DÉBUT DE SÉANCE
ÉLECTION DU SECRÉTAIRE
APPEL DES ÉLUS
PROPOS LIMINAIRES
Jean-Luc Moudenc - Président de Toulouse Métropole
PAROLE AUX GROUPES
1. COMPTE RENDU DES DECISIONS DU BUREAU DU 29 OCTOBRE 2015
2. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT
3. RESSOURCES HUMAINES
3.1 Convention de participation Garantie maintien de salaire Prévoyance : Adoption d'un avenant au contrat conclu avec la MNT - DEL-15-572
3.2 Modification du tableau des emplois et des effectifs au sein de Toulouse Métropole - DEL-15-763
3.3 Renouvellement de la convention avec le COSAT (Comité des Oeuvres Sociales Sportives et Culturelles des Agents de la ville de Toulouse et assimilés) - DEL-15-806
3.4 Elargissement des compétences de la Métropole : transfert du personnel totalement affecté aux compétences transférées et maintien des avantages acquis (art.111) des agents transférés à Toulouse Métropole - DEL-15-785
4. ADMINISTRATION
4.1 Position de Toulouse Métropole concernant le dispositif de dérogation municipale des communes membres au principe du repos dominical des salariés par la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques - DEL-15- 825
4.2 Délégation d'attributions du Conseil au Bureau et au Président : Modification - DEL-15-923
4.3 Projet de schéma départemental de coopération intercommunale - Avis de Toulouse Métropole - DEL-15-920
4.4 Présentation des rapports annuels 2014 des représentants de Toulouse Métropole aux conseils d'administration de sociétés d'économie mixte locales (SEML) et des sociétés publiques locales (SPL) : Oppidéa, Semidias, SEM Tourisme, SEM du MINT, Europolia SPLA, SMAT, Réseau d'infrastructures numériques métropolitain (SPL ZEFIL) - DEL-15- 739
4.5 Présentation des rapports annuels des délégataires de services publics - Exercice 2014 - DEL-15-357
4.6 Désignation des représentants de Toulouse Métropole au sein de sociétés, établissements publics, associations et organismes divers (11) - DEL-15-919
4.7 Service extérieur Pompes funèbres - Incinération des pièces anatomiques et dons de corps à la science : adoption d'une convention type à passer avec divers établissements de soins publics et privés - DEL-15-900
4.8 Délégation de service public pour la conception, réalisation et exploitation du réseau de chaleur et de froid ''Plaine Campus'' : Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation de signer le contrat de délégation de service public - DEL-15-758
4.9 Délégation de service public pour la conception, réalisation et exploitation du réseau de chaleur et de froid ''Plaine Campus'' : Adoption d'une convention tripartite de fourniture de chaleur avec Décoset et la Setmi - DEL-15-759
4.10 Délégation de service public pour la conception, réalisation et exploitation du réseau de chaleur et de froid ''Plaine Campus'' : Adoption d'une convention quadripartite de transfert de tonnages de déchets entre Décoset, la Setmi, Econotre et Toulouse Métropole - DEL- 15-760
4.11 Rapport de Développement Durable 2015 de Toulouse Métropole - DEL-15-672
4.12 Désignation d'un représentant au SMTC
5. FINANCES
5.9 Marché d'Intérêt national de Toulouse Métropole : Adoption d'une convention pour versement d'une avance à la SEM - DEL-15-846
5.17 Constitution de provisions concernant la société Websourd - DEL-15-922
5.16 Parking Catalogne à Blagnac : Annulation de 6 titres de recettes au profit de M. BOUALLAGUI - DEL-15-768
5.15 Autorisation d'encaissement des recettes de concessions de cimetières de la ville de Toulouse par le régisseur de la régie mixte du Crématorium de Toulouse Métropole - DEL-15-845
5.14 Convention de mise à disposition de moyens humains et matériels de Toulouse Métropole à l'Etablissement Public Foncier Local du Grand Toulouse : adoption de l'avenant n° 3 - DEL-15-843
5.13 Gestion active de la dette : délégation au Président pour le recours à l'emprunt et aux instruments de couverture - DEL-15-844
5.12 Transferts d'équipements : Modalités financières pour la continuité de la réalisation de certains travaux entre Toulouse Métropole et la Ville de Toulouse - DEL-15-909
