Séance du jeudi 14 décembre 2017
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Point n°1 - Délégation de vote
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°2 - Désignation des secrétaires de séance
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°3 - Communications du Maire
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°4 - Procès-verbal de la séance du 26 octobre 2017. Approbation
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°5 - Décisions du Maire. Compte-rendu.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°5 bis - Voeu « Voeu du conseil municipal sur les finances » (présenté par M. ANGER).
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°6 - Impôts directs locaux. Vote des taux d'imposition. Année 2018.
M. Benoît MERCUZOT
Point n°7 - Budget primitif 2018. Approbation.
M. Benoît MERCUZOT
Point n°8 - Budget primitif 2018. Programmation pluriannuelle des investissements.
M. Benoît MERCUZOT
Point n°9 - Dotation Politique de la Ville 2017. Convention avec l'Etat. Approbation.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°10 - Protocole transactionnel. 24, rue Jules Barni. Dommage immeuble. Travaux. Indemnisation.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°11 - APRADIS Picardie. Projet de modernisation et de restructuration des locaux. Participation de la Ville d'Amiens. Convention.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°12 - Ilot du COLVERT. Partenariat avec l'EPARECA. Projet de requalification commerciale.  Convention tripartite. Avenant n°1.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°13 - Citadelle. Chantier d'insertion. Subvention. Convention avec le Conseil Départemental de la Somme. Année 2017.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°14 - Cession par  la Ville d'Amiens au Conseil Départemental de la Somme d‘archives des établissements Cosserat. Convention.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°15 - Budget principal et budgets annexes. Admissions en non valeur.
M. Benoît MERCUZOT
Point n°16 - Dotation aux provisions pour dépréciation des actifs circulants.
M. Benoît MERCUZOT
Point n°17 - Constitution de provisions pour contentieux en cours.
M. Benoît MERCUZOT
Point n°18 - Subventions sociales. Volet Handicap. 2ème répartition 2017.
M. Jean-François CLAISSE
Point n°19 - Acquisition de terrains. Société FREY.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°20 - Acquisition. Locaux 9 rue Marc Sangnier. Crèche "Canailloux".
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°21 - Acquisition des trois parcelles communales situées à l'angle de la place du Maréchal Foch et du boulevard Garibaldi. Autorisation de dépôt de permis.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°22 - Cession de parcelle. Rue de la Résistance (section VH n°81). Société NEXITY. Délibération modificative.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°23 - Cession de 4 immeubles. Commercialisation des immeubles. Mandats de vente.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°24 - Cession du délaissé de voirie rue Lescouvé. Demande d'autorisations administratives.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°25 - Site Guégan. Association APRADIS. Régularisation foncière.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°26 - Fosse au Lait. Lot C. Délibération modificative.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°27 - COALLIA HABITAT. Opération de démolition / reconstruction du Foyer Louise Michel. Participation financière. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°28 - Maison du Cil. Acquisition de 12 logements locatifs situés avenue du Campus. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Contrat. Convention. Modification.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°29 - OPH d'Amiens Métropole. Opération de réhabilitation de 36 logements individuels diffus à Amiens. Participations financières. Conventions.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°30 - OPH d'Amiens métropole. Réhabilitation de 128 logements collectifs résidence Blaise Pascal 3. Participation financière. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°31 - OPH d'Amiens Métropole. Réhabilitation de 160 logements situés rue Ingres. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Contrat. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°32 - OPH d'Amiens Métropole. Réhabilitation de 294 logements de la résidence Condorcet. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Contrat. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°33 - OPH d'Amiens Métropole. Réhabilitation de 77 logements situés Résidence Roger Martin du Gard. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Contrat. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°34 - OPH d'Amiens Métropole. Réhabilitation et gros travaux sur diverses résidences. Emprunt auprès de la Caisse d'Epargne et de Prévoyance des Hauts-de-France. Garantie de la Ville d'Amiens. Contrat. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°35 - OPH d'Amiens Métropole. Résidentialisation et gros travaux sur diverses résidences. Emprunt auprès de la Banque Postale. Garantie de la Ville d'Amiens. Contrat. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°36 - OPH d'Amiens Métropole. Acquisition de 20 logements situés rue de la Fosse au Lait. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignation. Garantie de la Ville d'Amiens. Contrat. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°37 - OPH d'Amiens Métropole. 38 logements et local commun résidentiel situés quartier Saint Leu. Emprunt auprès de la Banque Postale. Garantie de la Ville d'Amiens. Contrat. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°38 - SIP. Construction de 168 logements locatifs sociaux. Emprunt auprès de la Société Générale. Garantie de la Ville d'Amiens. Contrat.Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°39 - SIP. Construction de 60 logements rue de Grâce à Amiens. Emprunt auprès de la Caisse d'Epargne et de Prévoyance Hauts-de-France. Garantie de la Ville d'Amiens. Contrat. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°40 - SIP. Rue de Grâce. Construction de 60 logements. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Contrat. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°41 - SIP. Rue de Cagny. Construction de 24 logements. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Contrat. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°42 - SIP. 270, rue de Cagny. Construction de 24 logements PLUS (4 individuels et 20 collectifs). Participation financière. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°43 - SIP. Construction de 15 logements rue René Boileau. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Contrat. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°44 - SIP. Construction de 7 logements PLUS au 55/57, rue des Quatre Lemaire. Participation financière. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°45 - SIP. Construction de 7 logements rue des quatre Lemaire. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Contrat. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°46 - SIP. ZAC Paul Claudel (ilot D5). Construction de 11 logements collectifs. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Contrat.Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°47 - SIP. Rues Varlin, Réunion et Finistère. Réhabilitation de 24 logements individuels. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Contrat. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°48 - SIP. ZAC Intercampus. Ilot 1M3.  Acquisition de 84 logements sociaux et d'une résidence étudiante de 111 logements. Emprunt auprès de la Société Générale. Garantie de la Ville d'Amiens. Contrat. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°49 - SIP. Acquisition de 11 logements collectifs (8 PLUS et 3 PLAI), au 182, rue Emile Francfort. Participation financière. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°50 - Transfert dans le domaine public communal des espaces verts du Port d'Amont et parkings.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°51 - ZAC Intercampus. Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (C.R.A.C.L). Année 2016. Avenant n°11 à la convention publique d'aménagement.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°52 - ZAC Paul Claudel. Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (C.R.A.C.L.). Année 2016. Avenant n°6 à la convention publique d'aménagement.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°53 - ZAC Victorine Autier. Clôture de la Zone d'Aménagement Concerté.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°54 - Accueil de Loisirs Sans Hébergement. Convention d'objectifs et de financement entre la Ville, la CAF et la MSA. Avenant.
Mme Brigitte Fouré
Point n°55 - CAF de la Somme. Aide au fonctionnement des structures d'accueil de loisirs sans hébergement. Année 2017. Convention.
Mme Brigitte Fouré
Point n°56 - Aménagement des boulevards du Cange, Baraban et Célestins. Dépôt de permis d'aménager. Fonds de concours. Convention.
M. Alain GEST
Point n°57 - CAF de la Somme. Convention Territoriale Globale de services aux familles 2017-2020.
Mme Mathilde ROY
Point n°58 - Contrat Enfance Jeunesse. Avenant à la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales pour la période 2015-2018.
Mme Mathilde ROY
Point n°59 - Enfants scolarisés hors de la commune de résidence. Forfait communal. 2016-2017.
Mme Mathilde ROY
Point n°60 - Relocalisation des structures d'accueil de jeunes enfants Antibes et Delpech et création d'un RAM dans le cadre de la construction d'une maison du petit enfant. CAF de la Somme. Conventions.
Mme Mathilde ROY
Point n°61 - Dérogation au repos dominical. Année 2018.
M. Patrick PIGOUT
Point n°62 - Projet européen INTERREG - GO TRADE. Participation.
M. Patrick PIGOUT
Point n°63 - Economie d'Energie. Valorisation des Certificats d'Economie d'Energie pour la 4ème période (2018-2020) et pour le programme spécial Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV). Conventions avec CERTINERGY.
Mme Florence RODINGER
Point n°64 - Recensement de la Population. Rémunération des agents recenseurs.
Mme Anne-Sophie BRUNEL
Point n°65 - Action "Faciliter les relations Police-Population". Convention avec la Préfecture de la Somme. Avenant. Année 2017.
M. Clément STENGEL
Point n°66 - Association Agena. Subvention Dispositif Téléphone Grave Danger. Année 2017. Convention.
M. Clément STENGEL
Point n°67 - Réalisation d'un puits d'accès à une ancienne carrière souterraine. Approbation du projet et demande de subvention.
M. Clément STENGEL
Point n°68 - Démocratie locale. Subventions. Année 2017.
Mme Nathalie LAVALLARD
Point n°69 - Association FAMAPP. Fédération des Associations pour le Maintien de l'Agriculture Paysanne de Picardie. Subvention. Année 2017.
Mme Nathalie LAVALLARD
Point n°70 - Pôle associatif Voltaire. Association Nouvelles Energies Citoyennes. Convention d'occupation d'un bureau.
Mme Nathalie LAVALLARD
Point n°71 - Création d'une entente avec Amiens Métropole et la Fédération Départementale de l'Energie (FDE 80) pour le déploiement de bornes véhicules électriques. Désignation de représentants.
M. Pascal RIFFLART
Point n°72 - Déploiement de bornes de recharge des véhicules électriques et hybrides rechargeables avec la Fédération Départementale d'Energie de la Somme. Convention tripartite.
M. Pascal RIFFLART
Point n°73 - Voeux  / Questions orales
Mme Brigitte FOURÉ
Voeu en faveur du maintien du Centre de Jour des Adolescents (présenté par Mme BERGER)
Mme Brigitte FOURÉ