Sťance du jeudi 28 juin 2018
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Point n°1 - Délégations de vote.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°2 - Désignation des secrétaires de séance.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°3 - Communications du maire :
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°4 - Procès-verbal de la séance du jeudi 24 mai 2018. Approbation.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°5 - Décisions du maire. Compte-rendu.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°6 - Compte de Gestion 2017.
M. Benoît MERCUZOT
Point n°7 - Compte Administratif 2017.
M. Benoît MERCUZOT
Point n°8 - Compte Administratif 2017. Affectation des résultats.
M. Benoît MERCUZOT
Point n°9 - Contractualisation financière avec l'Etat.
M. Benoît MERCUZOT
Voeu
Point n°10 - Accueil de jeunes volontaires du service civique au sein de la collectivité.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°11 - Aménagement de la rue Saint-Leu. Déclaration préalable.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°12 - Médiation dans des litiges relevant de la compétence du juge administratif. Convention.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°13 - Modification des limites territoriales entre les communes d'Amiens et de Pont de Metz. Entrée nord du centre hospitalier universitaire Amiens Picardie.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°14 - Parc de la Hotoie. Union des Pêcheurs de l'Amiénois et Modèle Yacht Club Picard. Occupation du domaine public. Conventions.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°15 - Projet ANRU. Quartier Etouvie. SIP. Mise à disposition d'un local pour la création d'une Maison des projets. Convention.
Mme Nedjma BEN MOKHTAR
Point n°16 - Stade Charassain. Construction de vestiaires. Fonds de concours. Convention.
M. Benoît MERCUZOT
Point n°17 - Accueil d'étudiants en service sanitaire.
Mme Annie VERRIER
Point n°18 - Saint Maurice. Jardins solidaires. Espace de Vie Sociale. Subvention d'investissement attribuée par la CAF pour financer les dépenses d'aménagement d'un local. Convention.
Mme Annie VERRIER
Point n°19 - Centre régional jeunesse et sport Ligue de Picardie de Tennis. Cession au profit de la Ligue des Hauts-de-France de Tennis.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°20 - Cession de parcelles. Route de Rouen. au profit de la société Sigla 9.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°21 - Cession d'une parcelle non bâtie rue Lescouvé.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°22 - Cession. Rue Saint Leu. Construction d'une nouvelle salle de spectacle.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°23 - Cession. Groupe Édouard Denis. Immeuble sis 52, rue Saint-Honoré cadastré section AR n°351 et délaissé de voirie cadastré section AR n°502.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°24 - Désaffectation. Déclassement. Partie de la parcelle AX n°634. Square Friant Les 4 Chênes.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°25 - Cession. Fédération Française du Bâtiment BTP Somme. Terrain cadastré section AX n°596 (partie) et AX n°634 (partie). Square FRIANT les 4 Chênes.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°26 - Maison du Cil. Construction de 36 logements situés grande rue du Petit Saint Jean. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°27 - Maison du Cil. Construction de 52 logements locatifs collectifs situés allée du Coteau. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°28 - Maison du Cil. Construction de 8 logements rue Cosserat. Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°29 - Maison du Cil. Construction d'un projet de 36 logements collectifs (27 PLUS et 9 PLAI). 90, Grande rue du Petit Saint-Jean. Participation financière. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°30 - OPH d'Amiens Métropole. Opérations de réhabilitation de 67 logements individuels diffus. Participations financières. Conventions.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°31 - OPH d'Amiens Métropole. Réhabilitation de 170 logements située rues Montaigne et Marivaux. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°32 - SIP. Acquisition en VEFA. Projet de 49 logements collectifs (39 PLUS et 10 PLAI), rue Philippe Lebon et rue Chabannes. Participation financière. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°33 - ZAC Gare La Vallée. Déclassement d'emprises affectées à l'espace public (CR 615p et 716p).
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°34 - ZAC Gare La Vallée. Cession d'emprises à la SPL Amiens Développement (CR 615p et CR 716p).
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°35 - Amiens For Youth Capitale Européenne de la Jeunesse 2020. Sponsoring de MVE Bâtiment pour l'opération customisation de cuves. Convention.