5.11 Fixation durée d'amortissement des biens sur le budget annexe Orchestre National et Théâtre du Capitole de Toulouse - DEL-15-842
5.10 Fixation de la durée d'amortissement des biens sur le budget annexe Pompes Funèbres - DEL-15-841
5.1 Décision modificative n°4 - budget principal et budgets annexes - exercice 2015 - DEL-15- 835
5.8 Actualisation des tarifs du Crématorium et des Pompes funèbres - DEL-15-891
5.7 Taxe de séjour intercommunale - DEL-15-918
5.6 Contribution supplémentaire versée par Toulouse Métropole au Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine (SMTC) pour 2015 - DEL-15-840
5.5 Attribution de compensation 2015 - DEL-15-839
5.4 Règlement budgétaire et financier de la Métropole - DEL-15-838
5.3 Autorisations de programmes et cre?dits de paiements - exercice 2016 - DEL-15-837
5.2 Adoption du budget primitif 2016 - Budget principal et budgets annexes - DEL-15-836
6. PROSPECTIVE, CONTRACTUALISATION ET PROGRAMMATION METROPOLITAINES
6.12 Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 / Conseil Régional - Bâtiment des blocs chirurgicaux de l'Ecole Nationale Vétérinaire de Toulouse (ENVT) : adoption de la convention d'opération - DEL-15-878
6.23 Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 / CROUS Toulouse Midi-Pyrénées - Réhabilitation des bâtiments 4 et 5 de la cité universitaire Daniel Faucher : adoption de la convention d'opération - DEL-15-889
6.22 Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 / CROUS Toulouse Midi-Pyrénées - Réhabilitation du bâtiment A de la cité universitaire de l'Arsenal : adoption de la convention d'opération - DEL-15-888
6.21 Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 / Université Toulouse 2 Jean-Jaurès - Plate-forme expérimentale pour l'étude des comportements alimentaires contextualisés (OVALIE) : adoption de la convention d'opération - DEL-15-887
6.20 Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 / Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) - Programme d'Investissement des Instituts de Langlade- Oncopole (PIL) - Volet 1 : adoption de la convention d'opération - DEL-15-886
6.19 Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 / Institut National de la Recherche Agronomique (INRA) - Plate-forme Métabolomique METATOUL - Volet 1 : adoption de la convention d'opération - DEL-15-885
6.18 Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 / Institut National de la Recherche Agronomique (INRA) - plate-forme génome et transcriptome (GeT) : adoption de la convention d'opération - DEL-15-883
6.17 Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 / Institut National de la Recherche Agronomique (INRA) - Rénovation de l'animalerie EZOP: adoption de la convention d'opération - DEL- 15-884
6.16 Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 / Institut National Polytechnique de Toulouse (INPT) - Plate-forme d'Imagerie haute performance pour les Matériaux, les Ecoulements Complexes et les structures BIOlogiques (I-MATECBIO) : adoption de la convention d'opération - DEL-15-882
6.15 Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 / Institut National Polytechnique de Toulouse (INVT) - Plate-forme Pile à combustible (PAC-AERO) : adoption de la convention d'opération - DEL-15-881
6.14 Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 / Institut National Polytechnique de Toulouse (INPT) - Plate-forme d'intensification des procédés de PROduction et SEParation BIOtechnologiques (PROSEPBIO) : adoption de la convention d'opération - DEL-15-880
6.13 Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 / Ecole Nationale Vétérinaire de Toulouse (ENVT) - Plate-forme d'endoscopie (CHUVAC) : adoption de la convention d'opération - DEL-15-879
6.1 Adoption de l'accord cadre de partenariat entre Montpellier Méditerranée Métropole et Toulouse Métropole - DEL-15-916
6.11 Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 / Conseil Régional - Bâtiment de l'unité clinique ruminants de l'Ecole Nationale Vétérinaire de Toulouse (ENVT) : adoption de la convention d'opération - DEL-15-876
