Intervention d'ouverture de M. le Président.
Interventions diverses
Présentation du rapport n°8002 sur l'égalité des femmes et des hommes, agents du Département.
Présentation du BP 2016
M. Dezalos, Président de la commission Finance
Présentation par chaque rapporteur désigné et vote des rapports
Action sociale, insertion et habitat
1001 Développement social : la nécessaire solidarité humaine
1002 Mieux vieillir : adapter la société au vieillissement
1003 L'accompagnement des publics en insertion
1004 Revenu de solidarité active - garantir le financement par l'état d'uneallocation de solidarité nationale
1005 L'accueil et la protection de l'enfance en danger
1006 Politique en faveur du logement
1007 Refondation des interventions départementales dans le domainesocial
Développement économique, tourisme, politiques contractuelles
3001 Le nouvel accompagnement du Département en matière d'industrie,d'artisanat et de commerce
3002 Le Tourisme, une compétence partagée
3003 Etats généraux du tourisme, pour une nouvelle dynamiquetouristique
3004 Etat d'avancement du projet Center Parcs
3005 Plan d'action 2016 en matière d'aménagement numérique duterritoire
Commission Education et transports scolaires
5001 Agir en faveur de l'Education
5002-2005 Politique des transports interurbains de voyageurs et des transportsscolaires
5003-2004 Refondation des interventions départementales en matièred'infrastructures et de transports
Commission Agriculture, forêt et environnement
7001 Le nouvel accompagnement du Département en matière d'agriculture, de forêt et d'environnement
7002-4002 L'intervention du Département en faveur des Espaces NaturelsSensibles - Point d'étape
Commission Aménagement du territoire, infrastructures et transport
2001 Infrastructures - Réseaux routier, navigable et cyclable
2002 Infrastructures - Plan de développement d'itinéraire N21
2003 Infrastructures - Subventions voirie communale
2004-5003 Refondation des interventions départementales en matièred'infrastructures et de transports
2005-5002 Politique des transports interurbains de voyageurs et des transportsscolaires
Commission Culture, sport, jeunesse et vie associative
6001 Préserver le tissu associatif départemental
6002 Politique culturelle départementale
Commission Développement durable
4002-7002 L'intervention du Département en faveur des Espaces NaturelsSensibles - Point d'étape
Commission Administration générale et ressources humaines
8003 Les ressources humaines du Département de Lot-et-Garonne
8004 Tableaux des effectifs au 1er janvier 2016
8005 Indemnité dégressive
8006 Modification de l'article 37 du règlement intérieur : modulation desindemnités de fonction des conseillers départementaux
8007 Moyens de fonctionnement des groupes d'élus
8008 Création et suppression de postes affectés aux groupes des élus
8009 Aide aux associations oeuvrant dans le domaine de la solidaritéinternationale
Commission Finance, patrimoine et évaluation des politiques publiques
9003 Avenant à la convention de partenariat triennale 2015-2016-2017entre le Département de Lot-et-Garonne et le Service Départementald'Incendie et de Secours de Lot-et-Garonne
9004 Accompagner les collectivités pour assurer la solidarité territoriale
9005 Bâtiments départementaux - programme annuel et pluriannuel destravaux de grosses répartitions et d'améliorations - Affaires foncières- Maintenance et entretien des bâtiments départementaux
9006 Pertes et créances irrécouvrables - Provisions
9007 Amortissement des équipements et neutralisation de la dotation auxamortissements des bâtiments administratifs et scolaires et dessubventions d'équipement versées
9008 Délégation de compétence au président du conseil départemental enmatière de marchés publics - Information au conseil départemental
9009 Délégation du Conseil départemental au Président en matière deRéaménagement de la dette
9010 Refondation des dispositifs d'intervention du Département de Lot-et-Garonne
9011 Rapport de présentation du budget primitif 2016 - Reprise anticipée des résultats 2015 - Vote du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties