COMMUNICATION DU PRESIDENT

1. Fixation du chef-lieu provisoire de la Région Aquitaine Limousin Poitou Charentes

TRANSPORTS
Rapporteur : Pascal DE SERMET

2. Délégation de Service Public Transports : Avenant n° 4

FINANCES
Rapporteur : Bernard LUSSET

Communication sur des avis de la Chambre Régionale des Comptes relatifs à la saisine de l'Agent comptable de l'Agence de l'Eau Adour Garonne

3. Fixation du coefficient multiplicateur de la Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)

4. Modification du zonage de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)

ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

5. Désignation des représentants de l'Agglomération d'Agen au Syndicat Mixte du Pays de l'Agenais

URBANISME
Rapporteur : Christian DEZALOS

6. Approbation du Règlement Local de Publicité Intercommunal de l'Agglomération d'Agen

7. Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision allégée du PLU d'Estillac et de l'étude loi Barnier au lieu-dit « Grand-champs »

8. Définition des modalités de collaboration entre l'Agglomération d'Agen et les communes membres pour les deux révisions allégées du POS de Ste Colombe

9. Prescription de la révision allégée du POS de Ste Colombe au lieu-dit « Faurat » et définition des modalités de concertation

10. Prescription de la révision allégée du POS de Ste Colombe au lieu-dit « Pic » et définition des modalités de concertation

HABITAT ET LOGEMENT SOCIAL
Rapporteur : Bruno DUBOS

11. Extension du périmètre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat

PETITE ENFANCE, ENFANCE ET JEUNESSE
Rapporteur : Jean-Marc COLIN

12. Accueils de Loisirs sans Hébergement déclarés d'intérêt communautaire : précisions sur les champs d'intervention de l'Agglomération d'Agen

GRANDES INFRASTRUCTURES
Rapporteur : Henri TANDONNET

13. Amorce de la Rocade Ouest et aménagements connexes : déclaration de Projet

VOIRIE-ECLAIRAGE PUBLIC
Rapporteur : Jean-Marc GILLY

14. Définition d'un fonds de concours des communes membres relatif à des travaux de voirie et d'éclairage public

EAU-ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Pierre DELOUVRIE

15. Règles de dégrèvement de la facture d'eau et d'assainissement des usagers suite à une fuite après compteur

16. Modalités d'application de la nouvelle redevance étiage pour le SMEAG

ACCESSIBILITE
Rapporteur : Christine BONFANTI-DOSSAT

17. Demande de prorogation du délai de dépôt des Agendas d'Accessibilité Programmée (Ad'Ap)

RESSOURCES HUMAINES

18. Tableau des effectifs
Rapporteur : Louise CAMBOURNAC