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DÉBUT DE SÉANCE
ÉLECTION DU SECRÉTAIRE
APPEL DES ÉLUS
PROPOS LIMINAIRES
Jean-Luc Moudenc - Président de Toulouse Métropole
PAROLE AUX GROUPES
1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL DU 10 NOVEMBRE 2015 ET DU 17 DECEMBRE 2015
2. COMPTE RENDU DES DECISIONS DU BUREAU DU 03 DECEMBRE 2015 
3. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT
4. ADMINISTRATION 
4.1 Adhésion de Toulouse Métropole à l'association France Urbaine - DEL-16-0111
4.2 Composition des Commissions (4) - DEL-16-0098 
4.3  Désignation des représentants de Toulouse Métropole au sein de sociétés, établissements publics, associations et organismes divers (12) - DEL-16-0099 
4.4  Désignation d'un représentant au SMTC - DEL-16-0100 
4.5  Désignation de représentants à DECOSET - DEL-16-0164 
4.6  Château d'eau de Balma - Château d'eau de Saint-Orens - Toulouse, Quai des Savoirs/Oncopole - Antennes relais de téléphonie : adoption de conventions d'occupation temporaire du domaine public métropolitain avec ORANGE et FREE - DEL-16-0012 
4.7  Délégation de service public pour la construction et l'exploitation de parcs de stationnement à Toulouse : approbation du choix du délégataire, du contrat de délégation de service public et autorisation de signer le contrat de délégation de service public - DEL- 16-0025 
4.8  Avenant n°2 au contrat de régie intéressée pour l'exploitation du parking Marengo : fin anticipée du contrat de délégation de service public - DEL-16-0067 
4.9  Avenant n°4 au contrat de concession du 21 octobre 1988 pour la construction et l'exploitation de ''parcovilles'': fin anticipée de la convention et remise en état du site - DEL-16-0026 
5 FINANCES 
5.1  Taxe de séjour intercommunale : modification de la délibération du 17 décembre 2015 - DEL-16-0159 
5.2  Décision modificative n°1 - budget principal et budgets annexes - DEL-16-0165 
6 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET EMPLOI 
6.1  Adoption du Schéma de Développement Economique, d'Innovation et de Rayonnement Métropolitain de Toulouse Métropole - DEL-16-0093 
6.2  SEM So Toulouse : Adoption d'une convention d'objectifs - DEL-16-0161 Toulouse Métropole
6.3  Smart City - Toulouse, l'open Métropole : approbation du schéma directeur - DEL-16-0092 
6.4  Manifestations et salons : soutiens de Toulouse Métropole (1ère tranche 2016) - DEL-16- 0094 
7 URBANISME ET PROJETS URBAINS 
7.1  Approbation de la 1ère modification du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Toulouse Métropole, Commune d'Aucamville suite à enquête publique - DEL-16-0075 
7.2  3ème modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Toulouse Métropole, Commune de Cornebarrieu : Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone 6AUb secteur ''AéroConstellation Ouest'' - DEL-16-0073 
7.3  Adoption de la Déclaration de Projet concernant la réhabilitation du Petit Cab emportant approbation de la Mise en Compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Toulouse Métropole, Commune de FLOURENS - DEL-16-0143 
7.4  Approbation de la 5ème modification du Plan d'Occupation des Sols de Toulouse Métropole, Commune de Mons - DEL-16-0108 
7.5  Projet Toulouse EuroSudOuest - Ouverture de la première étape de concertation préalable : le plan guide urbain - DEL-16-0126 
7.6  Projet Toulouse Eurosudouest - Aménagement du pôle d'échanges multimodal de Toulouse Matabiau : Convention relative à la conduite des études d'avant-projet (AVP) de l'étape d'aménagement (2017-2018) - DEL-16-0124 
7.7  Secteur Saint-Martin du Touch (commune de Toulouse) : instauration d'un périmètre d'étude L111-10 - DEL-16-0089 
8 AMÉNAGEMENT ET POLITIQUE FONCIÈRE 
8.1  ZAC de l'Escalette (Pibrac) : approbation du compte-rendu annuel d'activités à la collectivité locale (CRACL) 2014 - Oppidea - DEL-16-0086 
8.2  Secteur de Bordelongue-Langlade (Toulouse) : approbation du compte rendu annuel d'activités à la collectivité locale (CRACL) 2014 et avenant n°2 au traité de concession - DEL-16-0076 
