La diffusion commencera
jeudi 27 septembre 2018 à 19h00
Ordre du jour de la séance
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Appel des conseillers municipaux
Minute de silence
Installation de M. TAILLEFER dans ses fonctions
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la séance du 31 janvier 2018
Questions orales
Voeux et motions
Intervention du maire
1 - Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu au Conseil municipal de diverses décisions
2 - Commissions municipales - Désignation des membres du Conseil municipal
3 - Adhésion de la Ville à l'association "Transparency international France"
4 - Adhésion de la Ville de Limoges à l'association "Strada Europea della Ceramica"
5 - Personnel communal
6 - Attributions de subventions
7 - Emprunts garantis
8 - Opérations immobilières et gestion du patrimoine
9 - Etablissement particulier des Petites Soeurs des Pauvres de Limoges - Abrogation du titre d'existence légale - Avis du Conseil municipal
10 - Réaménagement de la place de la République - Concession de travaux - Déclassement et reclassement de voiries
11 - Réaménagement de la place de la République - Démarrage des travaux - Création d'un forfait de stationnement journalier sur le parc du Champ de Juillet
12 - Stade d'honneur de Beaublanc - Tarifs 2018/2019 - Règlement intérieur - Avenant au marché : lot 20 "Alarme d'évacuation et sonorisation"
13 - Action Coeur de Ville - Etude d'un espace collaboratif dans la caserne Marceau - Halles centrales - Demandes de subventions - Convention avec les commerçants - Ouverture des commerces le dimanche pour 2019
14 - Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Avenant au marché de travaux - EHPAD Marcel Faure - Conventions avec le CCAS
15 - Requalification du site d'Uzurat - Un nouveau pôle orienté vers l'accueil de loisirs et la sensibilisation aux espaces naturels - Projet de création d'un accueil de loisirs
16 - Requalification du site d'Uzurat - Un nouveau pôle orienté vers l'accueil de loisirs et la sensibilisation aux espaces naturels - Domaine communal - Bail emphytéotique au profit de la Fédération de Chasse de la Haute-Vienne
17 - Politique de la ville - OPAH RU Multi-sites - Convention avec PROCIVIS - Logements sociaux - Conventions avec Dom'aulim - Contrat de Ville - Participations financières
18 - Santé - Tarification des vaccins - Convention avec l'ARS - Limoges Ville Santé Citoyenne M'T dents - Convention de partenariat - Achat de défibrillateurs - Convention constitutive de groupement de commandes
19 - Gratification des bacheliers ayant obtenu une mention "Très Bien" - Année 2018
20 - Culture - Prix Régine Deforges - Passerelle culturelle - Tarifs de locaux rue Gide - Musée BAL - Legs - Convention Acelim - Programmation culturelle - Dispositif Shake@do87 - Conservatoire - Projet d'établissement et partenariats - Fourniture d'ouvrages
21 - Sports - Acompte 2018-2019 au LFC - Droit d'affichage du Palais des Sports - Prestations de service avec le Limoges CSP SASP - Subvention à la Fédération Française de Basket-ball - Convention avec l'Université - Interventions d'éducateurs sportifs
22 - Urbanisme - CAUE- Aménagement de la rue Porte Panet - Fouilles archéologiques - Jalonnement céramique - Demande de subvention - Autorisations d'urbanisme - Contrat d'engagement "végétal local"
23 - Eau - Partenariat avec l'Université - Renouvellement de la charge de charbon actif - Fourniture de gaz carbonique liquéfié - Attribution d'accords-cadres
24 - Contrat de délégation de service public du réseau de chaleur de l'Hôtel de Ville de Limoges - Convention d'occupation du domaine public et avenant n° 7 relatif à l'exploitation des installations de distribution d'électricité
25 - Patrimoine municipal - Distribution d'électricité - Convention de concession - Travaux de réseaux - Matériel de cuisson - Nettoyage de textiles - Prestations amiante - Attribution de marchés et conventions constitutives de groupement de commandes
26 - Commande publique
27 - Dématérialisation des actes - Convention avec la Préfecture de la Haute-Vienne - Adhésion au GIP SILPC Informatique Hospitalière
28 - Demande d'autorisation unique pour le projet "unité de méthanisation Centrale Biogaz de la Ribière" - Société Centrale Biogaz de la Ribière
29 - Rapport concernant la Société d'Equipement du Limousin - Approbation
30 - Communications
31 - Affaires diverses
Prochain conseil le jeudi 27 septembre 2018 à 19h
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