DEL-16-0503
7.5 Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 / Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) - Equipements pour le Centre de Biologie Intégrative (CBI) - Volet 1 : adoption de la convention financière - DEL-16-0502
7.4 Contrat de Plan État-Région 2015-2020 / Université Toulouse 2 Jean Jaurès (UT2) - Plate-forme expérimentale pour l'étude des comportements alimentaires contextualisés (OVALIE) : adoption de la convention financière - DEL-16-0510
7.3 Adoption d'un Protocole de coopération territoriale dans la perspective d'un contrat de réciprocité entre le Pays ''les Portes de Gascogne'' et Toulouse Métropole - DEL-16-0549
7.2 Adoption d'une convention de partenariat pluriannuel avec la Caisse des dépôts - DEL-16- 0548
6. FINANCES
6.10 Adoption du compte administratif 2015 - Budget annexe Crématorium - DEL-16-0386
6.19 Candidature de Toulouse Métropole à l'expérimentation de la certification des comptes locaux - DEL-16-0627
6.18 Programme des investissements d'avenir : Adoption de l'avenant n°1 à la convention locale Programme Ville De Demain - Eco-Cité (Tranche 1) et Adoption de la nouvelle convention locale Ville De Demain - Eco-Cité (Tranche 2) - DEL-16-0557
6.17 Révision des Autorisations d'Engagement/Crédits de Paiement (1) - Exercice 2016 - DEL- 16-0394
6.16 Révision des Autorisations de Programme/Crédits de Paiement (2) - Exercice 2016 - DEL- 16-0393
6.15 Décision modificative n°3 - Budget principal - Exercice 2016 - DEL-16-0391
6.14 Affectation des résultats 2015 - Budget annexe IMT - DEL-16-0390
6.13 Affectation des résultats 2015 - Budget annexe Eau Potable - DEL-16-0389
6.12 Affectation des résultats 2015 - Budget annexe Assainissement - DEL-16-0388
6.11 Affectation des résultats 2015 - Budget principal - DEL-16-0387
6.1 Comptes de gestion du budget principal et des budgets annexes - DEL-16-0377
6.9 Adoption du compte administratif 2015 - Budget annexe 4 Saisons Fonbeauzard - DEL-16- 0385
6.8 Adoption du compte administratif 2015 - Budget annexe Aérodrome Lasbordes - DEL-16- 0384
6.7 Adoption du compte administratif 2015 - Budget annexe Oncopôle - DEL-16-0383
6.6 Adoption du compte administratif 2015 - Budget annexe IMT - DEL-16-0382
6.5 Adoption du compte administratif 2015 - Budget annexe Activités Immobilières - DEL-16- 0381
6.4 Adoption du compte administratif 2015 - Budget annexe Eau potable - DEL-16-0380
6.3 Adoption du compte administratif 2015 - Budget annexe Assainissement - DEL-16-0379
6.2 Adoption du compte administratif 2015 - Budget principal - DEL-16-0378
5. ADMINISTRATION
5.14 Château d'eau de Balma - Antennes relais de téléphonie : adoption de convention d'occupation temporaire du domaine public métropolitain avec ORANGE - rectification de la délibération DEL-16-0012 du 18 février 2016 - DEL-16-0475
5.27 Marché d'Intérêt National de Toulouse (MINT) : Approbation du principe d'une procédure de concession pour l'exploitation du MINT et de la zone logistique du dernier kilomètre - DEL-16-0573
5.26 Réseau de chaleur de Blagnac : Approbation du principe d'une procédure de concession et des caractéristiques des prestations assurées par le délégataire pour l'exploitation du réseau de chaleur de Blagnac - DEL-16-0551
5.25 Cité de l'espace - Transfert de compétences : reprise des actions cédées par la Ville de Toulouse au capital social de la SEMECCEL et désignation de représentants - DEL-16- 0293
5.24 Cité de l'espace et Piste des géants Aéro : approbation du principe d'une procédure de délégation de service public pour l'exploitation de la Cité de l'espace et de la Piste des géants Aéro - DEL-16-0292
5.23 Réseau d'infrastructures numériques métropolitain : avenant n° 2 au contrat d'affermage du 4 juin 2013, adaptation de la grille tarifaire pour le projet de déploiement du réseau de communications électroniques dans le métro - DEL-16-0572
5.22 Parking du Capitole (Toulouse) - Traité de concession du 16 décembre 2003 : adoption de l'avenant n°6 (augmentation du quota d'abonnements résidants voitures) - DEL-16-0574
5.21 Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du Centre de Congrés Pierre Baudis et des Salons Marengo : adoption de l'avenant n°1 - DEL-16-0289
5.20 Projet de Renouvellement Urbain de Bellefontaine (Toulouse): modalités du raccordement au réseau de chauffage urbain du Mirail de l'Association Foncière Logement - DEL-16-0544
5.19 Extension du réseau de chauffage urbain du Mirail - Mise à disposition temporaire de la chaufferie Amilhau au bénéfice de Toulouse Métropole : adoption d'une convention avec Habitat Toulouse - DEL-16-0474