8.3  ZAC Balma Gramont ( Balma - L'Union) : approbation du compte-rendu annuel d'activités à la collectivité locale (CRACL) 2014 - Oppidea - DEL-16-0050 
8.4  ZAC de Tucard (Saint-Orens) : approbation du compte-rendu annuel d'activités à la collectivité locale (CRACL) 2014 - Oppidea - DEL-16-0011 
8.5  ZAC Oncopole (Toulouse) : approbation de la quatrième modification du dossier de réalisation - DEL-16-0079 
8.6  ZAC Laubis (Seilh) : approbation du bilan de la concertation - DEL-16-0080
8.7  Commune de Toulouse - Site Guillaumet : Adoption d'un protocole entre l'Etat et Toulouse Métropole en vue de l'acquisition du site Guillaumet - DEL-16-0102 
8.8  Commune de Toulouse - Site Guillaumet - Opération d'aménagement : Lancement de la procédure et approbation du programme prévisionnel - DEL-16-0103 
8.9  Commune de Toulouse - Site Guillaumet : Modalités de concertation préalables à l'attribution de la concession pour l'opération d'aménagement du site Guillaumet - DEL-16- 0106 
8.10  Commune de Toulouse - Opération d'aménagement du site Guillaumet : Lancement de la consultation pour la passation d'une concession d'aménagement et constitution de la commission d'avis sur les propositions reçues - DEL-16-0104 
8.11  Contrat de Ville - GPV : Adoption du protocole de préfiguration des nouveaux projets de renouvellement urbain ANRU - DEL-16-0005 
8.12  ZAC Saint-Martin du Touch (Toulouse) : instauration d'une participation des constructeurs au titre de l'article L 311-4 du code de l'urbanisme - DEL-16-0090 
8.13  Commune de Pin-Balma - Déplacement de la clinique psychiatrique d'Aufrery : approbation d'une convention de projet urbain partenarial (PUP) avec la clinique Aufréry - DEL-16-0084 
8.14  Commune de Quint-Fonsegrives - Lasbordes-Ribaute : approbation de l'avenant n°3 à la convention de Projet Urbain Partenarial (P.U.P) entre Toulouse Métropole et la société ICADE SANTE en substitution de la SCI du Parc Saint-Jean, filiale du groupe CAPIO - DEL-16-0120 
8.15  Secteur Densus (Villeneuve-Tolosane) : approbation d'une convention de projet urbain partenarial avec Green City et Nouveau Logis Méridional - DEL-16-0082 
8.16  ZAC Toulouse Montaudran Aerospace - Projet IRT : acquisition auprès d'Oppidea d'un ensemble immobilier en l'état futur d'achèvement - DEL-16-0055 
8.17  Opérations foncières - Commune de Tournefeuille - 54 avenue Jean Jaurès : Cession de lots à la SA d'HLM Cité Jardins - DEL-16-0053 
8.18  Opérations foncières - Toulouse - Quartier Lespinet - ZAC Toulouse Montaudran Aerospace - cession d'emprises foncières : Modification de la délibération du 10 novembre 2015 (DEL-15-664) - DEL-16-0148 
8.19  Projet Toulouse Euro Sud Ouest ( TESO) : Adoption d'une convention d'opération avec l'EPFL - DEL-16-0054 
8.20  ZAD Aéroconstellation : Reprise de biens à l'EPFL - DEL-16-0152 
9 DÉPLACEMENTS ET TRANSPORTS 
9.1 Politique cyclable de Toulouse Métropole - Convention d'objectifs et de moyens, années 2015-2016-2017 avec l'association ''La Maison du Vélo'' : Adoption de l'avenant n°1 et attribution d'une subvention au titre de l'année 2016 - DEL-16-0062 
10 COHÉSION SOCIALE 
10.1 Contrat de Ville 2015-2020 : Attribution de la dotation annuelle de fonctionnement aux Conseils Citoyens (2016) - DEL-16-0066 
11 ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT DURABLE ET ENERGIES 
11.1  Environnement sonore : Adoption de la carte du bruit - DEL-16-0069 
11.2  Observatoire de l'environnement sonore : Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2016 - 2018 avec l'association Acoucité - DEL-16-0071 
11.3  Plan Climat Énergie Territorial : Avenant 2016 à la convention 2015-2017 avec Unis Cité pour le financement du programme Média Terre - DEL-16-0072 
11.4  Plan Climat Energie Territorial : Adoption de la convention avec l'Association Nationale des Compagnons Bâtisseurs pour le financement de l'atelier solidaire d'Empalot - année 2016 - DEL-16-0085 
11.5  Lancement de l'étude de gouvernance en vue de la mise en place de la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations sur le bassin versant de l'Hers et du Girou - DEL-16-0138 