Mme Margaux DELÉTRÉ
Point n°36 - Création d'un Conseil de Jeunes Amiénois 2018-2020.
Mme Margaux DELÉTRÉ
Point n°37 - Projet de création d'un barreau routier d'accès au CHU Sud d'Amiens sur le territoire des communes de DURY et SALOUEL. Procédure d'enquête publique. Avis.
M. Alain GEST
Point n°38 - Associations patriotiques. Année 2018. 1ère répartition. Subventions.
M. Alain GEST
Point n°39 - Indemnité des Directeurs d'écoles pour la réalisation de tâches administratives et organisationnelles. Année scolaire 2018/2019. Convention.
Mme Mathilde ROY
Point n°40 - Enfants scolarisés hors de la commune de résidence. Forfait communal. 2017-2018
Mme Mathilde ROY
Point n°41 - Association fondation étudiante pour la ville (AFEV). Subvention 2018. Convention.
Mme Mathilde ROY
Point n°42 - Réaménagement de la salle des Assemblées de l'Hôtel de Ville. Création de 12 nouvelles places. Autorisations administratives.
M. Patrick PIGOUT
Point n°43 - Remplacement des châssis de toit de l'Hôtel de Ville avec des stores intégrés. Autorisations administratives.
M. Patrick PIGOUT
Point n°44 - Mise en place d'une stèle commémorative au square Saint Denis, Place René Goblet.
M. Patrick PIGOUT
Point n°45 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure. Actualisation des tarifs.
M. Patrick PIGOUT
Point n°46 - Amiens Energies. Création d'une chaufferie biomasse chemin de Vauvoix. Autorisation de dépôt de permis de construire.
Mme Florence RODINGER
Point n°47 - Délocalisation de la production horticole de la collectivité et construction d'un hangar. Autorisation administrative.
Mme Florence RODINGER
Point n°48 - Animation des espaces partagés de la résidence intergénérationnelle du 190, rue Jean Moulin à Amiens. Conventions de partenariat, de mise à disposition des espaces partagés et de versement de subvention.
Mme Nathalie LAVALLARD
Point n°49 - Association Design Numérique. Occupation d'un local partagé au sein du pôle associatif attenant à l'école Pigeonnier A. Convention.
Mme Nathalie LAVALLARD
Point n°50 - Centre de Loisirs Marivaux Primaire. Réfection complète des 3 salles du centre. Autorisations administratives.
M. Vladimir MENDÈS BORGÈS
Point n°51 - Ecole maternelle Marivaux. Réfection complète de la cour et travaux de rénovation du préau et des circulations. Autorisations administratives.
M. Vladimir MENDÈS BORGÈS
Point n°52 - Ecole Primaire Emile Lesot B. Travaux. Autorisations administratives.
M. Vladimir MENDÈS BORGÈS
Point n°53 - École primaire Michel Ange. Continuité des investissements 2015 et 2016 dans la réfection complète de la structure sur deux années 2018 et 2019. Autorisations administratives.
M. Vladimir MENDÈS BORGÈS
Point n°54 - Restaurant scolaire Le Soleil. Mise aux normes et création d'un bureau pour la gérante. Autorisations administratives.
M. Vladimir MENDÈS BORGÈS
Point n°55 - Pôle Associatif Condorcet. Aménagement et mise en conformité ERP et accessibilité. Autorisations administratives.
Mme Marie-Hélène BOUCHEZ
Point n°56 - Ecole maternelle André Chenier. Travaux de rénovation. Autorisations Administratives.
Mme Nathalie LE CLERCQ
Point n°57 - Parking Centrum. Contrat de location longue durée d'emplacements de stationnement avec la Direction Départementale de la sécurité publique.
M. Pascal RIFFLART
Point n°58 - Quartiers Sainte-Anne - Noyon - Riolan. Extension du stationnement résidentiel payant.
M. Pascal RIFFLART
Point n°59 - Voeu présenté par le groupe R.P.A. relatif à l'organisation de la carte des collèges à Amiens.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°60- Questions orales.
Mme Brigitte FOURÉ