jeudi 25 juin 2015
Ordre du jour de la séance
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Comptes de gestion de l'exercice 2014 - Approbation
Budget principal et budgets annexes - Comptes administratifs de l'exercice 2014 (voir liste annexée)
Budget principal et budgets annexes - Affectation des résultats de l'exercice 2014
Budget principal et budgets annexes - Budgets supplémentaires 2015
Répartition du Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal 2015
LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 24 logements locatifs sociaux situés 21, rue Lesage à Limoges - Emprunt d'un montant de trois cent quatre-vingt quatre mille euros souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations n° 34672 - Garantie de la Ville
Attribution de subventions
Conseil Municipal - Application des articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu au Conseil municipal de diverses décisions
Commission Ethique et Transparence - Adoption du règlement intérieur
LGV Poitiers-Limoges - Convention relative au financement de la phase d'initialisation des études d'Avant-Projet Détaillé
Contrat de redynamisation de site de défense de Limoges - Avenant n°3
Personnel communal - Mises à disposition Ville-Limoges Métropole et à l'Office de Tourisme - Constitution d'une brigade canine - Recrutements - Rémunérations - Attribution de marchés - Avenants
Schéma directeur du stationnement - Adaptations tarifaires et évolution des zones - Redevance parking Aine - Convention de mise à disposition de la station GPS municipale - Horodateurs - Attribution de marché
Plan local de sécurité et de prévention de la délinquance 2015-2020
Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Programme de résidentialisation - Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation du PRU 1 - Groupement de commandes et concours de maîtrise d'oeuvre
Urbanisme - Plan Local d'Urbanisme - Approbation de la modification n° 6 - Procédure de modification simplifiée - Révision de la ZPPAUP en AVAP - Protocole transactionnel - Autorisations d'urbanisme
Inscription du nouveau tracé du GR 654 au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
Opérations immobilières et gestion du patrimoine
Politique de la Ville et Habitat - Rapport Actions de développement social urbain - Protocole de lutte contre l'habitat indigne - Achat de kits économes en énergie - Participations financières de la Ville pour 2015
Politique de santé - Subvention à Limair - Groupement de commandes pour la fourniture de médicaments et de matériel médical - Avenants aux marchés pour la fourniture de vaccins
Centre Social de La Bastide - Convention de financement avec l'ACSE - Démarche d'observation des territoires - Création d'un accueil pour les jeunes de 16 à 25 ans - Passeport Jeunes - Partenariats avec la CAF et le Conseil départemental
Tourisme - International - Partenariat avec la Ville de M'Bour (Sénégal) - Maison de Limoges et du Limousin à Fürth - Avenant à la convention - Maison de l'Email - Attribution de subvention
Enfance jeunesse - Fonctionnement des accueils de loisirs municipaux - Règlement - Passeport jeunes ALSH - Convention avec la CAF - Fourniture de denrées alimentaires - Marchés
Affaires scolaires - Rattachement de l'école maternelle Victor Chabot à l'accueil de loisirs de l'école Jules Ferry - Personnel enseignant - Indemnité de logement
Hôtel de Ville - Convention avec la Fondation du Patrimoine - Demande de subvention à l'enseignement artistique - Equipements culturels - Animations culturelles - Partenariats - Exposition - Protocole transactionnel avec OPUS 87
Versement d'acomptes aux clubs sportifs - Organisation de manifestations sportives - Sportez- Vous Bien au Lioran - Eté 2015 - Attribution de subventions
Direction de l'Eau - Rapport annuel 2014 - Audits de certification - Enquête de satisfaction des usagers - Formation professionnelle - Groupements de commandes - Attribution de marchés - Avenants - Conventions
Laboratoire régional de contrôle des eaux de la Ville de Limoges - Convention de partenariat entre la Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne et la Ville de Limoges
Patrimoine municipal - Agendas d'accessibilité programmée - Vente aux enchères de biens mobiliers - Prestations municipales - Attribution de marchés - Avenants - Groupement de commandes - Taxe sur la consommation finale d'électricité
Chambre funéraire municipale - Contrat avec la Société des Auteurs Compositeurs et Editeurs de Musique (SACEM)
Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs 2016
Dénomination et numérotage de voies
Rapport concernant les délégations de services publics - Communication
Communications - Centre Hospitalier Universitaire - Société Alliages Céramique
Lecture d'une lettre.
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