11.6  Lancement de l'étude de gouvernance en vue de la mise en place de la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations sur le bassin versant du Touch et de l'Aussonnelle - DEL-16-0139 
11.7 Occupation du domaine public national pour la gestion des espaces publics, sur le domaine public fluvial de la Garonne et des digues domaniales de l'État : adoption de la convention 31TV002 - DEL-16-0140 
12 CULTURE 
12.1  Evénement cirque 2016 : approbation d'une convention de prestation avec le Lido - Ville de Toulouse - DEL-16-0136 
12.2  Approbation de la convention de partenariat ''Pass Tourisme'' entre Toulouse Métropole et l'Office du Tourisme de Toulouse pour 2016 - DEL-16-0144 
12.3  Quai des Savoirs - convention cadre avec l'association Planète Sciences : adoption de l'avenant n° 2 - contrat de co-production médiation - DEL-16-0154 
12.4  Museum - Convention entre l'Institut de Bruxelles et le Muséum d'Histoire Naturelle de Toulouse pour l'exposition ''Bébés Animaux'' : Adoption de l'avenant n° 4 pour tirage supplémentaire de produits dérivés - DEL-16-0122 
12.5  Muséum - Festival ''Terre d'ailleurs'' : adoption d'une convention de co-réalisation avec l'association ''Délires d'Encre'' - DEL-16-0123 
12.6  Muséum - Réalisation de documents d'information : Adoption d'une convention de partenariat avec l'Université Fédérale de Toulouse Midi-Pyrénées et la Maison pour la Science - DEL-16-0125 
12.7  Muséum : approbation d'une convention cadre de partenariat avec l'association Les Vidéophages - DEL-16-0158 
13 VOIRIE 
13.1  Suppression du Passage à niveau préoccupant n°189 Bis situé Chemin Carrosse à Toulouse : Adoption d'un avenant n°1 à la convention financière SNCF Réseau/TM pour la réalisation des préliminaires pour la création d'un passage inférieur mode doux Chemin Carrosse permettant la liaison d'un quai à l'autre de la halte Montaudran - DEL-16-0015 
13.2  Chemin Carrosse (Toulouse) : adoption d'une convention avec SNCF Réseaux relative au financement de l'étude AVP de la création de l'ouvrage dénivelé (pont rails) - DEL-16-0065 
13.3  Communes de Launaguet et de Toulouse - Requalification du Chemin des Izards : Adoption du Bilan de la concertation et du dossier Projet (PRO) des études et des travaux - DEL-16-0017 
13.4  Communes de Launaguet et de Toulouse - Requalification du Chemin des Izards : Approbation du dossier d'enquête d'utilité publique (Déclaration d'Utilité Publique et enquête parcellaire) et lancement de l'enquête publique - DEL-16-0018 
13.5  Commune de Toulouse - PAE Bordeblanche - 2ème phase - Réaménagement du chemin de Bordeblanche et d'un cheminement modes doux vers le chemin de Ramelet Moundi : Adoption du bilan de concertation - DEL-16-0019 
13.6  Opération de sécurité - Remise en état de la bretelle ouest de l'échangeur du Palays sur la RD916 et de la piste cyclable reliant l'ENSIACET au giratoire des Cosmonautes à Toulouse : Approbation de l'avant projet, du montant prévisionnel des travaux et de la convention de financement Etat/Conseil Départemental 31/Toulouse Métropole - DEL-16- 0021 
14 EAU ET ASSAINISSEMENT 
14.1 Convention de partenariat pour une gestion durable et solidaire de l'eau entre la Ville de Toulouse, Toulouse Métropole et l'Agence de l'Eau Adour Garonne - DEL-16-0127 
15 SPORTS ET BASES DE LOISIRS 
15.1  Bases de Loisirs de Toulouse Métropole : Adoption des conditions d'occupation et des modalités de fixation d'une redevance - DEL-16-0101 
15.2  Adoption de l'avenant n°2 à la convention initiale avec le Stade Toulousain Rugby, relatif à l'utilisation du Stadium avant l'Euro 2016 - DEL-16-0146 
15.3  Association Groupement nautique Toulousain : Adoption d'une convention portant autorisation d'usage des lacs de la Ramée et de Sesquières ainsi que des locaux pour l'organisation d'activités nautiques payantes - DEL-16-0142 
15.4  Marathon de Toulouse Métropole - édition 2016 : adoption des tarifs d'inscription - DEL- 16-0163 
16  VOEUX DES GROUPES 
17  QUESTIONS DIVERSES