Séance du jeudi 21 décembre 2017
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Point n°1 - Délégations de vote.
M. Alain GEST
Point n°3 - Communications du président. - Intervention de M. David QUINT de l'OPH d'Amiens Métropole.
M. Alain GEST
Point n°2 - Désignation des secrétaires de séance.
M. Alain GEST
Point n°4 - Procès-verbal de la séance du 9 novembre 2017. Approbation.
M. Alain GEST
Point n°5 - Décisions du président. Compte-rendu. 5bis- Voeu sur les finances
M. Alain GEST
Point n°6 - Impôts Directs Locaux. Vote des taux d'imposition. Année 2018.
M. Benoît MERCUZOT
Point n°7 - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères. Vote du taux 2018.
M. Benoît MERCUZOT
Point n°8 - Budget Primitif 2018. Approbation.
M. Benoît MERCUZOT
Point n°9 - Programmation Pluriannuelle des Investissements 2018
M. Benoît MERCUZOT
Point n°10 - Documents administratifs. Communication. Frais de copies. Actualisation des tarifs. Année 2018.
M. Alain GEST
Point n°11 - Frais administratifs 2018. Recours dommages aux domaines.
M. Alain GEST
Point n°12 - Interconnexion Glisy-Longueau. Eau potable. Création de servitude.
M. Alain GEST
Point n°13 - Organisation des mesures de responsabilisation. Ministère de l'Education Nationale. Convention.
M. Martin DOMISE
Point n°14 - Protocole transactionnel. 24, rue Jules Barni. Dommage sur immeuble. Travaux. Indemnisation.
M. Alain GEST
Point n°15 - Amiens. Ilot du COLVERT. Partenariat avec l'EPARECA. Projet de requalification commerciale. Avenant n°1 à la convention.
M. Alain GEST
Point n°16 - Syndicat Mixte du Pays du Grand Amiénois (SMPGA). Adhésion de la communauté de communes du Grand Roye. Avis.
M. Alain GEST
Point n°17 - Association Syndicale des Canaux d'Hortillonnages. Commission exécutive. Désignation de représentants.
M. Patrick DESSEAUX
Point n°18 - Délégation de service public. Exploitation de l'unité de méthanisation. Avenant n°2.
M. Patrick DESSEAUX
Point n°19 - Economie d'Energie. Valorisation des Certificats d'Economie d'Energie pour la 4ème période (2018-2020) et pour le programme spécial Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV). Conventions avec CERTINERGY.
M. Patrick DESSEAUX
Point n°20 - Espaces Naturels Sensibles. Bois communautaires. Martelage et vente de bois sur le massif de Frémontiers 2017/2018.
M. Patrick DESSEAUX
Point n°21 - Espaces Naturels Sensibles. Elaboration du Plan de gestion du Marais communal de Glisy par le Conservatoire d'Espaces Naturels de Picardie. Subvention. Convention.
M. Patrick DESSEAUX
Point n°22 - Trame Verte et Bleue. Partenariat Picardie Nature - Amiens Métropole. Convention d'échange de données.
M. Patrick DESSEAUX
Point n°23 - Centre Régional des Œuvres Universitaires et Sociales. Restauration du Personnel. Convention.
MME. Brigitte FOURE
Point n°24 - Comité des Œuvres Sociales des Personnels des Collectivités territoriales d'Amiens Métropole. Subvention de fonctionnement. Convention. Année 2018.
MME. Brigitte FOURE
Point n°25 - Défense d'agent. Indemnisation
MME. Brigitte FOURE
Point n°26 - Actions logement d'intérêt communautaire. Associations AIVS et ADIL 80. Subventions 2017. Conventions.
