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COMMUNICATION DU PRESIDENT
I. GOUVERNANCE DE L'AGGLOMERATION D'AGEN
GOUVERNANCE - REPRESENTATIONS
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
1. Installation de trois Conseillers Communautaires titulaires suite aux démissions de Mme Christine BONFANTI-DOSSAT, M. Gautier GUIGNARD et M. Thierry HERMEREL
- Monsieur Jean-Luc THOMAS, conseiller titulaire pour la commune de Lafox
- Monsieur Jean-Max LLORCA, conseiller titulaire pour la commune d'Agen
- Monsieur Thomas ZAMBONI, conseiller titulaire pour la commune d'Agen
2. Election d'un nouveau membre du Bureau pour représenter la commune de Lafox suite à la démission de Mme Christine BONFANTI-DOSSAT
3. Election d'un nouveau Vice-président de l'Agglomération d'Agen suite à la démission de Mme Christine BONFANTI-DOSSAT
4. Communication sur la désignation de deux Conseillers Communautaires Délégués suite à la démission de Mme Christine BONFANTI-DOSSAT
- Madame Nadège LAUZZANA, Conseillère Communautaire Déléguée à la Politique Communautaire de Santé
- Monsieur Jean-Max LLORCA, Conseiller Communautaire Délégué à la place du Handicap dans la Communauté et à l'Accessibilité
5. Création d'une nouvelle Commission Ad'Hoc auprès du Président «Centres bourgs, commerces et services en milieu rural »
6. Représentations de l'Agglomération d'Agen à divers organismes
- Régie de Quartier (1 représentation suite à la démission de M. Thierry HERMEREL)
- Conseil d'Administration de l'Office Public d'Habitat « Agen Habitat » (1 représentation suite à la démission de M. Thierry HERMEREL)
- Comité de Pilotage du PLIE (1 représentation suite à la démission de M. Thierry HERMEREL)
- Conseil d'Administration de l'UGBPA (Unité de Gestion Bordeaux-Périgueux-Agen) (1 représentation suite à la démission de M. Thierry HERMEREL)
- Comité Syndical du Pays de l'Agenais (1 représentant pour remplacer Mme CAMBOURNAC)
II. RAPPORTS SUR LES PROJETS STRUCTURANTS
INFRASTRUCTURES, SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE, ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE
Rapporteur : Henri TANDONNET
7. Définition de l'opération routière globale de désenclavement Nord-Sud du Lot-et-Garonne dans le cadre de l'évaluation à mi-parcours du CPER 2015-2020 (rapport remis sur table)
8. Convention relative aux implantations de l'Université de Bordeaux et de l'Université de Bordeaux-Montaigne sur le site d'Agen
HABITAT ET LOGEMENT SOCIAL
Rapporteur : Bruno DUBOS
9. Régime d'aides à l'habitat
ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE ET ENERGIES
Rapporteur : Patrick BUISSON
10. Révision du plan communautaire climat énergie territorial (intégration du volet « Air »)
11. Reconduite de la démarche Cit'ergie pour un nouveau cycle de 4 ans (sept 2017 - sept2021)
III. RAPPORTS SUR LES ACTES DE GESTION
URBANISME, AMENAGEMENT DE L'ESPACE ET ADMINISTRATION DU DROIT DES SOLS
Rapporteur : Christian DEZALOS
12. Prescription de la Révision allégée n°1 du PLUI - commune du Passage d'Agen
13. Mise à jour de la délibération cadre fixant « les modalités de mise à disposition au publicdes dossiers de modifications simplifiées du PLUi »
FINANCES ET MUTUALISATION
Rapporteur : Bernard LUSSET
14. Décision Modificative n°2
15. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables - Budget Principal
16. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables - Budgets annexes Régie Eau etRégie Assainissement
17. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables - Budgets DSP Assainissement
18. Tarifs 2018
19. Engagement, liquidation et mandatement avant le vote du budget
20. Attribution de Compensation 2018
21. Rapport du Comité de Contrôle et d'Evaluation du pacte d'administration commune
22. Avenant au pacte d'administration commune
23. ZAC Technopole Agen Garonne : acquisitions de parcelles appartenant à l'EPFL Agen-Garonne dans le cadre des conventions de portage foncier
24. Indemnités des élus de l'Agglomération d'Agen
25. Clôture financière de la ZAE de Trenque
26. Infraction routière : régularisation pour non-désignation d'un agent
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Rapporteur : Olivier GRIMA
27. Information sur les ouvertures dominicales des commerces de l'Agglomération d'Agen
28. ZI Jean MALEZE sur la commune de Bon-Encontre : Cession de la parcelle AP n°260 d'unesuperficie de 2 996 m2 aux établissements BERBIGUIE en vue de l'implantation d'un bâtiment de 900 m2 au prix de 20 € HT/m2 soit un montant total de 59 920 € HT
EMPLOI
Rapporteur : Eric BACQUA
29. Validation des plans prévisionnels de financement du PLIE de l'Agenais pour les années 2015, 2016 et 2017
COLLECTE, TRAITEMENT DES DECHETS ET ECONOMIE CIRCULAIRE
Rapporteur : Pierre TREY D'OUSTEAU
30. Collecte sélective d'emballages ménagers et papiers : nouveaux contrats avec la société CITEO (fusion d'Eco-Emballages et d'Ecofolio)
EAU ET ASSAINISSEMENT, EAUX PLUVIALES ET PROTECTION CONTRE LES CRUES
Rapporteur : Pierre DELOUVRIE
31. Tarif de l'eau et de l'assainissement collectif pour 2018
32. Avenant de rupture du contrat de DSP de Lyonnaise des eaux
TRANSPORTS
Rapporteur : Pascal DE SERMET
33. Transports publics urbains : Tarifs TEMPO 2018 et pôle d'échange multimodal
34. Versement d'acomptes sur subventions avant le vote du budget primitif 2018
35. Taux Versement Transport et frais de gestion
36. Exonération Versement Transport : Restos du Coeur
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Louise CAMBOURNAC
37. Régime indemnitaire
38. Tableau des effectifs
Ordre du jour de la sťance
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