Ordre du jour de la sťance
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1 - Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu - Modification du périmètre de délégation (voir liste annexée)
2 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Avenant n° 3 à la convention conclue entre la Ville de Limoges et la Préfecture de la Haute-Vienne
3 - Budget supplémentaire au budget primitif 2017
4 - Budget supplémentaire 2017 - Actualisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
5 - Garanties d'emprunt - Limoges Habitat - Nouveau Logis Centre Limousin - SA HLM de la Charente Le Foyer - SELI (voir liste annexée)
6 - Adoption du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) du 19 mai 2017 relatif à l'adhésion de la commune de Chaptelat à la Communauté d'agglomération Limoges Métropole
7 - Attribution de subventions aux associations
8 - Personnel communal - Tableau des emplois budgétaires - Cadres d'emplois des attachés de conservation et des bibliothécaires - Insertion - Formation - Conventions (voir liste annexée)
9 - Syndicat Mixte de l'Aéroport de Limoges Bellegarde - Retrait de la Ville de Limoges
10 - Halles centrales - Rénovation - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre - Demande de subvention (voir liste annexée)
11 - Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Restructuration du centre commercial - Avenant n° 2 à la concession d'aménagement
12 - Réaménagement de la place de la République, de la place Fournier et des rues Saint Martial, de la Terrasse, Porte-Tourny et Fitz James - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre fixant le programme définitif, le coût définitif des travaux et le forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre représenté par la société In Situ (mandataire)
13 - Urbanisme - Projet d'aménagement de l'entrée de ville des Casseaux - Convention - Autorisations d'urbanisme (voir liste annexée)
14 - Opérations immobilières et gestion du patrimoine (voir liste annexée)
15 - Politique de l'habitat et de la ville - Ravalement des façades - Inscription sur la liste départementale - Droit de réservation de la commune - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité - Subventions Contrat de ville (voir liste annexée)
16 - Centre Social de La Bastide - Passeport Jeunes - Action Escapades familiales - Conventions avec la CAF (voir liste annexée)
17 - Santé - Projet de recherche interventionnelle "Printemps" - Centre de vaccination - Convention avec l'ARS Nouvelle-Aquitaine (voir liste annexée)
18 - Restructuration du stade d'honneur de Beaublanc - Phase DCE - Marché de substitution - Attribution d'appels d'offres (voir liste annexée)
19 - Sports - Prestations de service avec le Limoges CSP SASP - Animations sportives - Utilisation des installations sportives - Conventions - Palais des Sports - Concession du droit d'affichage - Tarifs 2018 patinoire municipale (voir liste annexée)
20 - Attribution de subventions à caractère culturel, sportif et social (voir liste annexée)
21 - Etablissements culturels - Candidature CCM John Lennon filière musiques actuelles et variétés - Programmation CCM et Conservatoire - Passerelle culturelle - Bfm - Tarifs braderie - ENSA - Subvention - Théâtre de l'Union - Marché de maîtrise d'oeuvre (voir liste annexée)
22 - Jeunesse - Candidature UNICEF "Ville amie des enfants" - Communication conseil municipal des enfants - Gratification des bacheliers (voir liste annexée)
23 - Maison du Limousin - Approbation du rapport de l'année 2016
24 - Jumelage Limoges - Pilsen - Participation de deux élèves cuisiniers limougeauds au festival "Bonjour Pilsen"
25 - Musée des Beaux-Arts - Journée d'étude "Emaux du Moyen âge" - Acquisitions - Convention partenariat - Musée Résistance - Acquisitions - Partenariat - Bfm - Fonds Guignard de Butteville et Maurice Fournier - Hôtel de Ville - Subvention (voir liste annexée)
26 - Restauration de la continuité écologique - Lac d'Uzurat - Seuils Moulin Pinard, Moulin Roux, Parc Aurence II - Conventions (voir liste annexée)
27 - Eau - Bassin Loire Bretagne - Projet SOCLE - Avis de la commune - Compétence GEMAPI (voir liste annexée)
28 - Eau - Etude de faisabilité production hydroélectrique - Demande de subventions - Etablissement Public Loire - Marchés publics (voir liste annexée)
29 - Décentralisation du stationnement
30 - Ivresse publique manifeste - Facturation du coût de transport de la personne interpellée et mesures de prévention par l'incitation aux soins
31 - Patrimoine municipal - Entretien du patrimoine bâti - Attribution d'accords-cadres - Convention constitutive de groupement de commandes (voir liste annexée)
32 - Fourniture de cercueils, d'ornements et de capitons de cercueils - Attribution d'accords-cadres mono-attributaires
33 - Commande publique - Adhésion à l'AMPA - Fournitures de bureau - Documents de communication - Repas froids - Denrées alimentaires - Matériels informatiques - Carburants - Attribution d'accords-cadres - Groupements de commandes (voir liste annexée)
34 - Centrale Energie Déchets de Limoges Métropole et Centre de recyclage du Petit-Beaune - Commissions de suivi de site - Désignation des représentants de la Ville (voir liste annexée)
35 - Syndicat Energies Haute-Vienne - Rapport annuel d'activités 2016
Prochain conseil le mercredi 27 septembre 2017