M. Hubert DELARUE
Point n°27 - Amiens. COALLIA HABITAT. Démolition / reconstruction du Foyer Louise Michel. Participation financière. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°28 - Amiens. SIP. Acquisition de 11 logements collectifs (8 PLUS et 3 PLAI) au 182, rue Emile Francfort. Participation financière. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°29 - Camon. OPH d'Amiens Métropole. Résidentialisation de 26 logements situés rue Edith Piaf. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie d'Amiens Métropole. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°30 - Salouël. OPH d'Amiens Métropole. Acquisition de 49 logements situés rue du 8 mai 1945. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie d'Amiens Métropole. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°31 - Maison du Cil. Prêt Haut de Bilan Bonifié. Action Logement. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie Amiens Métropole. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°32 - PLH d'Amiens Métropole. Bilans 2015 et 2016 et projet de prorogation 2018-2019.
M. Hubert DELARUE
Point n°33 - Dotation Politique de la Ville 2017. Convention avec l'Etat. Approbation.
M. Hubert DELARUE
Point n°34 - 3ème répartition du Contrat de ville Programmation 2017.
M. Hubert DELARUE
Point n°35 - Amiens.  ZAC Paul Claudel et Intercampus. Carrefour rue Jean Moulin. Fonds de concours. Convention.
M. Jean-Claude RENAUX
Point n°36 - Amiens. Aménagement des boulevards du Cange, Baraban et Célestins. Fonds de concours. Convention.
M. Jean-Claude RENAUX
Point n°37 - Permissions de voirie sur le domaine public communautaire . Révision des tarifs. Année 2018.
M. Jean-Claude RENAUX
Point n°38 - Financement des structures d'accompagnement à la création d'entreprise. Convention entre la région Hauts de France et Amiens Métropole.
M. Pascal FRADCOURT
Point n°39 - ADIE. Actions de soutien à l'entreprenariat. Subvention 2017. Convention.
M. Pascal FRADCOURT
Point n°40 - BGE Picardie. Actions de soutien à l'entreprenariat. Subvention. Année 2017. Convention.
M. Pascal FRADCOURT
Point n°41 - Initiative Somme. Actions de soutien à l'entreprenariat. Subvention de fonctionnement 2017. Convention.
M. Pascal FRADCOURT
Point n°42 - Amiens 2. A CAPPELLA. Annulation du titre de recette.
M. Pascal FRADCOURT
Point n°43 - Association des Aérodromes Français. Confidentialité pour les données de fichier ULM. Convention.
M. Pascal FRADCOURT
Point n°44 - Commission d'Indemnisation Amiable des Préjudices Economiques (CIAPE) liés aux travaux d'aménagements des espaces publics et du Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) : indemnisation amiable des entreprises présentées en annexe, en réparation des préjudices subis.
M. Pascal FRADCOURT
Point n°45 - Fédération des associations de commerçants du centre-ville d'Amiens. Subvention 2017.
M. Pascal FRADCOURT
Point n°46 - Participation de la Communauté d'Agglomération Amiens Métropole au financement des aides et des régimes d'aides directes aux entreprises de la Région Hauts-de-France. Convention.
M. Pascal FRADCOURT
Point n°47 - Société CENTRAVET. Aide à l'investissement immobilier.
M. Pascal FRADCOURT
Point n°48 - ZA Camon. Cession à la société FINAMUR.
M. Pascal FRADCOURT
Point n°49 - Marché n°2015-01876. Entretien du réseau d'eau potable. Société des Eaux de Picardie. Protocole transactionnel.
MME. Colette FINET
Point n°50 - Raccordement au réseau public de collecte (RRPC) dans les communes ORQUE du bassin. Appel à projets.
MME. Colette FINET
Point n°51 - Tarifs de l'eau et de l'assainissement. Année 2018.
MME. Colette FINET
Point n°52 - Challenge Amiens Campus. 9ème édition. Règlement.
M. Olivier JARDE
Point n°53 - Charte des services mutualisés de dématérialisation des flux comptables de Somme numérique. Approbation.
M. Olivier JARDE
Point n°54 - Citadelle d'Amiens. Réalisation d'un pôle universitaire. Convention-cadre de délégation de maîtrise d'ouvrage avec l'Etat. Avenant n°7.
M. Olivier JARDE
Point n°55 - Projets liés à l'enseignement supérieur. Subventions 2017. 4ème répartition. Conventions.
M. Olivier JARDE
Point n°56 - Budget annexe crématorium. Tarification des prestations. Année 2018.
