0 - PAROLE AUX GROUPES
1 - APPROBATION PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL DU 29 SEPTEMBRE 2015
2 - COMPTE RENDU DES DECISIONS DU BUREAU DU 17 SEPTEMBRE 2015
3 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT
4 - ADMINISTRATION
4.1 Hébergement de l'informatique de secours du Crédit Municipal de Toulouse dans les locaux de la métropole : adoption d'une convention de mise à disposition
4.2 Désignation des représentants de Toulouse Métropole au sein de sociétés, établissements publics, associations et organismes divers (10)
5 - FINANCES
5.1 Débat d'Orientations Budgétaires 2016
5.2 Modalités de mise en oeuvre de la garantie autonome à première demande au bénéfice de certains créanciers de l'Agence France Locale : Autorisation de signer les engagements
5.3 ZAC Andromède (Oppidéa) : Avenant n°5 à la convention d'avance du 30 septembre 2010
5.4 ZAC Aéroconstellation (Oppidéa) : Avenant n°13 à la convention d'avance
5.5 Modalités de règlement des dépenses de Toulouse Métropole en matière de télépéage autoroutier : Convention entre Toulouse Métropole, AXXES et la Direction Générale des Finances Publiques
5.6 Dispositif carte achat : Autorisation de délégation du droit de commande du Président par arrêté à des agents de Toulouse Métropole
5.7 Reversement à Toulouse Métropole d'une indemnité assurance par la commune de Drémil Lafage suite à sinistre sur parking A. Duperrin
5.8 Mise en place de la Redevance Spéciale - RS
6 - PROSPECTIVE, CONTRACTUALISATION ET PROGRAMMATIONS MÉTROPOLITAINES
6.1 Contrat Régional Unique de Toulouse Métropole sur la période 2015-2017
6.2 Adoption du programme opérationnel 2015 du Contrat Régional Unique
7 - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET EMPLOI
7.1 International - Réseau ''European Metropolitan Authorities'' sur la compétitivité territoriale et la cohésion sociale des métropoles européennes : signature de la déclaration politique
7.2 International - Association ''Jeunes du Monde''/ ''Pacte des jeunes sur le climat'' : soutien de Toulouse Métropole
7.3 Economie Sociale et Solidaire - Mouves - complément au programme de travail 2015 : soutien de Toulouse Métropole
7.4 Economie Sociale et Solidaire - Adepes - complément au programme de travail 2015 : soutien de Toulouse Métropole
7.5 Tourisme - Observatoire hôtelier : renouvellement de la convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse
7.6 Culture Scientifique - Festival ''Des étoiles et des ailes'' - édition 2015 : soutien de toulouse Métropole
7.7 Numérique - ''French Tech'' Toulouse - mise en oeuvre du plan d'actions: modification du plan de financement
8 - URBANISME ET PROJETS URBAINS
8.1 Approbation de la 1ère modification du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Toulouse Métropole, Commune de COLOMIERS
8.2 Approbation de la 4ème modification du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Toulouse Métropole, Commune de LESPINASSE
8.3 Approbation de la 2ème modification du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Toulouse Métropole, Commune de TOURNEFEUILLE
8.4 Commune de Blagnac : Etude d'un accès sur la rue Marcel Doret depuis l'A621 et instauration d'un périmètre d'étude L111-10 du Code de l'Urbanisme
8.5 Commune de l'Union - secteur de La Violette : modification des périmètres L.111-10
8.6 AUAT - Adoption de l'avenant n°15 ter à la convention cadre
9 - AMÉNAGEMENT ET POLITIQUE FONCIÈRE
9.15 ZAC Garonne (commune de Toulouse) : approbation du compte-rendu annuel d'activités à la collectivité locale (CRACL) 2014 - Oppidea
9.29 Commune de Bruguières : instauration d'un périmètre de taxe d'aménagement majorée (TAM)
9.28 Opérations foncières - ZAC Toulouse Montaudran Aerospace : Acquisition de la parcelle AH 264 à Oppidea
9.27 Opérations foncières - ZAC Toulouse Montaudran Aerospace : cession d'emprises foncières à l'aménageur Oppidea
9.26 Opérations foncières - Commune de Bruguières - Place de la République : Acquisition d'un terrain appartenant à l'indivision DELPOUY, aux Copropriétaires de la résidence du 17 place de la République et à la SARL '' La Place de '' en vue d'une cession à la SA HLM Promologis dans le cadre de la réalisation d'une opération de logement locatif social
9.25 ZAC des Vitarelles (commune de Saint-Alban) : approbation du compte-rendu annuel d'activités à la collectivité locale (CRACL) 2014 - Oppidea
9.24 ZAC Toulouse Montaudran Aerospace : Approbation du Compte Rendu Annuel de la Collectivité Locale (CRACL) 2014 - Oppidéa
9.23 ZAC des Ramassiers (Commune de Colomiers) : approbation du compte-rendu annuel d'activités à la collectivité locale (CRACL) 2014 - Oppidea
9.22 ZAC Monges - Croix du Sud (commune de Cornebarrieu) : approbation du compte-rendu annuel d'activités à la collectivité locale (CRACL) 2014 - Oppidea
