n° 1 - Désignation du Secrétaire.
M. le Maire
n° 2 - Pouvoirs.
M. le Maire
n° 3 - Approbation du Procès-Verbal de la séance du vendredi 25 janvier 2013.
M. le Maire
n° 4 - Compte rendu des décisions prises par M. le Maire sur délégation de pouvoirs.
M. le Maire
n° 5 - Communications diverses.
M. le Maire
n° 6 - Communication relative aux travaux sur l'espace public.Programme 2013-2014.
Mme DE QUATREBARBES
PROXIMITE ET ESPACE PUBLIC
n° 7 - Amélioration de voirie. Approbation d'un marché après procédure adaptée.
Mme DE QUATREBARBES
n° 8 - Travaux de requalification de la rue de Coulmiers. Approbation d'un marché après procédure adaptée.
Mme DE QUATREBARBES
n° 9 - Travaux d'enfouissement des réseaux rue Basse d'Ingré. Approbation d'un marché après procédure adaptée.
Mme DE QUATREBARBES
n° 10 - Fourniture et pose de panneaux de signalisation de police et mobilier urbain routier. Lot n° 1. Approbation d'un avenant n° 1.
Mme DE QUATREBARBES
n° 11 - Fourniture et pose de panneaux de signalisation de police et mobilier urbain routier. Lot n° 2. Approbation d'un avenant n° 1.
Mme DE QUATREBARBES
n° 12 - Travaux de requalification de la rue des Murlins. Lot n° 2. Approbation d'un avenant n° 1.
Mme DE QUATREBARBES
n° 13 - Travaux de requalification de la rue des Murlins. Lot n° 3. Approbation d'un avenant n° 1.
Mme DE QUATREBARBES
n° 14 - Requalification de la rue Chardon. Lot n° 2. Approbation d'un avenant n° 1.
Mme DE QUATREBARBES
n° 15 - Travaux d'enfouissement de réseaux rue du Pressoir Neuf. Réfection des espaces verts de la S.A. d'H.L.M. Immobilière Val de Loire. Approbation d'une convention.
Mme DE QUATREBARBES
n° 16 - Elagage et dessouchage des arbres. Approbation d'une convention de groupement de commandes à passer avec la Communauté d'Agglomération « Orléans-Val de Loire ».
Mme DE QUATREBARBES
n° 17 - Requalification de la Place du Martroi et de ses rues adjacentes. Lot n°4. Approbation d'un marché après procédure adaptée.
M. CARRE
n° 18 - Parking de la Charpenterie. Choix du délégataire et approbation du contrat d'affermage.
M. MARTIN
n° 19 - Délégation de service public de la distribution et de la fourniture d'énergie électrique. Approbation du contrat et de la convention relative au développement durable et à l'environnement.
M. MARTIN
FINANCES
n° 20 - Fiscalité directe locale. Fixation des taux d'imposition pour l'année 2013.
M. MARTIN
n° 21 - Budget 2013. Décision modificative n° 1.
M. MARTIN
n° 22 - Ligne de trésorerie. Approbation d'une convention à passer avec la Caisse d'Epargne Loire Centre.
M. MARTIN
DEVELOPPEMENT URBAIN, COMMERCE,ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
n° 23 - Projet intra-mails. Campagne de ravalement obligatoire. Approbation de conventions. Attribution de subventions.
M. CARRE
n° 24 - Intra-mails. Mise en vente de l'Hôtel particulier Tassin rue de laBretonnerie. Approbation du cahier des charges de cession.
M. CARRE
n° 25 - Z.A.C. du Clos de la Fontaine. Constatation de déclassement et cession de deux parcelles. Approbation.
M. CARRE
n° 26 - Quartier Saint-Marceau. Acquisition d'une bande de terrain. Régularisation d'un trottoir.
M. CARRE
n° 27 - Protocole interpartenarial n° 3 relatif à l'achèvement de l'aménagement du pôle d'échanges de la gare d'Orléans. Reconstitution des fonctionnalités consécutives à la fermeture des rues Copernic et Saint-Yves. Mutation foncières et approbation d'une convention à passer avec la S.N.C.F.
M. LEMAIGNEN
n° 28 - Convention F.I.S.A.C. 3ème tranche. Approbation d'un avenant n° 4.