5.18 Convention de délégation de service public du réseau de chauffage urbain du Mirail : adoption de l'avenant n°9 - DEL-16-0575
5.17 Extension du réseau de chauffage urbain du Mirail - Raccordement du quartier de Bagatelle : modalités de paiement pour les copropriétés privées en difficulté - DEL-16-0446
5.16 Commune de Toulouse - Quartier Compans Caffarelli - Centre Commercial - Modification de la liaison piétonne souterraine : adoption d'une nouvelle convention d'occupation du domaine public métropolitain avec SMTC-TISSEO et la SCCV Compans Développement - DEL-16-0606
5.15 Antennes relais de téléphonie mobile : Adoption d'une convention type d'occupation et fixation des redevances - DEL-16-0310
5.1 Désignation de représentants de Toulouse Métropole au sein de sociétés, établissements publics, associations et organismes divers (14) - DEL-16-0395
5.13 Commune de Saint-Alban - Loi de modernisation de l'action publique territoriale et de l'affirmation des Métropoles (MAPTAM) : Transfert des équipements nécessaires à l'exercice des compétences - DEL-16-0276
5.12 Commune de Montrabé - Loi de modernisation de l'action publique territoriale et de l'affirmation des Métropoles (MAPTAM) : Transfert des équipements nécessaires à l'exercice des compétences - DEL-16-0489
5.11 Commune de Mondouzil - Loi de modernisation de l'action publique territoriale et de l'affirmation des Métropoles (MAPTAM) : Transfert des équipements nécessaires à l'exercice des compétences - DEL-16-0488
5.10 Commune de Quint-Fonsegrives - Loi de la Modernisation de l'Action Publique Territoriale et de l'Affirmation des Métropoles (MAPTAM) : Transfert de propriété des équipements nécessaires à l'exercice des compétences - DEL-16-0399
5.8 Commune de Gratentour - Loi de la Modernisation de l'Action Publique Territoriale et de l'Affirmation des Métropoles (MAPTAM) : Transfert de propriété des équipements nécessaires à l'exercice des compétences - DEL-16-0400
5.7 Commune de Flourens - Loi de modernisation de l'action publique territoriale et de l'affirmation des Métropoles (MAPTAM) : Transfert des équipements nécessaires à l'exercice des compétences - DEL-16-0542
5.6 Commune de Drémil-Lafage - Loi de modernisation de l'action publique territoriale et de l'affirmation des Métropoles (MAPTAM) : Transfert des équipements nécessaires à l'exercice des compétences - DEL-16-0275
5.9 Commune de Pin-Balma - Loi de la Modernisation de l'Action Publique Territoriale et de l'Affirmation des Métropoles (MAPTAM) : Transfert de propriété des équipements nécessaires à l'exercice des compétences - DEL-16-0398
5.5 Commune de Cugnaux - Loi de la Modernisation de l'Action Publique Territoriale et de l'Affirmation des Métropoles (MAPTAM) : Transfert de propriété des équipements nécessaires à l'exercice des compétences - DEL-16-0401
5.4 Aires d'accueil des gens du voyage - Loi de la Modernisation de l'Action Publique Territoriale et de l'Affirmation des Métropoles (MAPTAM) : Transfert de propriété des équipements nécessaires à l'exercice des compétences - DEL-16-0396
5.3 Adoption de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) de Toulouse Métropole - DEL-16-0431
5.2 Composition de la Commission Intercommunale d'Accessibilité (CIA) - DEL-16-0612
4. RESSOURCES HUMAINES
4.1 Approbation du schéma de mutualisation - DEL-16-0324
4.2 Egalité des chances - Dispositif ''accéder à la fonction publique'' : création d'emplois et recrutement des jeunes éligibles - DEL-16-0616
4.3 Théâtre et Orchestre National du Capitole : Modalités d'indemnisation des frais de déplacements des musiciens pour la tournée en Allemagne du 16 au 17 septembre 2016 - DEL-16-0555
4.4 Convention relative à la coordination de l'accueil de la Commission de Réforme au sein de Toulouse Métropole pour les collectivités et établissements publics locaux (EPL) non affiliés au Centre Départemental de Gestion de la Haute-Garonne (CDG 31) - DEL-16-0613
4.5 Recrutement du médecin secrétaire vacataire du comité médical départemental pour Toulouse Métropole - DEL-16-0619
3. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT
2. COMPTE RENDU DES DECISIONS DU BUREAU DU 24 MARS 2016
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL DU 14 AVRIL 2016
PAROLE AUX GROUPES
Groupe Radical Démocrate Social et Européen
Groupe des Indépendants
Groupe des Communistes, Républicains et Citoyens
Groupe Métropole Citoyenne
Groupe Socialiste de Toulouse Métropole
Groupe des Élus Écologistes
Groupe Métropole d'Avenir
PROPOS LIMINAIRES
Jean-Luc Moudenc - Président de Toulouse Métropole
APPEL DES ÉLUS