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COMMUNICATION DU PRESIDENT
EAU ET ASSAINISSEMENT / URBANISME
Rapporteurs : Pierre DELOUVRIE et Christian DEZALOS
1. Contribution de l'Agglomération d'Agen à l'enquête publique sur le Plan Prévisionnel des Risques Inondations (PPRI) de la Garonne.
FINANCES ET MUTUALISATION
Rapporteur : Bernard LUSSET
2. Décision Modificative n°1
3. Règlement financier du retrait des communes de Castelculier et Saint Pierre deClairac du Syndicat Eau 47 avec effet au 1er janvier 2016
4. Régime indemnitaire des élus de l'Agglomération d'Agen
EAU ET ASSAINISSEMENT, EAUX PLUVIALES ET PROTECTION CONTRE LES CRUES
Rapporteur : Pierre DELOUVRIE
5. Validation de la Stratégie Locale de Gestion des Risques d'Inondation (S.L.G.R.I.)
6. Cahier des charges des Délégations de Service Public « eau et assainissement »
ADMINISTRATION GENERALE - REPRESENTATIONS
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
7. Représentation de l'Agglomération d'Agen aux organismes extérieurs (syndicats mixtes, organismes publics réglementaires, association et société d'économie mixte) :
• Syndicat Mixte du Pays de l'Agenais
• Conseils d'Administration des Collèges et Lycées du Territoire
• Comité Local d'Information et de Concertation sur les Risques Industriels(CLIC)
• Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS)
• Commission Consultative de l'Environnement de l'Aérodrome Agen-Garenne
• SAEML Agen Evènements
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Mohamed FELLAH
8. Logement de fonction : Résidence autonomie la Salève
9. Régime Indemnitaire
10. Tableau des effectifs
RAPPORTS D'ACTIVITES 2016
Rapporteurs : Pierre DELOUVRIE, Pierre TREY D'OUSTEAU et Pascal de SERMET
11. Rapports annuels sur le Prix et la Qualité des services Eau et Assainissement pour l'année 2016
12. Rapport d'activité du service de la collecte et traitement des déchets pour l'année 2016
13. Rapport d'activités du délégataire de la DSP Transport pour l'année 2016
Ordre du jour de la séance
Moyens techniques www.perivisionstudio.fr