6.10 Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 / Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) - Pôle Archéosciences Environnement Midi-Pyrénées (PAE-MIP) : adoption de la convention d'opération - DEL-15-875
6.9 Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 / Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) - Plate-forme nanomatériaux adressables (NANOMAT) : adoption de la convention d'opération - DEL-15-874
6.8 Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 / Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) - Jouvence des bancs de condensateurs du Laboratoire National des Champs Magnétiques Intenses (JOUBANC) : adoption d'une convention d'opération - DEL-15-873
6.7 Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 / Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) - Plate-forme d'analyses géochimiques et isotopiques ( PANGEE) : adoption de la convention d'opération - DEL-15-872
6.6 Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 / Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) - Plate-forme Comportements, Cognition et Usages (CCU) : adoption de la convention d'opération - DEL-15-871
6.5 Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 / Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) - Réhabilitation énergétique du bâtiment de l'Institut de Biologie Cellulaire et de Génétique (IBCG) : adoption de la convention d'opération - DEL-15-870
6.4 Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 / Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) - Réhabilitation énergétique du bâtiment C et des sous-sols des bâtiments B et G du Laboratoire de Chimie de Coordination : adoption de la convention d'opération - DEL- 15-869
6.3 Contrat de Plan Etat-Région 2007-2013 / Ecole Nationale Vétérinaire de Toulouse - Plate-forme recherche clinique : sollicitation du remboursement d'un solde de convention - DEL-15-868
6.2 Volet mobilité du contrat de plan Etat-Région 2015-2020 : Adoption de la convention d'application Haute-Garonne du programme routier et des études multimodales - DEL-15- 907
7. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
7.1 Agence de Développement Economique Toulouse Métropole - dotation de Toulouse Métropole au budget 2016 : adoption d'une convention - DEL-15-913
7.2 Agence de Développement Economique Toulouse Métropole - convention de mise à disposition de moyens pour l'exercice 2016 : adoption de l'avenant n°1 - DEL-15-914
7.3 Vers la création de l'Agence d'Attractivité de Toulouse Métropole - Evolutions statutaires de la SEM '' pour le développement du tourisme en région toulousaine '' (dite SEM Tourisme) : objet social et dénomination, acquisition d'actions, désignation des représentants de Toulouse Métropole au sein du Conseil d'administration, avis sur le non maintien de l'Office de Tourisme de Toulouse - DEL-15-921
7.4 Réalisation du Schéma directeur du Tourisme : attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de Toulouse - DEL-15-866
7.5 Salons de l'immobilier d'entreprises ''MIPIM et SIMI'' : adoption d'une convention pluriannuelle (2016-2018) avec les partenaires - DEL-15-894
7.6 Emploi-Forum ''Carrefour pour l'emploi Toulouse Métropole'' 2016 : soutien de Toulouse Métropole - DEL-15-895
7.7 Numérique - La Mêlée - programme d'actions 2015 : avenant de prorogation pour le 1er trimestre 2016 et attribution de subvention - DEL-15-892
8. URBANISME ET PROJETS URBAINS
8.1 Approbation de la 6ème modification du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Toulouse Métropole, Commune de BALMA - DEL-15-856
8.2 Approbation de la 1ère modification du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Toulouse Métropole, Commune de Gratentour - DEL-15-899
8.3 Approbation de la 3ème modification du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Toulouse Métropole, Commune de L'UNION - DEL-15-633