M. Benoît MERCUZOT
Point n°57 - Budgets annexes Eau et Assainissement - Admission en non-valeur
M. Benoît MERCUZOT
Point n°58 - Constitution de provisions pour contentieux en cours
M. Benoît MERCUZOT
Point n°59 - Convoyage du numéraire des régies. Convention.
M. Benoît MERCUZOT
Point n°60 - Dotation aux provisions pour dépréciation des actifs circulants.
M. Benoît MERCUZOT
Point n°61 - Contrat de territoire 2017-2020 avec le Département de la Somme. Approbation.
M. Benoît MERCUZOT
Point n°62 - Amiens. ZAC Renancourt. Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL). Année 2016. Avenant n°7 au traité de concession.
M. Benoît MERCUZOT
Point n°63 - ZAC Gare La Vallée. Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL). Année 2016.
M. Benoît MERCUZOT
Point n°64 - Transports. Tarification des services AMETIS et BUSCYCLETTE en 2018.
M. Pascal RIFFLART
Point n°65 - Amiens. Projet BHNS. Réalisation des travaux connexes ferroviaires liés à la couverture de l'esplanade Branly. Convention de financement.
M. Pascal RIFFLART
Point n°66 - Délégation de service public. Exploitation de réseau de transport urbain de l'agglomération amiénoise. Rapport annuel. Année 2016.
M. Pascal RIFFLART
Point n°67 - Création d'une entente avec la Ville d'Amiens et la Fédération Départementale de l'Energie (FDE 80) pour le déploiement de bornes de recharge des véhicules électriques. Désignation de représentants.
M. Pascal RIFFLART
Point n°68 - Déploiement de bornes de recharge des véhicules électriques et hybrides rechargeables entre la Fédération Départementale d'Energie de la Somme, la ville d'Amiens et Amiens Métropole. Convention tripartite.
M. Pascal RIFFLART
Point n°69 - Politique Régionale d'Aménagement et d'Equilibre des Territoires (PRADET) 2016-2021. Approbation de l'accord cadre pour la mise en oeuvre sur l'espace de dialogue. Grand Amiénois / Grand Roye.
M. Denis DHONDT
Point n°70 - Maison du théâtre. Adhésion à des réseaux professionnels 2017.
MME. Nathalie DEVEZE
Point n°71 - Maison du théâtre et Université de Picardie Jules Verne (UPJV). Saison culturelle 2017/2018. Convention de partenariat.
MME. Nathalie DEVEZE
Point n°72 - Maison du Théâtre. Demande de subventions auprès de la D.R.A.C. des Hauts-de-France - Pôle Création Théâtre. Année 2018.
MME. Nathalie DEVEZE
Point n°73 - EPCC. Pôle national du cirque et des arts de la rue /  Ecole supérieure d'Art et de Design / Maison de la culture d'Amiens.  Participation 2018. Conventions.
MME. Nathalie DEVEZE
Point n°74 - Associations culturelles. Subventions de fonctionnement. Année 2018. Conventions.
MME. Nathalie DEVEZE
Point n°75 - Sollicitation de subventions auprès de la DRAC, la Région et l'ONDA (Office National de Diffusion Artistique).
MME. Nathalie DEVEZE
Point n°76 - EPCC. Pôle National Cirque et Arts de la Rue. Adhésion de la Région Hauts-de-France.
MME. Nathalie DEVEZE
Point n°77 - Le Safran. Festival Haute Fréquence 2.0. Convention.
MME. Nathalie DEVEZE
Point n°78 - Subventions sportives. Année 2017. Seconde répartition. Conventions. Avenants.
M. Guillaume DUFLOT
Point n°79 - Clubs sportifs de haut niveau et de niveau intermédiaire. Subventions 2018. Conventions.
M. Guillaume DUFLOT
Point n°80 - Coliséum. Patinoires. Amiens Hockey Elite. Convention d'occupation du domaine public.
M. Guillaume DUFLOT
Point n°81 - Questions orales / Voeux. -       Voeu sur la mission local -       Question orale sur la fibre
M. Alain GEST