9.21 ZAC Malepère (commune de Toulouse) : approbation du compte rendu annuel d'activités à la collectivité locale (CRACL) 2014 - Oppidea
9.20 ZAC Laubis : approbation de l'avenant n°1 au traité de concession (Oppidea)
9.19 ZAC Laubis (commune de Seilh) : approbation du compte rendu annuel d'activités à la collectivité locale (CRACL) 2014 - Oppidea
9.18 ZAC Las Fonses Bois Vieux (Commune de Villeneuve-Tolosane) : approbation du compte-rendu annuel d'activités à la collectivité locale (CRACL) 2014 - Oppidea
9.17 ZAC Jean Gilles : approbation de l'avenant n°4 au traité de concession (Oppidea)
9.16 ZAC Jean Gilles (commune de Toulouse) : approbation du compte rendu annuel d'activités à la collectivité locale (CRACL) 2014 - Oppidea
9.1 ZAC Empalot-Garonne - Grand Projet de Ville Empalot : approbation du dossier d'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique, d'enquête parcellaire et de mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Toulouse Métropole, commune de Toulouse
9.14 ZAC de Gabardie (commune de Toulouse) : approbation de l'avenant n°7 à la convention publique d'aménagement (Oppidea)
9.13 ZAC Gabardie (commune de Toulouse) : approbation du compte rendu annuel d'activités à la collectivité locale (CRACL) 2014 - Oppidea
9.12 ZAC Empalot Garonne (Commune de Toulouse) : approbation du compte rendu annuel d'activités à la collectivité locale (CRACL) 2014 - Oppidea
9.11 ZAC Basso Cambo I (commune de Toulouse) : approbation du compte-rendu annuel d'activités à la collectivité locale (CRACL) 2014 - Oppidea
9.10 ZAC Andromède (communes de Beauzelle et Blagnac) : approbation du compte-rendu annuel d'activités à la collectivité locale (CRACL) 2014 - Oppidea
9.9 Commune de l'Union - Secteur de La Violette Sud : instauration d'un périmètre de taxe d'aménagement majorée (TAM)
9.8 Commune de Toulouse - Secteur de Saint-Simon / Lafourguette : modification du périmètre de la taxe d'aménagement majorée
9.7 Commune de Saint-Jory : instauration d'un périmètre de taxe d'aménagement majoré (TAM)
9.6 Commune de Gratentour : instauration d'un périmètre de taxe d'aménagement majorée (TAM)
9.5 Commune de Cugnaux - Secteur Glassière : instauration d'un périmètre de taxe d'aménagement majorée (TAM)
9.4 Commune de l'Union : approbation d'une convention de projet urbain partenarial (PUP) avec les socités NEXITY Immobilier Résidentiel Midi-Pyrénées et ADN Patrimoine - Secteur de La Violette
9.3 Commune de Quint-Fonsegrives - Secteur de Lasbordes-Ribaute : approbation de l'avenant n°2 à la convention de projet urbain partenarial (PUP) avec la SCI du Parc Saint-Jean
9.2 ZAC Saint Martin du Touch (commune de Toulouse) : approbation du bilan de la mise à disposition du public du dossier comportant notamment l'étude d'impact et l'avis de l'autorité environnementale de l'Etat concernant le projet
10 - DÉPLACEMENTS ET TRANSPORTS
10.1 Développement de l'offre Gaz Naturel Véhicule (GNV) - Bio GNV : Adoption d'une convention de partenariat mobilité durable entre GrDF et Toulouse Métropole
11 - HABITAT
11.1 Copropriété 53 - 55 avenue Jean Jaurès à Tournefeuille : Adoption du 3ème protocole tripartite entre Toulouse Métropole, la Ville de Tournefeuille et la SA Patrimoine
11.2 Gouvernance HLM : Prise de participation dans la SCIC HLM Toulousaine d'Habitations et désignation d'un représentant
11.3 ObserveR : adoption d'une convention d'objectifs et attribution d'une subvention au titre de l'année 2015
12 - COHÉSION SOCIALE
12.1 Cohésion Sociale : Attribution de subventions aux associations - 4ème tranche 2015
13 - ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT DURABLE ET ENERGIES
13.1 Plan de Prévention des Risques Naturels du bassin de la Marcaissonne Saune Seillonne : Avis de Toulouse Métropole
13.2 Centre Européen de Prévention du Risque d'Inondation (CEPRI) : Adhésion de Toulouse Métropole et désignation de représentants
14 - CULTURE
14.1 Attribution de subventions au titre de la Culture (3ème tranche 2015)
14.2 Approbation d'une convention cadre pour le transfert de propriété à titre gratuit de mobiliers archéologiques, de l'Etat vers Toulouse Métropole, et possibilité de cession à la Ville de Toulouse
15 - VOIRIE
15.1 Communes de Launaguet et de Toulouse - Chemin des Izards : Modalités de concertation
15.2 Quartier du Grand Selve - Liaison allée du Grand Selve / rue des Vignes (Toulouse) : Approbation du dossier d'enquête publique et du dossier d'enquête parcellaire
15.3 Commune de Lespinasse - Travaux d'agrandissement du cimetière : adoption d'une convention (article L5215-27 du CGCT)
16 - EAU ET ASSAINISSEMENT
16.1 Tarifs 2015 du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le territoire de Toulouse Métropole et modalités de leur révision - erratum : détail de l'abonnement
17 - DÉCHETS URBAINS
17.1 Appel à projets lancé par Eco Emballages : Adoption du Plan d'amélioration de la collecte (PAC)
18 - VOEUX DES GROUPES