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Appel nomminal
PREMIERES DELIBERATIONS
Compte rendu de M. le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs en date du 14 avril 2014.
M. PIOLLE
VILLE DE DEMAIN
Lancement de la démarche « Ville de Demain ».
M. PIOLLE
Adhésion à VIVAPOLIS-Institut de la ville durable
M. PIOLLE
SANTE
Adoption du Plan Municipal de Santé 2016-2020
Mme JACTAT
Approbation à la déclaration d'Athènes pour les Villes Santé
Mme. JACTAT
SPORT
Axes de la politique sportive municipale et mise en place de critères de subvention au sport amateur.
M. BOUZAIENE
ECOLES
Groupe scolaire DIDEROT - Réhabilitation - Extension : approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Organisation du concours et lancement des études de maîtrise d'oeuvre.
M. MALBET
Construction d'une école élémentaire Hoche - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle, organisation du concours et lancement des études de maîtrise d'oeuvre.
M. MALBET
Création d'une école maternelle dans le bâtiment de l'ex-école privée Saint Bruno : approbation du programme fonctionnel et de l'enveloppe financière prévisionnelle des travaux, organisation de la procédure de consultation et lancement des études de maitrise d'oeuvre.
M. MALBET
VILLE ÉMANCIPATRICE
Convention pour l'enseignement de la natation à l'école primaire : convention avec l'Inspection Académique de l'Isère
M. BOUZAIENE
Convention générale d'objectifs et de moyens avec l'AJA Villeneuve et avenant financier avec l'AUESC Bajatière pour l'exercice 2016
M. BOUZAIENE
Partenariat ville de Grenoble - Institut Français - Participation de la Ville pour l'année 2016 : Avenant n°1 à la Convention cadre de développement des échanges artistiques internationaux 2015-2017
Mme BERNARD
M. MACRET
Soutien aux acteurs culturels - convention d'objectifs avec "Histoires de ..." - Remise gracieuse de dette auprès de l'association "Cultur'Act-le Prunier Sauvage".
Mme BERNARD
Bourse des arts plastiques 2016 : Attribution aux lauréats de la 1ère session et évolution de la 2ème session.
Mme BERNARD
Convention de cession de droits entre la ville de Grenoble et Jack LESAGE.
Mme BERNARD
Enrichissement des collections : Don de Monsieur Pierre BERGE à la Bibliothèque Municipale de Grenoble - Don de l'ACMAD et dépôt d'oeuvres de l'Institut d'Art Contemporain de Villeurbanne au Musée de Grenoble.
Mme BERNARD
Musée de Grenoble - Convention de partenariat avec la Banque Populaire des Alpes.
Mme BERNARD
Bibliothèque Municipale de Grenoble - Conventions relatives au fonctionnement de la bibliothèque au sein de la Cité Scolaire Internationale.
Mme BERNARD
VILLE DURABLE
Opération Esplanade - Secteur Nord - Echange foncier entre la Ville et la SAIEM Grenoble Habitat.
M. FRISTOT
Convention de mandat d'études relatif à l'opération de renouvellement urbain de la Cité Abbaye et lancement de la concertation préalable au titre de l'article L 103-2 du Code de l'Urbanisme.
M. FRISTOT
M. CHASTAGNER
Evolutions de la Plateforme, lieu d'information, d'exposition et de débat sur l'architecture et l'urbanisme.
M. FRISTOT
Mme BERNARD
VILLE SOLIDAIRE ET CITOYENNE
Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble et l'Association de Gestion des Centres de SAnté (AGECSA) pour la période du 1er janvier au 30 juin 2016.
Mme JACTAT
Subvention de fonctionnement au Centre d'Information des Droits des Femmes et des Familles de l'Isère (CIDFF)
M. CARROZ
Convention de mise à disposition entre la Ville de Grenoble et l'Union de Quartier Arago Jean Macé Martyrs - Secteur 1
Mme YASSIA
RESSOURCES
Acceptation de l'aide accordée par l'Etat au titre du fonds de soutien aux collectivités ayant souscrit des emprunts à risque- Protocole transactionnel.
M. SABRI
Budget principal : Affectations de subventions sur crédits existants
M. SABRI
Décharge de responsabilité et remise gracieuse en faveur d'un régisseur suite à mise en débet
M. SABRI
Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d'occupation du domaine public avec la société NOVA CREATION, avec l'ENTENTE SUD ISERE PISTE.
M. BERTRAND
Convention Ville/CCAS Travaux de reprographie réalisés par la Ville pour le CCAS. Premier semestre de l'année 2015.
Mme COMPARAT
Avenant à la convention portant création du service commun " Direction Action Territoriale"
Mme TAVEL
M. DENOYELLE
Transformations de postes.
Mme TAVEL
Information sur une convention de mise à disposition à temps complet d'un agent de la Ville de Grenoble auprès de l'Association Maison de l'Enfance Teisseire (AHAEAT).
Mme TAVEL
Demande de protection fonctionnelle
Mme TAVEL
Frais de mission des élus - Application des articles L.2123-18 et R.2123-22-1 du code général des collectivités territoriales
Mme TAVEL
QUESTURE
Désignation d'un élu référent auprès de Grenoble Alpes Métropole pour l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal.
M. PIOLLE
Désignation de représentants de la ville de Grenoble auprès de l'Association de Gestion des Centres de Santé (AGECSA) - Modification.
M. PIOLLE