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Ordre du jour de la sťance
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Appel des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la séance du 16 février 2017
Questions orales
Voeux et motions
Intervention du maire
1 - Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte renduau Conseil municipal de diverses décisions
M. LE MAIRE
2 - Comptes de gestion de l'exercice 2016 - Approbation
Rémy VIROULAUD
3 - Comptes administratifs de l'exercice 2016 - Budget principal etbudgets annexes - Approbation
Rémy VIROULAUD
4 - Compte administratif 2016 - Actualisation des autorisations deprogramme et crédits de paiement
Rémy VIROULAUD
5 - Budget principal et budgets annexes - Affectation des résultatsd'exploitation de l'exercice 2016
Rémy VIROULAUD
6 - Convention relative à l'optimisation du recouvrement des produitslocaux entre la Ville de Limoges et la Direction Départementaledes Finances Publiques
Rémy VIROULAUD
7 - Conseil municipal - Indemnités de fonctions
M. LE MAIRE
8 - Personnel communal
Nicole GLANDUS
9 - Attribution de subventions - Fédération Compagnonnique desMétiers du Bâtiment - Moto Tour 2017
Rémy VIROULAUD
10 - Dissolution de la SEM Maison du Limousin
Nicole GLANDUS
11 - Droit de réservation de la commune sur le patrimoine SCALIS -Dom'aulim - Nouveau Logis Centre Limousin
Catherine MAUGUIEN-SICARD
12 - SA HLM LE NOUVEAU LOGIS CENTRE LIMOUSIN -Réaménagement de 21 lignes de prêt souscrites auprès de la Caissedes Dépôts et Consignations par la SA HLM LE NOUVEAULOGIS CENTRE LIMOUSIN - Montant encours total réaménagé :15 679 063,16 € - Garantie de la Ville
Rémy VIROULAUD
13 - Politique de l'habitat - Concessions Coeur de ville I et II - OPAH -Règlement d'interventions financières - Lutte contre la nondécence et indignité des logements - Avenant - PRU La Bastide -Demandes subventions - Marché - DUP
Catherine MAUGUIEN-SICARD
14 - Politique de la Ville - Rapport annuel 2016 DSU - Contrat de ville2017 - Subventions - Séjours et camps 2017 - Centre de LoisirsJeunes - Convention - Partenariat - Centre National d'EtudesSpatiales - Brive Média Culture - CAF
Catherine MAUGUIEN-SICARD
15 - Opérations immobilières et gestion du patrimoine
Guillaume GUERIN
16 - Halles centrales - Avenant marché maîtrise d'oeuvre - Locationchapiteau - Halles Carnot - Village de Noël - Règlementsintérieurs - Révision du règlement local de publicité - Taxe localesur la publicité extérieure - Tarifs 2018
Sarah GENTIL
17 - Adhésion à l'association des Elus Locaux Contre le Sida etlabellisation Limoges "Ville engagée contre le Sida"
Annie SCHWAEDERLE
18 - Création d'un centre social municipal à Beaubreuil - Centre socialde La Bastide - Conventions
Nathalie VERCOUSTRE
19 - Sports - Sportifs de haut niveau - Aide individuelle - Conventionsinsertion professionnelle - CDES - Cadets et cadettes de Saint-Michel - Subventions - Clubs sportifs - Acomptes saison 2017-2018
Sylvie ROZETTE
20 - Installation d'un citystade à Beaubreuil - Demande de subvention
Catherine MAUGUIEN-SICARD
21 - Animations et événements sportifs 2017 - Sportez-Vous Bien Eté -50ème rallye du Limousin - Tour cycliste du Limousin - Open deTennis WTA - Conventions
Sylvie ROZETTE
22 - Crèche multi-accueil de Landouge - Convention cadre avec laMutualité Française Limousine - Intervention Centre ExpertAutisme du CHU - Consultation base allocataire CAF
Nadine RIVET
23 - Projet de primarisation des écoles maternelle et élémentaireEdouard Herriot
Vincent JALBY
24 - Culture - Patrimoine - Programmation 2017-2018 desétablissements culturels - Bfm - Convention cinémathèqueNouvelle-Aquitaine - Avenant marché Bfm Aurence - Musée BAL -Vestiges abbaye Saint-Martial - Procédure monuments historiques
Philippe PAULIAT-DEFAYE
25 - Eau - Rapport annuel 2016 - Remboursement des travaux auvillage de Conore à Peyrilhac - Accords-cadres
Rémy VIROULAUD
26 - Régie à personnalité morale de l'Abattoir - Modifications de lagrille tarifaire 2017
Rémy VIROULAUD
27 - Urbanisme - Place de la République - Demande de subventions -Autorisations d'urbanisme - Avenant au contrat de délégation deservice public des parkings - Espaces verts - Exposition annuelle2017
Vincent LEONIE
28 - Mairie annexe de Beaune-les-Mines - Ouverture d'une agencepostale communale
Christian HANUS
29 - Stationnement - Voirie - Requalification des rues piétonnes -Stationnement des résidents - Tarification de la communicationéphémère - Système d'accès aux voies piétonnes - Tarifs
Christian UHLEN
30 - Réseau de chaleur de Limoges - Quartier du Val de l'Aurence -Avenant n° 27 à la convention de délégation de service public -Remplacement du réseau principal de distribution, avenue VincentAuriol
Marc BIENVENU
31 - Patrimoine municipal - Feu d'artifice - Convention SDIS -Nettoyage et entretien de diverses installations - Groupement decommandes - Travaux avenue de Louyat - Avenant au marché
Jean-Marie LAGEDAMONT
32 - Convention de partage de données géographiques entre la Ville deLimoges et la Communauté d'agglomération Limoges Métropole
Nicole GLANDUS
33 - Commande publique - Acquisition matériaux, végétaux -Transports - Consommables - Matériel informatique - Fourniture -Quincaillerie - Nettoyage - Matériels sportifs - Insertionspublicitaires - Accords-cadres - Régie publicitaire - Téléphonie -Avenant
Nicole GLANDUS
34 - Rapport concernant les délégations de services publics -Communication
M. LE MAIRE