8.4 Approbation de la 1ère modification du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Toulouse Métropole, Commune de MONDONVILLE - DEL-15-634
8.5 Bilan de la mise à disposition et approbation de la 1ère modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Toulouse Métropole, Commune de MONTRABE - DEL- 15-822
8.6 Approbation de la 1ère modification du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Toulouse Métropole, Commune de Pin-Balma - DEL-15-769
8.7 5ème Modification du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Toulouse Métropole, Commune de Quint-Fonsegrives : Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone AU0 de ''Saint-Jory / La Ginestière'' - DEL-15-854
8.8 Seconde modification du Plan Local d'urbanisme (P.L.U.) de Toulouse Métropole, commune de Saint-Jory : Justification des ouvertures à l'urbanisation - DEL-15-826
8.9 Justification de l'ouverture partielle à l'urbanisation de la zone AU0 dite ''Chemin des Carmes'', secteur de Malepère, commune de Toulouse - DEL-15-852
8.10 Avis de Toulouse Métropole sur la Mise en Compatibilité des PLU de Toulouse Métropole, Communes de Toulouse, Fenouillet, Lespinasse et Saint-Jory avec l'opération Aménagements Ferroviaires au Nord de Toulouse, du programme GPSO, soumise à DUP - DEL-15-901
8.11 Avis de Toulouse Métropole sur la Mise en Compatibilité du PLU de Toulouse Métropole, Commune de Saint-Jory, avec l'opération Lignes Nouvelles, du programme GPSO, soumise à DUP - DEL-15-902
8.12 Commune de Toulouse - Secteur Paléficat : instauration d'un périmètre d'étude L.111-10 - DEL-15-810
8.13 Sensibilisation des jeunes à l'urbanisme et à l'architecture - année scolaire 2015-2016 : adoption d'une convention de partenariat avec le CAUE31 - DEL-15-853
9. AMENAGEMENT ET POLITIQUE FONCIERE
9.1 ZAC Aéroconstellation (communes de Blagnac et Cornebarrieu) : approbation du compte rendu annuel d'activités à la collectivité locale (CRACL) 2014 - Oppidea - DEL-15-807
9.2 ZAC Oncopôle : mandat de travaux : approbation du compte rendu annuel d'activités à la collectivité locale (CRACL) 2014 - DEL-15-598
9.3 ZAC de Saint Martin du Touch (commune de Toulouse) : approbation du compte rendu annuel d'activités à la collectivité locale (CRACL) 2014 - Oppidea - DEL-15-808
9.4 Commune de Mondonville - Secteur du Moulin à Vent : instauration d'un périmètre de projet urbain partenarial (PUP) et approbation des premières conventions subséquentes - DEL-15-809
9.5 Plan Climat - Appui à la ville durable- Evaluation des EcoQuartiers labellisés Andromède et Vidailhan : adoption d'une convention tripartite entre Toulouse Métropole, l'Etat et le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment - DEL-15-805
9.6 Opérations foncières - Commune de Balma - Emplacement réservé n°40 du Plan Local d'urbanisme ''Bassin d'Orage Benech'' : Acquisition d'un terrain appartenant à l'indivision GAUTRAND - DEL-15-780
9.7 Opérations foncières - Aménagement de la voie de liaison des Herbettes (Toulouse) - Acquisition foncière à la la SA HLM des Châlets : Adoption d'un protocole d'accord - DEL-15-665
9.8 Opérations foncières - Commune de Tournefeuille - 76 avenue Gaston Doumergue : cession d'un immeuble à l'Etablissement Foncier Public Local du Grand Toulouse - DEL- 15-783
10. DEPLACEMENTS ET TRANSPORTS
10.1 Prolongation pour motif d'intérêt général du contrat de concession relatif à l'exploitation des parcs de stationnement Carmes et Victor Hugo (Toulouse) - DEL-15-761
10.2 Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) Mobilib (Citiz) : adoption d'une convention d'objectifs et attribution d'une subvention pour l'année 2015 - DEL-15-750
11. HABITAT
11.7 Mise en oeuvre des politiques en faveur d'une diversité de l'habitat : signature de la ''charte de la production en Vefa'' - DEL-15-799
11.1 Programme Local de l'Habitat - Approbation de la modification n°2 et prorogation pour trois ans - DEL-15-641
11.2 Logement social : modalités d'interventions 2016-2018 et signature des contrats d'engagement avec les opérateurs sociaux - DEL-15-794
11.3 Programmation Habitat Privé 2016 - DEL-15-795