M. FOUSSIER
n° 29 - F.I.S.A.C. centre-ville 2009-2013. Rénovation des devantures et enseignes. Approbation d'une convention. Attribution d'unesubvention.
M. FOUSSIER
DEVELOPPEMENT DURABLE
n° 30 - Journées du Développement Durable 2013. Approbation detarifs et d'une convention de partenariat. Attribution d'une subvention.
M. MAGNIER
n° 31 - Mon chien et moi dans la Ville. Approbation de conventions de partenariat.
Mme DE QUATREBARBES
VIE EDUCATIVE, CULTURELLE, SPORTIVE ET SOCIALE
n° 32 - Extension de l'école maternelle Claude Lewy. Lots n° 2, 5 et 13. Approbation d'avenants.
Mme MARECHAL
n° 33 - Marché de transport de personnes. Lots n° 1, 2 et 3. Approbation d'avenants.
Mme MARECHAL
n° 34 - Festival de Hip Hop 2013. Approbation de conventions. Attribution de subventions.
M. SANKHON
n° 35 - Jour J 2013. Fixation des redevances d'occupation du domaine public.
M. SANKHON
n° 36 - Bourses Projet Jeune. Attribution d'une subvention.
M. SANKHON
n° 37 - Association Sportive Automobile Tour Auto. Accueil de la 1ère étape du Tour de France automobile 2013. Approbation d'une convention. Attribution d'une subvention.
Mme GRIVOT
n° 38 - ARENA. Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage juridique,technique et financière. Approbation d'un marché négocié.
M. MARTIN
n° 39 - Fêtes de Jeanne d'Arc 2013. Lots techniques. Approbation de marchés après appel d'offres.
M. GABELLE
n° 40 - Fêtes de Jeanne d'Arc 2013. Attribution de subventions.
M. GABELLE
n° 41 - Festival Orléans'Jazz. Approbation des tarifs, des redevances et d'une convention type d'occupation du domaine public.
M. VALETTE
n° 42 - Scène Nationale d'Orléans. Approbation d'une convention. Attribution d'une subvention.
M. VALETTE
n° 43 - Orgue de Saint-Marceau. Acquisition d'un 3ème jeu. Approbation d'une convention à passer avec l'association des Amis des Orgues. Demande de subvention.
M. VALETTE
n° 44 - E.S.A.D. Approbation d'une convention. Attribution d'unesubvention.
M. VALETTE
n° 45 - 30ème anniversaire de la disparition de Roger Secrétain. Posed'une plaque commémorative. Approbation d'une convention.
M. VALETTE
n° 46 Conservatoire. Approbation d'une convention de partenariat à passer avec le C.H.R.O.
Mme HEAU
n° 47 - Soutien aux associations et organismes divers. Attribution de subventions.
Mme GRIVOT
RELATIONS HUMAINES
n° 48 - Approbation du programme pluriannuel d'accès à l'emploi detitulaire. Approbation d'une convention à passer avec le Centrede Gestion de la fonction publique territoriale du Loiret.
Mme SAUVEGRAIN
n° 49 - Direction de la Commande Publique. Poste de juriste. Autorisation de le pourvoir par voie contractuelle.
Mme SAUVEGRAIN
n° 50 - Direction des Assemblées et Procédures Internes. Poste de responsable du Pôle Conseil Municipal et Commissions. Autorisation de le pourvoir par voie contractuelle.
Mme SAUVEGRAIN
n° 51 - Mise à disposition individuelle d'un agent de la Communauté d'Agglomération « Orléans-Val de Loire ». Approbation d'une convention.
Mme SAUVEGRAIN
n° 52 - Acquisition, mise en oeuvre et maintenance d'un système informatique de gestion du temps. Approbation d'une convention de groupement de commandes à passer avec la Communauté d'Agglomération « Orléans-Val de Loire » et le C.C.A.S.
Mme SAUVEGRAIN
MOYENS GENERAUX
n° 53 - Acquisition, location et entretien de matériels d'impression numérique. Approbation d'une convention de groupement de commandes à passer avec la Communauté d'Agglomération « Orléans-Val de Loire », le C.C.A.S. et les communes de Fleury-les-Aubrais, Saint Hilaire-Saint-Mesmin et Semoy.
Mme SAUVEGRAIN
n° 54 - Entretien ménager de divers bâtiments municipaux. Approbation d'un marché après appel d'offres.
Mme SAUVEGRAIN