COMMUNICATION DU PRESIDENT
I - DEBATS D'ORIENTATIONS
Débat d'Orientations Budgétaires 2016
Rapporteur : Bernard LUSSET
Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et Développement Durable (PADD) du PLUi
Rapporteur : Christian DEZALOS
Présentation de la situation de l'Agglomération d'Agen en matière de développement durable en 2015
Rapporteur : Patrick BUISSON
II - RAPPORTS LIES AUX GRANDS PROJETS DE L'AGGLOMERATION
URBANISME
Rapporteur : Christian DEZALOS
1. Sollicitation d'une procédure de révision du PPRI de la Masse et de la Laurendanne pour la reconstruction du Groupe Scolaire Langevin
EAU-ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Pierre DELOUVRIE
2. Choix du mode de gestion compétences Eau et Assainissement
INFRASTRUCTURES
Rapporteur : Henri TANDONNET
3. Barreau de Camélat : définition des objectifs et des modalités de la Concertation
III - RAPPORTS LIES A LA GESTION COURANTE
URBANISME
Rapporteur : Christian DEZALOS
4. Définition des modalités de collaboration entre l'Agglomération d'Agen et les 31 communes pour la révision du PLUI suite à l'intégration de deux nouvelles communes
5. Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision « allégée » n°1 du POS de Sainte Colombe en Bruilhois au lieu-dit « Faurat »
6. Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision « allégée » n°2 du POS de Sainte Colombe en Bruilhois au lieu-dit « Pic »
7. Approbation de la mise en comptabilité du PLU de Saint Nicolas de la Balerme avec déclaration de projet pour la création d'un centre d'extraction
8. Approbation de la révision « allégée » du PLU d'Estillac et l'étude loi Barnier au lieu-dit « Grands-Champs ».
EAU-ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Pierre DELOUVRIE
9. Autorisation de lancement de l'enquête publique pour la mise en oeuvre de périmètres de protection des captages en eau superficielle
TRANSPORTS
Rapporteur : Pascal de SERMET
10. Désignation des membres du Syndicat Mixte gestion du stationnement en ouvrage sur le territoire de la ville d'Agen
ECONOMIE
Rapporteur : Olivier GRIMA
11. Agence de commerce : évolution des statuts
12. Représentation de l'Agglomération d'Agen au sein du Syndicat Mixte du marché d'intérêt national (MIN)
HYDRAULIQUE
Rapporteur : Jean-Pierre PIN
13. Présentation du rapport annuel d'activité 2014 du syndicat Mixte d'Aménagement de la Masse et de la Laurendanne
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Jean-Pierre PIN
14. Adhésion de l'Agglomération d'Agen au syndicat Mixte d'Aménagement de la Masse et de la Laurendanne
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
15. Désignation d'un représentant de l'Agglomération d'Agen à la Commission Départementale d'Aménagement Commercial
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Louise CAMBOURNAC
16. Tableau des effectifs