11.4 Logement social parc public : conditions d'octroi des garanties d'emprunt et mise à disposition du contingent réservé - DEL-15-796
11.5 Réhabilitation 2016-2020 du parc locatif social de Toulouse Métropole : orientations et modalités d'octroi de subvention en cohérence avec le FEDER - DEL-15-644
11.6 Acquisitions foncières pour le logement social : règles d'intervention de Toulouse Métropole et orientations - DEL-15-798
11.8 GPV Reynerie Bellefontaine (Toulouse) - Convention ANRU : adoption de l'avenant de sortie de la convention - DEL-15-536
12. COHESION SOCIALE
12.1 Cohesion Sociale : Approbation de la convention ''Dispositif de téléprotection grave danger (TGD) dans le ressort du Tribunal de Grand Instance de Toulouse'' - DEL-15-819
12.2 Cohésion Sociale : Attribution de subvention à l'association Ecole des parents et éducateurs - dernière tranche 2015 - DEL-15-818
12.3 Ecole régionale de la seconde chance: Complément de subvention au titre de l'année 2015 - DEL-15-898
12.4 Cohésion sociale : Attribution de subventions aux associations ARSEAA et Planning familial, au titre de 2015 - DEL-15-924
13. ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE ET ENERGIES
13.1 Plan de Prévention du Risque Inondation du bassin versant de l'Aussonnelle : avis de Toulouse Métropole - DEL-15-803
13.2 Lancement de la révision du Plan Climat en Plan Climat Air Energie Territorial et engagement de Toulouse Métropole dans la labellisation Cit'ergie - DEL-15-804
13.3 Adhésion de Toulouse Métropole à l'Observatoire régional de la biodiversité Midi- Pyrénées - DEL-15-755
14. CULTURE
14.1 Marathon des Mots - édition 2016 - Convention financière passée avec l'association Toulouse Le Marathon du Livre : adoption de l'avenant n°1 (attribution de la subvention annuelle) - DEL-15-877
14.2 Nouveaux Territoires de l'Art (L'Usine, La Grainerie, Mix'Art Myrys): approbation de conventions financie?res et attribution de subventions au titre de 2016 - DEL-15-860
14.3 Subventions aux associations culturelles - Exercice 2016 : attribution d'une subvention de fonctionnement au Théâtre National de Toulouse (TNT) - DEL-15-950
15. VOIRIE
15.1 Modification de l'échangeur Ouest de la Fontaine Lumineuse et du giratoire Escola : Bilan de la concertation - DEL-15-745
15.2 Echangeur Ouest de la Fontaine Lumineuse : Approbation du dossier d'enquête publique - Approbation du dossier d'enquête parcellaire - Lancement de l'enquête publique - DEL-15- 734
15.3 Redevances règlementées d'occupation du domaine public liées aux chantiers provisoires de travaux relatifs aux ouvrages de transport et de distribution d'électricité et de gaz : Adoption et instauration des dispositions associées - DEL-15-908
16. EAU ET ASSAINISSEMENT
16.1 Rapport annuel 2014 sur le Prix et la Qualité des Services Publics d'eau et d'assainissement - DEL-15-848
16.2 Adoption des tarifs 2016 du service public de l'assainissement collectif sur le territoire de la Métropole : détermination et modalités de révision - DEL-15-850
16.3 Adoption des tarifs 2016 du service public de production et de distribution d'eau potable sur le territoire de la Métropole : détermination et modalités de révision - DEL-15-849
16.4 Lancement du projet de méthanisation des boues d'épuration de l'usine Ginestous- Garonne et valorisation énergétique du biogaz produit : principe général et études associées - DEL-15-915
16.5 Service public de production et distribution d'eau potable - principes de degrèvements pour surconsommation émanant de fuites - DEL-15-847
16.6 Service public d'assainissement des eaux usées - principes de dégrèvements pour surconsommation émanant de fuites - DEL-15-904
17. DECHETS URBAINS
17.1 Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public ordures ménagères - DEL- 15-679
18. SPORTS ET BASES DE LOISIRS
18.1 Base de Loisirs de La Ramée : Adoption d'une autorisation d'occupation temporaire non constitutive de droits réels du Club house pour des formations de secourisme - DEL-15-802
VOEUX DES GROUPES
QUESTIONS DIVERSES